20c0006 — accord-cadre pour l'acquisition de véhicules de segment B2 (citadines polyvalentes)

Département de la Moselle

Accord-cadre pour l'acquisition de véhicules de segment B2 (citadines polyvalentes).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-22. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Moselle

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Véhicules à moteur

Où ?

• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-15	Avis de marché
2021-05-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 20c0006
Brève description:

Accord-cadre pour l'acquisition de véhicules de segment B2 (citadines polyvalentes).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, CS 11096
Code postal: 57036
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.moselle.fr 🌏
Courrier électronique: smp@moselle.fr 📧
Téléphone: +33 387219805 📞
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.moselle.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-15 📅
Date limite de soumission: 2021-01-22 📅
Date de publication: 2020-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 247-610738
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Acquisition de véhicules neufs électriques de segment B2.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition de véhicules neufs électriques de segment B2
Numéro du lot: 01
Brève description: Acquisition de véhicules neufs électriques de segment B2.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Acquisition de véhicules neufs électriques de segment B2.
Intitulé du lot: Acquisition de véhicules neufs thermiques essence de segment B2
Numéro du lot: 02
Brève description: Acquisition de véhicules neufs thermiques essence de segment B2.
Informations complémentaires: Acquisition de véhicules neufs thermiques essence de segment B2.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 8
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22570001200019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Adresse postale: Département de la Moselle
Commune postale: Metz Cedex 1
Pays: Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.moselle.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr — le présent marché consiste en un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents. La consultation donnera ainsi lieu, au plus, à huit accords-cadres (soit quatre titulaires maximum par lot) sans montant minimal et sans montant maximal, conformément à l'article R. 2162-4 du code de la commande publique. À titre indicatif, sans que cela ne constitue un engagement de la collectivité vis à vis de chacun des titulaires de l'accord-cadre, les prestations peuvent être estimées, pour toute la durée de l'accord-cadre, à:

— lot nº 1: 2 000 000 EUR HT,

— lot nº 2: 500 000 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);

— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 247-610738 (2020-12-15)

Avis d'attribution de marché (2021-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-17 📅
Date de publication: 2021-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 098-254850
Se réfère à l'avis: 2020/S 247-610738
Numéro JO-S: 98

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-06 📅
Nom: Lease Green
Adresse postale: 6 rue des Châtaigniers
Commune postale: Ormes
Code postal: 45140
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 24 310 EUR 💰
Nom: Renault Autolosange Metz
Adresse postale: 17 rue du Pont Rouge
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Pays: Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 30 919 EUR 💰
Nom: Bailly
Adresse postale: rue des Carolingiens
Commune postale: Yutz
Code postal: 57970
Valeur totale du marché: 27 976 EUR 💰
Nom: Centrale automobile Strasbourg
Adresse postale: 12 rue Emile Mathis
Commune postale: Bischheim
Code postal: 67800
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 25 404 EUR 💰
14 712 EUR 💰
Nom: Oblinger
Adresse postale: 95-95b boulevard de la Solidarité
Code postal: 57070
Valeur totale du marché: 12 527 EUR 💰
14 165 EUR 💰
15 759 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4

Référence
Informations complémentaires

— date de signature des marchés: 3.5.2021;

— accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum attribué selon bordereau de prix;

— les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr).

Source: OJS 2021/S 098-254850 (2021-05-17)

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