20m0277aoo-ac-hz — fourniture de conteneurs aériens pour la collecte sélective du verre, des emballages ménagers et des papiers pour les années 2020 à 2023
La présente consultation concerne la fourniture de conteneurs aériens pour la collecte sélective du verre, des emballages ménagers et des papiers pour les années 2020 à 2023. Ces fournitures sont décomposées en trois lots. Le montant des commandes pour chaque lot pour la période initiale est défini comme suit:
— lot 1: sans seuil minimal/seuil maximal de 600 000 EUR HT,
— lot 2: sans seuil minimal/seuil maximal de 300 000 EUR HT,
— lot 3: sans seuil minimal/seuil maximal de 50 000 EUR HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Avance de 5 à 10 % selon les conditions du contrat.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20m0277aoo-ac-hz — fourniture de conteneurs aériens pour la collecte sélective du verre, des emballages ménagers et des papiers pour les années 2020 à...”
Titre
20m0277aoo-ac-hz — fourniture de conteneurs aériens pour la collecte sélective du verre, des emballages ménagers et des papiers pour les années 2020 à 2023
20m0277aoo/Jo-Hz
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Produits/services: Conteneurs à déchets📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture de conteneurs aériens pour la collecte sélective du verre, des emballages ménagers et des papiers pour les...”
Brève description
La présente consultation concerne la fourniture de conteneurs aériens pour la collecte sélective du verre, des emballages ménagers et des papiers pour les années 2020 à 2023. Ces fournitures sont décomposées en trois lots. Le montant des commandes pour chaque lot pour la période initiale est défini comme suit:
— lot 1: sans seuil minimal/seuil maximal de 600 000 EUR HT,
— lot 2: sans seuil minimal/seuil maximal de 300 000 EUR HT,
— lot 3: sans seuil minimal/seuil maximal de 50 000 EUR HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Avance de 5 à 10 % selon les conditions du contrat.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs aériens de 2, 3 et 4 m avec une coque plastique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Conteneurs aériens de 2, 3 et 4 m avec une coque en plastique pour la collecte sélective du verre et des emballages ménagers et papiers. les échantillons ou...”
Description du marché
Conteneurs aériens de 2, 3 et 4 m avec une coque en plastique pour la collecte sélective du verre et des emballages ménagers et papiers. les échantillons ou maquettes sont exigés pour les trois lots.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Garantie
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31.12.2021. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. Le contrat prendra fin le 31.12.2023.
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Informations complémentaires:
“Échantillons ou maquettes:
— un conteneur verre préhension type Kinshofer de 2 m;
— un conteneur verre préhension type Kinshofer avec opercule PMR de 3 m;
—...”
Informations complémentaires
Échantillons ou maquettes:
— un conteneur verre préhension type Kinshofer de 2 m;
— un conteneur verre préhension type Kinshofer avec opercule PMR de 3 m;
— un conteneur emballages ménagers et papiers préhension type Kinshofer avec opercule PMR et trappe gros producteur de 4 m.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs aériens de 2, 3 et 4 m avec une coque métallique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Conteneurs aériens de 2, 3 et 4 m avec une coque métallique pour la collecte sélective du verre et des emballages ménagers et papiers. Les échantillons ou...”
Description du marché
Conteneurs aériens de 2, 3 et 4 m avec une coque métallique pour la collecte sélective du verre et des emballages ménagers et papiers. Les échantillons ou maquettes sont exigés pour les trois lots.
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Informations complémentaires:
“Échantillons ou maquettes:
— un conteneur verre préhension type Kinshofer de 2 m;
— un conteneur verre préhension type Kinshofer avec opercule PMR de 3 m et...”
Informations complémentaires
Échantillons ou maquettes:
— un conteneur verre préhension type Kinshofer de 2 m;
— un conteneur verre préhension type Kinshofer avec opercule PMR de 3 m et covering;
— un conteneur emballages ménagers et papiers préhension type Kinshofer avec opercule PMR et trappe gros producteur de 4 m.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs aériens mobiles de 1 m avec une coque plastique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Conteneurs aériens mobiles de 1 m avec une coque en plastique pour la collecte sélective du verre. Les échantillons ou maquettes sont exigés pour les trois lots.”
Description du marché
Conteneurs aériens mobiles de 1 m avec une coque en plastique pour la collecte sélective du verre. Les échantillons ou maquettes sont exigés pour les trois lots.
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Informations complémentaires:
“Échantillons ou maquettes:
— un conteneur verre préhension type Kinshofer de 1 m.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— les conteneurs devront être conformes à la norme Nf — en 13071 ou équivalent notamment en ce qui concerne le levage, le vidage et la sécurité;
— pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: ressources propres Toulouse Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-30
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service Dume. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — Les échantillons ou maquettes sont exigés pour les trois lots. Sur chaque échantillon sera apposé une fiche portant la mention «Échantillons: offre pour la fourniture de conteneurs aériens pour la collecte sélective du verre, des emballages ménagers et des papiers en précisant les éléments décrits dans le règlement de la consultation. Les échantillons devront être livrés aux dates et heures limites de remise des offres à l'adresse indiquée dans le RC. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur, à l'adresse internet suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info — Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821 — 31505 Toulouse Cedex 5. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: l'acheteur impose la transmission des fichiers au format PDF. En outre les pièces financières (BPU, DE) devront également être transmises dans les formats de type .xls, .xlsx, .ods, .odt, .doc et .docx. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format XADES, CADES ou PADES. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 172-413672 (2020-09-01)
Informations complémentaires (2020-09-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture de conteneurs aériens pour la collecte sélective du verre, des emballages ménagers et des papiers pour les...”
Brève description
La présente consultation concerne la fourniture de conteneurs aériens pour la collecte sélective du verre, des emballages ménagers et des papiers pour les années 2020 à 2023. Ces fournitures sont décomposées en trois lots. Le montant des commandes pour chaque lot pour la période initiale est défini comme suit:
— lot 1: sans seuil minimal/seuil maximal de 600 000,00 EUR HT;
— lot 2: sans seuil minimal/seuil maximal de 300 000,00 EUR HT;
— lot 3: sans seuil minimal/seuil maximal de 50 000,00 EUR HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Avance de 5 à 10 % selon les conditions du contrat.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 172-413672
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-09-30 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-12 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-09-30 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-12 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 178-429861 (2020-09-09)
Avis d'attribution de marché (2021-03-08) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20M0277AOO-AC-HZ — fourniture de conteneurs aériens pour la collecte sélective du verre, des emballages ménagers et des papiers pour les années 2020 à 2023...”
Titre
20M0277AOO-AC-HZ — fourniture de conteneurs aériens pour la collecte sélective du verre, des emballages ménagers et des papiers pour les années 2020 à 2023 — trois lots
20m0277aoo/Jo-Hz
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Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture de conteneurs aériens pour la collecte sélective du verre, des emballages ménagers et des papiers pour les...”
Brève description
La présente consultation concerne la fourniture de conteneurs aériens pour la collecte sélective du verre, des emballages ménagers et des papiers pour les années 2020 à 2023. Ces fournitures sont décomposées en trois lots.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 850 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Conteneurs aériens de 2, 3 et 4 m avec une coque en plastique pour la collecte sélective du verre et des emballages ménagers et papiers. Les échantillons ou...”
Description du marché
Conteneurs aériens de 2, 3 et 4 m avec une coque en plastique pour la collecte sélective du verre et des emballages ménagers et papiers. Les échantillons ou maquettes sont exigés pour les trois lots.
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Informations complémentaires: Échantillons ou maquettes: un conteneur verre préhension type Kinshofer de 1 m.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 172-413672
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21m0056
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Conteneurs aériens de 2, 3 et 4 m avec une coque plastique
Date de conclusion du contrat: 2021-03-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadria
Adresse postale: parc Labory Baudan, 68 rue Blaise Pascal
Commune postale: Saint-Jean-d'Illac
Code postal: 33127
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 182 175 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20m0421
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Conteneurs aériens de 2, 3 et 4 m avec une coque métallique
Date de conclusion du contrat: 2020-11-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Sulo France
Adresse postale: Immeuble Perspective Défense, bâtiment A, 1 rue du Débarcadère
Commune postale: Colombes
Code postal: 92700
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 126 948 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20m0422
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Conteneurs aériens mobiles de 1 m avec une coque plastique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 370 💰
“Il s'agit de l'accord-cadre sans minimum et avec un maximum.
Le montant des commandes pour chaque lot pour la période initiale est défini comme suit:
— lot...”
Il s'agit de l'accord-cadre sans minimum et avec un maximum.
Le montant des commandes pour chaque lot pour la période initiale est défini comme suit:
— lot 1: sans seuil minimum/seuil maximum de 600 000,00 EUR HT;
— lot 2: sans seuil minimum/seuil maximum de 300 000,00 EUR HT;
— lot 3: sans seuil minimum/seuil maximum de 50 000,00 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Source: OJS 2021/S 050-123563 (2021-03-08)