20mc0005aoo- ac/Za — prestation d'analyse Legionella, d'analyse physico-chimique des eaux, opérations de désinfection et désinfection et maintenance des installations de brumisation

Toulouse Métropole

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique et en application de la convention générale 17tm08 du 6.7.2017, avec les organismes suivants: Toulouse Métropole et la Ville de Toulouse. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-09 Avis de marché
2021-02-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses bactériologiques
Numéro de référence: 20mc0005aoo
Brève description:
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique et en application de la convention générale 17tm08 du 6.7.2017, avec les organismes suivants: Toulouse Métropole et la Ville de Toulouse. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses bactériologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses bactériologiques 📦
Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-09 📅
Date limite de soumission: 2020-09-04 📅
Date de publication: 2020-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 134-329859
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info 1) transmission électronique des offres: la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info — le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Le pli doit contenir deux dossiers distincts comportant respectivement les pièces de la candidature et les pièces de l'offre définies au présent règlement de la consultation; 2) renseignements sur la dématérialisation des offres: Toulouse Métropole — direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821 — 31505 Toulouse Cedex 5 contact: M 3) lieu(x) d'exécution: — le parc des équipements de la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole, — territoire de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole; 4) forme juridique du groupement: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur; 5) modalités essentielles de financement et de paiement: les prestations seront financées selon les modalités suivantes: ressources propres Ville de Toulouse et ressources propres Toulouse Métropole — prix unitaires révisés annuellement; 6) renseignements techniques: Toulouse Métropole — direction de l'immobilier et des bâtiment — service CVC (Chauffage ventilation climatisation) 4 rue Labrousse — 31100 Toulouse Contact: M. Georges d'Artensac — Tél: +33 561222809 — courriel: georges.d'artensac@toulouse-metropole.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 95 403 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Analyse Legionella
Numéro du lot: 1
Brève description:
Montant annuel estimé pour la Ville de Toulouse: 11 057 EUR HT. Montant annuel estimé pour Toulouse Métropole: 1 093 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 12 150 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Intitulé du lot: Analyse physico-chimique des eaux de circuits fermés
Numéro du lot: 2
Brève description:
Montant annuel estimé pour la Ville de Toulouse: 5 220 EUR HT. Montant annuel estimé pour Toulouse Métropole: 780 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Opération de désinfection des réseaux ECS
Numéro du lot: 3
Brève description:
Montant annuel estimé pour la Ville de Toulouse: 18 792 EUR HT. Montant annuel estimé pour Toulouse Métropole: 2 808 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 21 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Opération de désinfection et maintenance des installations de brumisation
Numéro du lot: 4
Brève description:
Montant annuel estimé pour la Ville de Toulouse: 50 088 EUR HT. Montant annuel estimé pour Toulouse Métropole: 5 565 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 55 653 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
1) déclaration sur l'honneur signée pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
2) renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
1) déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
1) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
2) liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
3) indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
4) description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
5) uniquement pour le lot 1: attestation d'agrément Cofrac obligatoire en cours de validité portant sur les méthodes d'analyses, de prélèvements et de transport des échantillons.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Direction de la commande publique — Toulouse Métropole.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Renseignements administratifs — Toulouse Métropole — direction de l'immobilier et des bâtiments — service achats-marchés: Mme Valérie Centimes
Adresse postale: 1 rue des Pénitents Blancs
Téléphone: +33 562274497 📞
Courrier électronique: valerie.centimes@toulouse-metropole.fr 📧
Adresse Internet: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info
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1) transmission électronique des offres: la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info — le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Le pli doit contenir deux dossiers distincts comportant respectivement les pièces de la candidature et les pièces de l'offre définies au présent règlement de la consultation;
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2) renseignements sur la dématérialisation des offres: Toulouse Métropole — direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821 — 31505 Toulouse Cedex 5 contact: M
3) lieu(x) d'exécution:
— le parc des équipements de la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole,
— territoire de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole;
4) forme juridique du groupement: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur;
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5) modalités essentielles de financement et de paiement: les prestations seront financées selon les modalités suivantes: ressources propres Ville de Toulouse et ressources propres Toulouse Métropole — prix unitaires révisés annuellement;
6) renseignements techniques: Toulouse Métropole — direction de l'immobilier et des bâtiment — service CVC (Chauffage ventilation climatisation) 4 rue Labrousse — 31100 Toulouse Contact: M. Georges d'Artensac — Tél: +33 561222809 — courriel: georges.d'artensac@toulouse-metropole.fr
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 134-329859 (2020-07-09)
Avis d'attribution de marché (2021-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1
Valeur totale du marché: 64 455 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-01 📅
Date de publication: 2021-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 025-060886
Se réfère à l'avis: 2020/S 134-329859
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-13 📅
Nom: Abiolab-Asposan
Adresse postale: 60 allée Saint-Exupéry
Commune postale: Montbonnot-Saint-Martin
Code postal: 38330
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 4 365 EUR 💰
Nom: TAC Traitement de l'Eau
Adresse postale: 13 rue du Château de Ribaute
Commune postale: Quint-Fonsegrives
Code postal: 31130
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 2 250 EUR 💰
22 410 EUR 💰
Nom: Ideo
Adresse postale: 6 chemin de Raseyre
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31300
Valeur totale du marché: 55 600 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
4
3
Source: OJS 2021/S 025-060886 (2021-02-01)
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Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Haute-Garonne
Fournisseurs:
Abiolab-Asposan Ideo TAC Traitement de l'Eau
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Appareils et instruments médicaux divers Dispositifs de stérilisation, de... Services de santé et services sociaux Services de santé Services hospitaliers et services connexes Services hospitaliers Services de pathologie Services d'analyses bactériologiques