20m0409aoo — AC/HL — acquisition, entretien et vidange de vespasiennes sèches — années 2021 à 2025

Toulouse Métropole

Toulouse Métropole souhaite acquérir de mini-vespasiennes sèches, ainsi que les pièces détachées y afférent, en complément du parc de sanisettes et toilettes publiques gratuites afin de réduire les nuisances dues aux incivilités aux abords de lieux festifs, sur le territoire de Toulouse Métropole. Les prestations d'entretien et de vidange de ces vespasiennes sèches consistent:
— en la vidange et au traitement des urines;
— au traitement et valorisation des urines et des litières;
— à l'arrosage des plantes si la vespasienne est équipée d'une jardinière;
— au nettoyage et à la désinfection (y compris nettoyage des tags);
— à des interventions de nettoyage exceptionnel.
Le parc est actuellement constitué de quatre vespasiennes sèches et pourra évoluer durant toute la durée de l'accord-cadre. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-12-14 Avis de marché
2021-04-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 20m0409aoo/Jo
Brève description:
Toulouse Métropole souhaite acquérir de mini-vespasiennes sèches, ainsi que les pièces détachées y afférent, en complément du parc de sanisettes et toilettes publiques gratuites afin de réduire les nuisances dues aux incivilités aux abords de lieux festifs, sur le territoire de Toulouse Métropole. Les prestations d'entretien et de vidange de ces vespasiennes sèches consistent: — en la vidange et au traitement des urines; — au traitement et valorisation des urines et des litières; — à l'arrosage des plantes si la vespasienne est équipée d'une jardinière; — au nettoyage et à la désinfection (y compris nettoyage des tags); — à des interventions de nettoyage exceptionnel. Le parc est actuellement constitué de quatre vespasiennes sèches et pourra évoluer durant toute la durée de l'accord-cadre. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Services de nettoyage et de vidange des avaloirs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-14 📅
Date limite de soumission: 2021-01-15 📅
Date de publication: 2020-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 247-610684
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Toulouse Métropole souhaite acquérir de mini-vespasiennes sèches, ainsi que les pièces détachées y afférent, en complément du parc de sanisettes et toilettes publiques gratuites afin de réduire les nuisances dues aux incivilités aux abords de lieux festifs, sur le territoire de Toulouse Métropole. Les prestations d'entretien et de vidange de ces vespasiennes sèches consistent:
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— en la vidange et au traitement des urines;
— au traitement et valorisation des urines et des litières;
— à l'arrosage des plantes si la vespasienne est équipée d'une jardinière;
— au nettoyage et à la désinfection (y compris nettoyage des tags);
— à des interventions de nettoyage exceptionnel.
Le parc est actuellement constitué de quatre vespasiennes sèches et pourra évoluer durant toute la durée de l'accord-cadre. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1
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Intitulé du lot: Acquisition de vespasiennes sèches
Numéro du lot: Lot 1
Brève description: Acquisition de vespasiennes sèches.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
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Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Entretien et vidange de vespasiennes sèches
Numéro du lot: Lot 2
Brève description: Entretien et vidange de vespasiennes sèches.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser ces prestations.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Forme de groupement: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: diversité des modèles d'uritrottoirs répondant aux exigences du CCP
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: dispositif permettant la valorisation des urines collectées
Valeur technique: mode et facilité de nettoyage simple y compris l'effacement des tags
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: solutions de valorisation des urines, qui pourraient être proposées
Critère de qualité (pondération): 5.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: nombre de pièces remplaçables de la vespasienne sèche
Prix (pondération): 50.0
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Descriptif du moyen de transport pour la collecte et source d'énergie
Méthode et filière de retraitement écologique des urines et des litières
Descriptif des sites de traitement des urines et des litières
Prix (pondération): 60.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'issu de l'année 2025.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 247-610684 (2020-12-14)
Avis d'attribution de marché (2021-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Toulouse Métropole souhaite acquérir de mini-vespasiennes sèches, ainsi que les pièces détachées y afférent, en complément du parc de sanisettes et toilettes publiques gratuites afin de réduire les nuisances dues aux incivilités aux abords de lieux festifs, sur le territoire de Toulouse Métropole. Les prestations d'entretien et de vidange de ces vespasiennes sèches consistent: — en la vidange et au traitement des urines, — au traitement et valorisation des urines et des litières, — à l'arrosage des plantes si la vespasienne est équipée d'une jardinière, — au nettoyage et à la désinfection (y compris nettoyage des tags), — à des interventions de nettoyage exceptionnel. Le parc est actuellement constitué de quatre vespasiennes sèches et pourra évoluer durant toute la durée de l'accord-cadre. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
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Valeur totale du marché: 73 745 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-07 📅
Date de publication: 2021-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 070-178204
Se réfère à l'avis: 2020/S 247-610684
Numéro JO-S: 70

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Toulouse Métropole souhaite acquérir de mini-vespasiennes sèches, ainsi que les pièces détachées y afférent, en complément du parc de sanisettes et toilettes publiques gratuites afin de réduire les nuisances dues aux incivilités aux abords de lieux festifs, sur le territoire de Toulouse Métropole.
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Les prestations d'entretien et de vidange de ces vespasiennes sèches consistent:
— en la vidange et au traitement des urines,
— au traitement et valorisation des urines et des litières,
— à l'arrosage des plantes si la vespasienne est équipée d'une jardinière,
— au nettoyage et à la désinfection (y compris nettoyage des tags),
Le parc est actuellement constitué de quatre vespasiennes sèches et pourra évoluer durant toute la durée de l'accord-cadre. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-18 📅
Nom: Faltazi
Adresse postale: 19 rue Sanlecque
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 45 055 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-03-31 📅
Nom: Aot
Adresse postale: 21 rue de Mont-Louis
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 28 690 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires
Il s'agit d'un montant annuel estimatif pour chacun des lots. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification jusqu'au 28.2.2022 et peut être reconduit trois fois.
Source: OJS 2021/S 070-178204 (2021-04-07)
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Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Haute-Garonne
Fournisseurs:
AOT Faltazi
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Équipement de transport et pièces détachées divers Équipement routier Mobilier routier Mobilier urbain Services d'évacuation des eaux usées... Services de propreté et... Services de nettoyage et de vidange des avaloirs