20mc0018aoo — ncp-Jm — fourniture d'éléments de voirie en matériaux naturels pour l'entretien et la continuité du patrimoine piétonnier — années 2020 à 2024

Toulouse Métropole

Les prestations sont réparties en quatre lots. Chaque lot sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques. Accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Chaque lot donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Partie exécutée au moyen de bons de commande concernera l'acquisition de pierres naturelles référencées dans le bordereau des prix unitaires. Partie exécutée au moyen de marchés subséquents concernera l'acquisition de pierres naturelles et les prestations de transformations des pierres naturelles non référencées dans le bordereau des prix unitaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-28.

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériaux de pavage › Pierres de pavage
• Pierres de construction diverses › Bordures

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-28	Avis de marché

Avis de marché (2020-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pierres de pavage
Numéro de référence: 20mc0018aoo/Jo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pierres de pavage 📦
Code CPV supplémentaire: Pierres de pavage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-28 📅
Date limite de soumission: 2020-09-07 📅
Date de publication: 2020-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 147-360850
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à: 159 400 EUR HT pour Toulouse Métropole et 8 300 EUR HT pour la Ville de Toulouse.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 040 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Granit clarté ou similaire, granit gris du Tarn ou similaire, granit Lanhelin ou similaire
Numéro du lot: 1
Brève description:

Granit clarté ou similaire, granit gris du Tarn ou similaire, granit Lanhelin ou similaire.

Valeur estimée hors TVA: 670 800 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.10.2024.

Informations complémentaires:

Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à: 159 400 EUR HT pour Toulouse Métropole et 8 300 EUR HT pour la Ville de Toulouse.

Intitulé du lot: Granit Porino ou similaire, Zinbabwe ou similaire, Grand Guyana ou similaire, G684 ou similaire
Numéro du lot: 2
Brève description:

Granit Porino ou similaire, Zinbabwe ou similaire, Grand Guyana ou similaire, G684 ou similaire.

Valeur estimée hors TVA: 622 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à: 148 500 EUR HT pour Toulouse Métropole et 7 000 EUR HT pour la Ville de Toulouse.

Intitulé du lot: Porphyre Trento Italie ou similaire
Numéro du lot: 3
Brève description: Porphyre Trento Italie ou similaire.
Valeur estimée hors TVA: 613 600 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à: 145 800 EUR HT pour Toulouse Métropole et 7 600 EUR HT pour la Ville de Toulouse.

Intitulé du lot: Calcaire et autres matériaux
Numéro du lot: 4
Brève description: Calcaire et autres matériaux.
Valeur estimée hors TVA: 134 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à: 31 500 EUR HT pour Toulouse Métropole et 2 000 EUR HT pour la Ville de Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; et/ou

— tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser ces prestations.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.10.2021. Prestations réglées par des prix unitaires — prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: ressources propres de chaque collectivité. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures au vu des échantillons
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique et fera l'objet d'accords-cadres distincts gérés par chacun des membres du groupement. Les membres du groupement sont Toulouse Métropole (coordonnateur) et la commune de Toulouse.

Échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres et permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement avant la date et heure limite de remise des offres, les échantillons définis dans le RC accompagnés de leur fiche de caractérisation et de leur fiche d'identité. Transmission par paquet séparé à l'adresse indiquée ci-après, mais avant toute livraison, le candidat est invité à prendre contact avec le représentant du dépôt (M. Bourgal Christophe) en appelant le: +33 536252761 — Pôle Toulouse Centre — dépôt de Gabardie — 24 rue Paule Raymondis — 31200 Toulouse — horaires de dépôt: 7h30 à 12h00/13h00 à 16h00.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 147-360850 (2020-07-28)

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