La présente consultation a pour objet la fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour les réceptions, manifestations et événements de la ville de Toulouse et de Toulouse Métropole. Les boissons seront également fournis aux différents services de chacune des collectivités, ainsi qu'aux centres extérieurs d'accueil, aux centres d'accueils de loisirs maternelles et élémentaires, dans les écoles... Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: commune de Toulouse. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 160 000,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-05.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-04-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: 20mc0084aoo/Jo
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour les réceptions, manifestations et événements de la ville de Toulouse et de Toulouse Métropole. Les boissons seront également fournis aux différents services de chacune des collectivités, ainsi qu'aux centres extérieurs d'accueil, aux centres d'accueils de loisirs maternelles et élémentaires, dans les écoles... Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: commune de Toulouse. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 160 000,00 EUR.
La présente consultation a pour objet la fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour les réceptions, manifestations et événements de la ville de Toulouse et de Toulouse Métropole. Les boissons seront également fournis aux différents services de chacune des collectivités, ainsi qu'aux centres extérieurs d'accueil, aux centres d'accueils de loisirs maternelles et élémentaires, dans les écoles... Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: commune de Toulouse. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 160 000,00 EUR.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boissons, tabac et produits connexes📦
Code CPV supplémentaire: Boissons, tabac et produits connexes📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-04-20 📅
Date limite de soumission: 2020-06-05 📅
Date de publication: 2020-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 079-186061
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Renseignement dématerialisation: Toulouse Métropole — direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821 31505 Toulouse Cedex 5; contact: Hana Zarevucka Tél.: +33 562276553 Courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Renseignement dématerialisation: Toulouse Métropole — direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821 31505 Toulouse Cedex 5; contact: Hana Zarevucka Tél.: +33 562276553 Courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 160 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres Ville de Toulouse et ressources propres Toulouse Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres Ville de Toulouse et ressources propres Toulouse Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 079-186061 (2020-04-20)
Avis d'attribution de marché (2020-07-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour les réceptions, manifestations et événements de la ville de Toulouse et de Toulouse Métropole. Les boissons seront également fournis aux différents services de chacune des collectivités, ainsi qu'aux centres extérieurs d'accueil, aux centres d'accueils de loisirs maternelles et élémentaires, dans les écoles… Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— commune de Toulouse.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 160 000,00 EUR.
La présente consultation a pour objet la fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour les réceptions, manifestations et événements de la ville de Toulouse et de Toulouse Métropole. Les boissons seront également fournis aux différents services de chacune des collectivités, ainsi qu'aux centres extérieurs d'accueil, aux centres d'accueils de loisirs maternelles et élémentaires, dans les écoles… Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— commune de Toulouse.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 160 000,00 EUR.
Valeur totale du marché: 35 683 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-07-17 📅
Date de publication: 2020-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 139-341856
Se réfère à l'avis: 2020/S 079-186061
Numéro JO-S: 139
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour les réceptions, manifestations et événements de la ville de Toulouse et de Toulouse Métropole. Les boissons seront également fournis aux différents services de chacune des collectivités, ainsi qu'aux centres extérieurs d'accueil, aux centres d'accueils de loisirs maternelles et élémentaires, dans les écoles… Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
La présente consultation a pour objet la fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour les réceptions, manifestations et événements de la ville de Toulouse et de Toulouse Métropole. Les boissons seront également fournis aux différents services de chacune des collectivités, ainsi qu'aux centres extérieurs d'accueil, aux centres d'accueils de loisirs maternelles et élémentaires, dans les écoles… Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— commune de Toulouse.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 160 000,00 EUR.
— Commune de Toulouse.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-10 📅
Nom: Crouzil Frères
Adresse postale: ZI Borde Blanche
Commune postale: Villefranche-de-Lauragais
Code postal: 31290
Pays: France 🇫🇷 Haute-Garonne
🏙️
Valeur totale du marché: 35 683 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2020/S 139-341856 (2020-07-17)