Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20c0006 — accord-cadre pour l'acquisition de véhicules de segment B2 (citadines polyvalentes)
20c0006”
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“Accord-cadre pour l'acquisition de véhicules de segment B2 (citadines polyvalentes).” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules neufs électriques de segment B2
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché: Acquisition de véhicules neufs électriques de segment B2.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires: Acquisition de véhicules neufs électriques de segment B2.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules neufs thermiques essence de segment B2
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Acquisition de véhicules neufs thermiques essence de segment B2.
Informations complémentaires: Acquisition de véhicules neufs thermiques essence de segment B2.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 8
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-22
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-25
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr — le présent marché consiste en un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents. La consultation donnera ainsi lieu, au plus, à huit accords-cadres (soit quatre titulaires maximum par lot) sans montant minimal et sans montant maximal, conformément à l'article R. 2162-4 du code de la commande publique. À titre indicatif, sans que cela ne constitue un engagement de la collectivité vis à vis de chacun des titulaires de l'accord-cadre, les prestations peuvent être estimées, pour toute la durée de l'accord-cadre, à:
— lot nº 1: 2 000 000 EUR HT,
— lot nº 2: 500 000 EUR HT.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 247-610738 (2020-12-15)
Avis d'attribution de marché (2021-05-17) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20c0006 — Accord-cadre pour l'acquisition de véhicules de segment B2 (citadines polyvalentes)
20c0006”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 247-610738
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-000034
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Acquisition de véhicules neufs électriques de segment B2
Date de conclusion du contrat: 2021-05-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Lease Green
Adresse postale: 6 rue des Châtaigniers
Commune postale: Ormes
Code postal: 45140
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 310 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-000038
Nom et adresse du contractant
Nom: Renault Autolosange Metz
Adresse postale: 17 rue du Pont Rouge
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Région: Moselle🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 919 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-000032
Nom et adresse du contractant
Nom: Bailly
Adresse postale: rue des Carolingiens
Commune postale: Yutz
Code postal: 57970
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 976 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-000035
Nom et adresse du contractant
Nom: Centrale automobile Strasbourg
Adresse postale: 12 rue Emile Mathis
Commune postale: Bischheim
Code postal: 67800
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 404 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021-000039
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Acquisition de véhicules neufs thermiques essence de segment B2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 712 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021-000037
Nom et adresse du contractant
Nom: Oblinger
Adresse postale: 95-95b boulevard de la Solidarité
Code postal: 57070
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 527 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2021-000033
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 165 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2021-000036
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 759 💰
“— date de signature des marchés: 3.5.2021;
— accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum attribué selon bordereau de prix;
— les marchés signés...”
— date de signature des marchés: 3.5.2021;
— accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum attribué selon bordereau de prix;
— les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr).
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Source: OJS 2021/S 098-254850 (2021-05-17)