20mc0018aoo — ncp-Jm — fourniture d'éléments de voirie en matériaux naturels pour l'entretien et la continuité du patrimoine piétonnier — années 2020 à 2024
Les prestations sont réparties en quatre lots. Chaque lot sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques. Accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Chaque lot donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Partie exécutée au moyen de bons de commande concernera l'acquisition de pierres naturelles référencées dans le bordereau des prix unitaires. Partie exécutée au moyen de marchés subséquents concernera l'acquisition de pierres naturelles et les prestations de transformations des pierres naturelles non référencées dans le bordereau des prix unitaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-07.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-28.
Avis de marché (2020-07-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pierres de pavage
Numéro de référence: 20mc0018aoo/Jo
Brève description:
“Les prestations sont réparties en quatre lots. Chaque lot sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques. Accord-cadre sans minimum ni maximum...”
Brève description
Les prestations sont réparties en quatre lots. Chaque lot sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques. Accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Chaque lot donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Partie exécutée au moyen de bons de commande concernera l'acquisition de pierres naturelles référencées dans le bordereau des prix unitaires. Partie exécutée au moyen de marchés subséquents concernera l'acquisition de pierres naturelles et les prestations de transformations des pierres naturelles non référencées dans le bordereau des prix unitaires.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pierres de pavage📦
Code CPV supplémentaire: Pierres de pavage📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-07-28 📅
Date limite de soumission: 2020-09-07 📅
Date de publication: 2020-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 147-360850
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à: 159 400 EUR HT pour Toulouse Métropole et 8 300 EUR HT pour la Ville de Toulouse.”
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à: 159 400 EUR HT pour Toulouse Métropole et 8 300 EUR HT pour la Ville de Toulouse.
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Source: OJS 2020/S 147-360850 (2020-07-28)