Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Commune de Toulouse — coordonnateur du groupement de commandes: Toulouse Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre de fourniture d'éclairage lampes et tubes (Led, fluocompactes, fluorescents, flash...), de ballast (électronique, ferromagnétique...), de systèmes de gestions de l'éclairage, d'alimentation électroniques... Ces sources lumineuses seront utilisées soit dans le cadre d'opération de maintenance préventive ou corrective, soit lors des opérations de remplacement à des fins d'économies d'énergie. Ces sources lumineuses forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant estimatif des prestations pour la période initiale:
— pour la Ville de Toulouse: 110 467 EUR HT;
— pour Toulouse Métropole: 24 249 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-03.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20mc0024aoo Ac — ZA fourniture de sources lumineuses — années 2020 à 2023
20mc0024aoo”
Produits/services: Appareils d'éclairage et lampes électriques📦
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Commune de Toulouse — coordonnateur du groupement de commandes: Toulouse...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Commune de Toulouse — coordonnateur du groupement de commandes: Toulouse Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre de fourniture d'éclairage lampes et tubes (Led, fluocompactes, fluorescents, flash...), de ballast (électronique, ferromagnétique...), de systèmes de gestions de l'éclairage, d'alimentation électroniques... Ces sources lumineuses seront utilisées soit dans le cadre d'opération de maintenance préventive ou corrective, soit lors des opérations de remplacement à des fins d'économies d'énergie. Ces sources lumineuses forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant estimatif des prestations pour la période initiale:
— pour la Ville de Toulouse: 110 467 EUR HT;
— pour Toulouse Métropole: 24 249 EUR HT.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 134 716 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Lampes et appareils d'éclairage📦
Produits/services supplémentaires: Ampoules📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Commune de Toulouse — coordonnateur du groupement de commandes: Toulouse...”
Description du marché
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Commune de Toulouse — coordonnateur du groupement de commandes: Toulouse Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre de fourniture d'éclairage lampes et tubes (Led, fluocompactes, fluorescents, flash...), de ballast (électronique, ferromagnétique...), de systèmes de gestions de l'éclairage, d'alimentation électroniques... Ces sources lumineuses seront utilisées soit dans le cadre d'opération de maintenance préventive ou corrective, soit lors des opérations de remplacement à des fins d'économies d'énergie. Ces sources lumineuses forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant estimatif des prestations pour la période initiale:
— pour la Ville de Toulouse: 110 467 EUR HT;
— pour Toulouse Métropole: 24 249 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Couverture des besoins et l'étendue de la gamme des catalogues
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances des sources lumineuses
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 134 716 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat;
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat - et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à livrer les fournitures.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Avance de 10,0...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres de la Ville de Toulouse, ressources propres de Toulouse Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-04
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20mc0024aoo.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 047-110298 (2020-03-03)
Informations complémentaires (2020-03-20) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20mc0024aoo Ac – ZA fourniture de sources lumineuses – années 2020 à 2023
20mc0024aoo”
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Commune de Toulouse — coordonnateur du groupement de commandes: Toulouse...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Commune de Toulouse — coordonnateur du groupement de commandes: Toulouse Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre de fourniture d'éclairage lampes et tubes (Led, fluocompactes, fluorescents, flash...), de ballast (électronique, ferromagnétique...), de systèmes de gestions de l'éclairage, d'alimentation électroniques... Ces sources lumineuses seront utilisées soit dans le cadre d'opération de maintenance préventive ou corrective, soit lors des opérations de remplacement à des fins d'économies d'énergie. Ces sources lumineuses forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant estimatif des prestations pour la période initiale:
— pour la ville de Toulouse: 110 467 EUR (HT);
— pour Toulouse Métropole: 24 249 EUR (HT).
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 047-110298
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-03 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-13 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 060-143641 (2020-03-20)
Avis d'attribution de marché (2020-08-28) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20mc0024aoo Ac-Za Fourniture de sources lumineuses — années 2020 à 2023
20mc0024aoo”
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: commune de Toulouse — coordonnateur du groupement de commandes: Toulouse...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: commune de Toulouse — coordonnateur du groupement de commandes: Toulouse Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre de fourniture d'éclairage lampes et tubes (Led, fluocompactes, fluorescents, flash...), de ballast (électronique, ferromagnétique...), de systèmes de gestions de l'éclairage, d'alimentation électroniques... Ces sources lumineuses seront utilisées soit dans le cadre d'opération de maintenance préventive ou corrective, soit lors des opérations de remplacement à des fins d'économies d'énergie.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant estimatif des prestations pour la période initiale:
— pour la Ville de Toulouse: 110 467 EUR HT
— pour Toulouse Métropole: 24 249 EUR HT.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 271 396 💰
Description
Description du marché:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: commune de Toulouse — coordonnateur du groupement de commandes: Toulouse...”
Description du marché
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: commune de Toulouse — coordonnateur du groupement de commandes: Toulouse Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre de fourniture d'éclairage lampes et tubes (Led, fluocompactes, fluorescents, flash...), de ballast (électronique, ferromagnétique...), de systèmes de gestions de l'éclairage, d'alimentation électroniques... Ces sources lumineuses seront utilisées soit dans le cadre d'opération de maintenance préventive ou corrective, soit lors des opérations de remplacement à des fins d'économies d'énergie.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant estimatif des prestations pour la période initiale:
— pour la Ville de Toulouse: 110 467 EUR HT,
— pour Toulouse Métropole: 24 249 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 047-110298
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-07-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Rexel France SCT
Adresse postale: 18 rue Théron de Montaugé
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 67849.04 💰
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
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Source: OJS 2020/S 170-411145 (2020-08-28)