Les travaux d'impression demandés par les services ne peuvent pas tous être réalisés par l'imprimerie. Dans ce cas, les prestations sont confiées en externe. C'est la raison pour laquelle l'imprimerie lance une consultation de travaux d'impression qui sera répartie en quatre lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-19.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-09-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 21310555400017
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: https://www.toulouse.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Commune de Toulouse
Adresse postale: 1 place du Capitole
Commune postale: Toulouse
Objet Champ d'application du marché
Titre: 20MC0016AOO — JE/ZA — travaux d'impression — années 2020 à 2024
20mc0016aoo/Jo
Produits/services: Services d'impression et de livraison📦
Brève description:
“Les travaux d'impression demandés par les services ne peuvent pas tous être réalisés par l'imprimerie. Dans ce cas, les prestations sont confiées en...”
Brève description
Les travaux d'impression demandés par les services ne peuvent pas tous être réalisés par l'imprimerie. Dans ce cas, les prestations sont confiées en externe. C'est la raison pour laquelle l'imprimerie lance une consultation de travaux d'impression qui sera répartie en quatre lots.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 12 048 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Documents à plats
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: Documents à plats.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: organisation de l'entreprise, moyens humains, moyens matériels affectés aux prestations”
Critère de qualité (pondération): 50.0
Prix (pondération): 50.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 412 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
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Informations complémentaires:
“Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché, conformément...”
Informations complémentaires
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché, conformément aux délais suivants: la livraison doit être faite en: cinq jours ouvrés maximum pour le lot 1.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dépliants
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Dépliants.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 412 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché, conformément...”
Informations complémentaires
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché, conformément aux délais suivants: La livraison doit être faite en: sept jours ouvrés maximum pour le lot 2.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Brochures/livres
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Brochures/livres.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 012 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché, conformément...”
Informations complémentaires
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché, conformément aux délais suivants: la livraison doit être faite en: quinze jours ouvrés maximum pour le lot 3.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Affiches grand format
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Affiches grand format.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 212 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché, conformément...”
Informations complémentaires
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché, conformément aux délais suivants: La livraison doit être faite en: deux jours ouvrés maximum pour le lot 4.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations:
— ressources propres: commune de Toulouse;
— ressources propres: Toulouse Métropole;
— ressources propres: CCAS.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-20
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: 20MC0016AOO, signature électronique: conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (Eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. L'offre la mieux classée sera donc retenue à titre provisoire en attendant que le ou les candidats produisent les certificats et attestations des articles R. 2143-6 à R. 2143-10 du code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 182-438803 (2020-09-15)
Avis d'attribution de marché (2021-02-01) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Adresse postale: 2 bis rue de Belfort
Objet Champ d'application du marché
Titre: 20mc0016aoo — JE/ZA — travaux d'impression — années 2020 à 2024
20mc0016aoo/Jo
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 61306.18 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché, conformément...”
Informations complémentaires
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché, conformément aux délais suivants: la livraison doit être faite en: sept jours ouvrés maximum pour le lot 2.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché, conformément...”
Informations complémentaires
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché, conformément aux délais suivants: la livraison doit être faite en: deux jours ouvrés maximum pour le lot 4.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 182-438803
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Documents à plats
Date de conclusion du contrat: 2021-01-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Pôle Impression Ex Ogham SAS
Adresse postale: 2 rue de l'Industrie
Commune postale: Castanet-Tolosan
Code postal: 31320
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3223.81 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Dépliants
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14572.70 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Brochures/livres
Nom et adresse du contractant
Nom: Ménard Imprimerie SAS
Adresse postale: 2721 route de Baziège La Lauragaise, BP 98206
Commune postale: Labège Cedex
Code postal: 31682
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41319.17 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Affiches grand format
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Publitex
Adresse postale: 17 rue Amiral Troude
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Région: Finistère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2190.50 💰
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
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Source: OJS 2021/S 025-060875 (2021-02-01)