20mc0005aoo- ac/Za — prestation d'analyse Legionella, d'analyse physico-chimique des eaux, opérations de désinfection et désinfection et maintenance des installations de brumisation
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique et en application de la convention générale 17tm08 du 6.7.2017, avec les organismes suivants: Toulouse Métropole et la Ville de Toulouse. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-04.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20mc0005aoo- ac/Za — prestation d'analyse Legionella, d'analyse physico-chimique des eaux, opérations de désinfection et désinfection et maintenance des...”
Titre
20mc0005aoo- ac/Za — prestation d'analyse Legionella, d'analyse physico-chimique des eaux, opérations de désinfection et désinfection et maintenance des installations de brumisation
20mc0005aoo
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Produits/services: Services d'analyses bactériologiques📦
Brève description:
“La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R....”
Brève description
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique et en application de la convention générale 17tm08 du 6.7.2017, avec les organismes suivants: Toulouse Métropole et la Ville de Toulouse. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 95 403 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Analyse Legionella
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses bactériologiques📦
Produits/services supplémentaires: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Montant annuel estimé pour la Ville de Toulouse: 11 057 EUR HT. Montant annuel estimé pour Toulouse Métropole: 1 093 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 150 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Analyse physico-chimique des eaux de circuits fermés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Montant annuel estimé pour la Ville de Toulouse: 5 220 EUR HT. Montant annuel estimé pour Toulouse Métropole: 780 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Opération de désinfection des réseaux ECS
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Montant annuel estimé pour la Ville de Toulouse: 18 792 EUR HT. Montant annuel estimé pour Toulouse Métropole: 2 808 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 600 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Opération de désinfection et maintenance des installations de brumisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Montant annuel estimé pour la Ville de Toulouse: 50 088 EUR HT. Montant annuel estimé pour Toulouse Métropole: 5 565 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 653 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
1) déclaration sur l'honneur signée pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
2) renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
2)...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
2) liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
3) indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
4) description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
5) uniquement pour le lot 1: attestation d'agrément Cofrac obligatoire en cours de validité portant sur les méthodes d'analyses, de prélèvements et de transport des échantillons.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-04
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Direction de la commande publique — Toulouse Métropole.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info
1) transmission électronique des offres: la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info — le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Le pli doit contenir deux dossiers distincts comportant respectivement les pièces de la candidature et les pièces de l'offre définies au présent règlement de la consultation;
2) renseignements sur la dématérialisation des offres: Toulouse Métropole — direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821 — 31505 Toulouse Cedex 5 contact: M Hana Zarevucka — tél.: +33 562276553 — courriel : hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr
3) lieu(x) d'exécution:
— le parc des équipements de la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole,
— territoire de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole;
4) forme juridique du groupement: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur;
5) modalités essentielles de financement et de paiement: les prestations seront financées selon les modalités suivantes: ressources propres Ville de Toulouse et ressources propres Toulouse Métropole — prix unitaires révisés annuellement;
6) renseignements techniques: Toulouse Métropole — direction de l'immobilier et des bâtiment — service CVC (Chauffage ventilation climatisation) 4 rue Labrousse — 31100 Toulouse Contact: M. Georges d'Artensac — Tél: +33 561222809 — courriel: georges.d'artensac@toulouse-metropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 134-329859 (2020-07-09)
Avis d'attribution de marché (2021-02-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20mc0005aoo — AC/ZA — prestation d'analyse Legionella, d'analyse physico-chimique des eaux, opérations de désinfection et désinfection et maintenance des...”
Titre
20mc0005aoo — AC/ZA — prestation d'analyse Legionella, d'analyse physico-chimique des eaux, opérations de désinfection et désinfection et maintenance des installations de brumisation
20mc0005aoo
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Brève description:
“La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R....”
Brève description
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique et en application de la convention générale 17tm08 du 6.7.2017, avec les organismes suivants: Toulouse Métropole et la Ville de Toulouse. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 64 455 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 134-329859
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Analyse Legionella
Date de conclusion du contrat: 2021-01-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Abiolab-Asposan
Adresse postale: 60 allée Saint-Exupéry
Commune postale: Montbonnot-Saint-Martin
Code postal: 38330
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 365 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Analyse physico-chimique des eaux de circuits fermés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: TAC Traitement de l'Eau
Adresse postale: 13 rue du Château de Ribaute
Commune postale: Quint-Fonsegrives
Code postal: 31130
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 250 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Opération de désinfection des réseaux ECS
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 410 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Opération de désinfection et maintenance des installations de brumisation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Ideo
Adresse postale: 6 chemin de Raseyre
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55 600 💰
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
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Source: OJS 2021/S 025-060886 (2021-02-01)