20mc0024aoo Ac — ZA fourniture de sources lumineuses — années 2020 à 2023

Toulouse Métropole

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Commune de Toulouse — coordonnateur du groupement de commandes: Toulouse Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre de fourniture d'éclairage lampes et tubes (Led, fluocompactes, fluorescents, flash...), de ballast (électronique, ferromagnétique...), de systèmes de gestions de l'éclairage, d'alimentation électroniques... Ces sources lumineuses seront utilisées soit dans le cadre d'opération de maintenance préventive ou corrective, soit lors des opérations de remplacement à des fins d'économies d'énergie. Ces sources lumineuses forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant estimatif des prestations pour la période initiale:
— pour la Ville de Toulouse: 110 467 EUR HT;
— pour Toulouse Métropole: 24 249 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-03-03 Avis de marché
2020-03-20 Informations complémentaires
2020-08-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils d'éclairage et lampes électriques
Numéro de référence: 20mc0024aoo
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Commune de Toulouse — coordonnateur du groupement de commandes: Toulouse Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre de fourniture d'éclairage lampes et tubes (Led, fluocompactes, fluorescents, flash...), de ballast (électronique, ferromagnétique...), de systèmes de gestions de l'éclairage, d'alimentation électroniques... Ces sources lumineuses seront utilisées soit dans le cadre d'opération de maintenance préventive ou corrective, soit lors des opérations de remplacement à des fins d'économies d'énergie. Ces sources lumineuses forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant estimatif des prestations pour la période initiale: — pour la Ville de Toulouse: 110 467 EUR HT; — pour Toulouse Métropole: 24 249 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils d'éclairage et lampes électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Lampes et appareils d'éclairage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-03 📅
Date limite de soumission: 2020-04-03 📅
Date de publication: 2020-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 047-110298
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20mc0024aoo.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Commune de Toulouse — coordonnateur du groupement de commandes: Toulouse Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre de fourniture d'éclairage lampes et tubes (Led, fluocompactes, fluorescents, flash...), de ballast (électronique, ferromagnétique...), de systèmes de gestions de l'éclairage, d'alimentation électroniques... Ces sources lumineuses seront utilisées soit dans le cadre d'opération de maintenance préventive ou corrective, soit lors des opérations de remplacement à des fins d'économies d'énergie. Ces sources lumineuses forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant estimatif des prestations pour la période initiale:
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— pour la Ville de Toulouse: 110 467 EUR HT;
— pour Toulouse Métropole: 24 249 EUR HT.
Valeur totale estimée: 134 716 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 134 716 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat;
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat - et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à livrer les fournitures.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres de la Ville de Toulouse, ressources propres de Toulouse Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Couverture des besoins et l'étendue de la gamme des catalogues
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances des sources lumineuses
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole — renseignement(S) technique(s): direction de l'immobilier et des bâtiments — service Achats-Marchés
Adresse postale: 4 rue Labrousse
Téléphone: +33 562276325 📞
Adresse Internet: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info
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La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20mc0024aoo.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 047-110298 (2020-03-03)
Informations complémentaires (2020-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Commune de Toulouse — coordonnateur du groupement de commandes: Toulouse Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre de fourniture d'éclairage lampes et tubes (Led, fluocompactes, fluorescents, flash...), de ballast (électronique, ferromagnétique...), de systèmes de gestions de l'éclairage, d'alimentation électroniques... Ces sources lumineuses seront utilisées soit dans le cadre d'opération de maintenance préventive ou corrective, soit lors des opérations de remplacement à des fins d'économies d'énergie. Ces sources lumineuses forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant estimatif des prestations pour la période initiale: — pour la ville de Toulouse: 110 467 EUR (HT); — pour Toulouse Métropole: 24 249 EUR (HT).
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ampoules 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-20 📅
Date limite de soumission: 2020-05-13 📅
Date de publication: 2020-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 060-143641
Se réfère à l'avis: 2020/S 047-110298
Numéro JO-S: 60

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— pour la ville de Toulouse: 110 467 EUR (HT);
— pour Toulouse Métropole: 24 249 EUR (HT).
Source: OJS 2020/S 060-143641 (2020-03-20)
Avis d'attribution de marché (2020-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: commune de Toulouse — coordonnateur du groupement de commandes: Toulouse Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre de fourniture d'éclairage lampes et tubes (Led, fluocompactes, fluorescents, flash...), de ballast (électronique, ferromagnétique...), de systèmes de gestions de l'éclairage, d'alimentation électroniques... Ces sources lumineuses seront utilisées soit dans le cadre d'opération de maintenance préventive ou corrective, soit lors des opérations de remplacement à des fins d'économies d'énergie. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant estimatif des prestations pour la période initiale: — pour la Ville de Toulouse: 110 467 EUR HT — pour Toulouse Métropole: 24 249 EUR HT.
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Valeur totale du marché: 271 396 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-28 📅
Date de publication: 2020-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 170-411145
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: commune de Toulouse — coordonnateur du groupement de commandes: Toulouse Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre de fourniture d'éclairage lampes et tubes (Led, fluocompactes, fluorescents, flash...), de ballast (électronique, ferromagnétique...), de systèmes de gestions de l'éclairage, d'alimentation électroniques... Ces sources lumineuses seront utilisées soit dans le cadre d'opération de maintenance préventive ou corrective, soit lors des opérations de remplacement à des fins d'économies d'énergie.
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Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant estimatif des prestations pour la période initiale:
— pour la Ville de Toulouse: 110 467 EUR…
… HT
… HT,

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-16 📅
Nom: Rexel France SCT
Adresse postale: 18 rue Théron de Montaugé
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 67849.04 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2020/S 170-411145 (2020-08-28)
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Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Haute-Garonne
Produits/services:
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