20mc0018aoo — ncp-Jm — fourniture d'éléments de voirie en matériaux naturels pour l'entretien et la continuité du patrimoine piétonnier — années 2020 à 2024

Toulouse Métropole

Les prestations sont réparties en quatre lots. Chaque lot sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques. Accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Chaque lot donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Partie exécutée au moyen de bons de commande concernera l'acquisition de pierres naturelles référencées dans le bordereau des prix unitaires. Partie exécutée au moyen de marchés subséquents concernera l'acquisition de pierres naturelles et les prestations de transformations des pierres naturelles non référencées dans le bordereau des prix unitaires.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-28.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-28 Avis de marché
Avis de marché (2020-07-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Toulouse
Adresse postale: 1 place du Capitole
Commune postale: Toulouse

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31000

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“20mc0018aoo — ncp-Jm — fourniture d'éléments de voirie en matériaux naturels pour l'entretien et la continuité du patrimoine piétonnier — années 2020 à...”    Afficher plus
Produits/services: Pierres de pavage 📦
Brève description:
“Les prestations sont réparties en quatre lots. Chaque lot sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques. Accord-cadre sans minimum ni maximum...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 040 400 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Granit clarté ou similaire, granit gris du Tarn ou similaire, granit Lanhelin ou similaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pierres de pavage 📦
Produits/services supplémentaires: Bordures 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Description du marché:
“Granit clarté ou similaire, granit gris du Tarn ou similaire, granit Lanhelin ou similaire.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures au vu des échantillons
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 670 800 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que ce délai ne puisse...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à: 159 400 EUR HT pour Toulouse Métropole et 8 300 EUR HT pour la Ville de Toulouse.”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Granit Porino ou similaire, Zinbabwe ou similaire, Grand Guyana ou similaire, G684 ou similaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Granit Porino ou similaire, Zinbabwe ou similaire, Grand Guyana ou similaire, G684 ou similaire.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 622 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à: 148 500 EUR HT pour Toulouse Métropole et 7 000 EUR HT pour la Ville de Toulouse.”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Porphyre Trento Italie ou similaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Porphyre Trento Italie ou similaire.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 613 600 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à: 145 800 EUR HT pour Toulouse Métropole et 7 600 EUR HT pour la Ville de Toulouse.”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Calcaire et autres matériaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Calcaire et autres matériaux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 134 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à: 31 500 EUR HT pour Toulouse Métropole et 2 000 EUR HT pour la Ville de Toulouse.”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; — liste...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.10.2021. Prestations réglées par des prix unitaires — prix...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-07 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-07 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 147-360850 (2020-07-28)