20mc0018aoo — ncp-Jm — fourniture d'éléments de voirie en matériaux naturels pour l'entretien et la continuité du patrimoine piétonnier — années 2020 à 2024
Les prestations sont réparties en quatre lots. Chaque lot sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques. Accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Chaque lot donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Partie exécutée au moyen de bons de commande concernera l'acquisition de pierres naturelles référencées dans le bordereau des prix unitaires. Partie exécutée au moyen de marchés subséquents concernera l'acquisition de pierres naturelles et les prestations de transformations des pierres naturelles non référencées dans le bordereau des prix unitaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-07.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-28.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20mc0018aoo — ncp-Jm — fourniture d'éléments de voirie en matériaux naturels pour l'entretien et la continuité du patrimoine piétonnier — années 2020 à...”
Titre
20mc0018aoo — ncp-Jm — fourniture d'éléments de voirie en matériaux naturels pour l'entretien et la continuité du patrimoine piétonnier — années 2020 à 2024
20mc0018aoo/Jo
Afficher plus
Produits/services: Pierres de pavage📦
Brève description:
“Les prestations sont réparties en quatre lots. Chaque lot sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques. Accord-cadre sans minimum ni maximum...”
Brève description
Les prestations sont réparties en quatre lots. Chaque lot sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques. Accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Chaque lot donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Partie exécutée au moyen de bons de commande concernera l'acquisition de pierres naturelles référencées dans le bordereau des prix unitaires. Partie exécutée au moyen de marchés subséquents concernera l'acquisition de pierres naturelles et les prestations de transformations des pierres naturelles non référencées dans le bordereau des prix unitaires.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 040 400 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Granit clarté ou similaire, granit gris du Tarn ou similaire, granit Lanhelin ou similaire” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pierres de pavage📦
Produits/services supplémentaires: Bordures📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Granit clarté ou similaire, granit gris du Tarn ou similaire, granit Lanhelin ou similaire.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures au vu des échantillons
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 670 800 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que ce délai ne puisse...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.10.2024.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à: 159 400 EUR HT pour Toulouse Métropole et 8 300 EUR HT pour la Ville de Toulouse.”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à: 159 400 EUR HT pour Toulouse Métropole et 8 300 EUR HT pour la Ville de Toulouse.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Granit Porino ou similaire, Zinbabwe ou similaire, Grand Guyana ou similaire, G684 ou similaire” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Granit Porino ou similaire, Zinbabwe ou similaire, Grand Guyana ou similaire, G684 ou similaire.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 622 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à: 148 500 EUR HT pour Toulouse Métropole et 7 000 EUR HT pour la Ville de Toulouse.”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à: 148 500 EUR HT pour Toulouse Métropole et 7 000 EUR HT pour la Ville de Toulouse.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Porphyre Trento Italie ou similaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Porphyre Trento Italie ou similaire.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 613 600 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à: 145 800 EUR HT pour Toulouse Métropole et 7 600 EUR HT pour la Ville de Toulouse.”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à: 145 800 EUR HT pour Toulouse Métropole et 7 600 EUR HT pour la Ville de Toulouse.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Calcaire et autres matériaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Calcaire et autres matériaux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 134 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à: 31 500 EUR HT pour Toulouse Métropole et 2 000 EUR HT pour la Ville de Toulouse.”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à: 31 500 EUR HT pour Toulouse Métropole et 2 000 EUR HT pour la Ville de Toulouse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; et/ou
— tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser ces prestations.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.10.2021. Prestations réglées par des prix unitaires — prix...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.10.2021. Prestations réglées par des prix unitaires — prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: ressources propres de chaque collectivité. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-07
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique et fera l'objet d'accords-cadres distincts gérés par chacun des membres du groupement. Les membres du groupement sont Toulouse Métropole (coordonnateur) et la commune de Toulouse.
Échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres et permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement avant la date et heure limite de remise des offres, les échantillons définis dans le RC accompagnés de leur fiche de caractérisation et de leur fiche d'identité. Transmission par paquet séparé à l'adresse indiquée ci-après, mais avant toute livraison, le candidat est invité à prendre contact avec le représentant du dépôt (M. Bourgal Christophe) en appelant le: +33 536252761 — Pôle Toulouse Centre — dépôt de Gabardie — 24 rue Paule Raymondis — 31200 Toulouse — horaires de dépôt: 7h30 à 12h00/13h00 à 16h00.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 147-360850 (2020-07-28)