2020saa084 — mise à disposition d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur. Les prestations de balayage de chaussée par aspiration sont réparties sur l'ensemble du réseau routier départemental du Calvados sur l'une des six agences routières départementales.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: 2020saa084 — mise à disposition d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur
Produits/services: Services de voirie📦
Brève description:
“2020saa084 — mise à disposition d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur. Les prestations de balayage de chaussée par aspiration sont réparties sur...”
Brève description
2020saa084 — mise à disposition d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur. Les prestations de balayage de chaussée par aspiration sont réparties sur l'ensemble du réseau routier départemental du Calvados sur l'une des six agences routières départementales.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“2020saa084 — mise à disposition d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur — ARD Caen” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules industriels avec chauffeur📦
Produits/services supplémentaires: Services de voirie📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Caen.
Description du marché:
“2020saa084 — mise à disposition d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur — ARD Caen.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“2020saa084 — mise à disposition d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur — ARD Bayeux” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Agence Routière de Bayeux.
Description du marché: 2020saa084 — mise à disposition d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Description
Description des renouvellements: L'accord-cadre peut être reconduit trois fois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“2020saa084 — mise à disposition d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur — ARD pont L'Eveque” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Pont L'Eveque.
Description du marché:
“2020saa084 — mise à disposition d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur — ARD pont L'Eveque.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“2020saa084 — mise à disposition d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur — ARD Villers Bocage” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Villers Bocage.
Description du marché:
“2020saa084 — mise à disposition d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur — ARD Villers Bocage.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“2020saa084 — mise à disposition d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeurr — ARD Falaise” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Falaise.
Description du marché:
“2020saa084 — mise à disposition d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur — ARD Falaise.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“2020saa084 — mise à disposition d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur — ARD Saint Pierre sur Dives” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Saint Pierre sur Dives.
Description du marché:
“2020saa084 — mise à disposition d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur — ARD Saint Pierre sur Dives.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur: Le...”
Liste et brève description des conditions
Redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur: Le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique relatives aux marchés publics. Engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement. Formulaire DC1 ou équivalent: Lettre de candidaturem habilitation du mandataire par ses cotraitants. Formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“La durée initiale de l'accord cadre pour tous les lots est conclue pour une période initiale de un an du 1.1.2021 au 31.12.2021. L'accord cadre pourra être...”
Conditions d'exécution du contrat
La durée initiale de l'accord cadre pour tous les lots est conclue pour une période initiale de un an du 1.1.2021 au 31.12.2021. L'accord cadre pourra être reconduit trois fois pour tous les lots. accord cadres à bons de commandes (six lots)sans minimum ni maximum. L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique. Caractéristiques des prix: prix unitaires révisables annuellement à partir du 1.1.2022. Les prix sont fermes la 1ère année. Modalités de règlement: via un système de gestion informatique des marchés. Délai global de paiement: trente jours.les prestations seront réglées en application des quantités et prix indiqués dans le bon de commande.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-15
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-16
12:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.tacaen@juradm.fr📧
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif règlement amiable
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat: délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. le tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique « télérecours citoyens » accessible sur le site internet www.télérecours.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être demandés: conseil départemental du Calvados — service juridique — BP 20520 — 14035 Caen Cedex 1 — Tel +33 231571048 — fax +33 231571039.
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Source: OJS 2020/S 079-186742 (2020-04-20)
Avis d'attribution de marché (2020-11-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 94 620 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Agence routière de Bayeux.
Champ d'application du marché
Titre:
“2020saa084 — mise à disposition d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur — ARD Pont-l'Évêque” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Pont-l'Évêque.
Description du marché:
“2020saa084 — mise à disposition d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur — ARD Pont-l'Évêque.” Champ d'application du marché
Titre:
“2020saa084 — mise à disposition d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur — ARD Villers-Bocage” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Villers-Bocage.
Description du marché:
“2020saa084 — mise à disposition d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur — ARD Villers-Bocage.” Champ d'application du marché
Titre:
“2020saa084 — mise à disposition d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur — ARD Falaise”
Titre:
“2020saa084 — mise à disposition d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur — ARD Saint-Pierre-sur-Dives” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Pierre-sur-Dives.
Description du marché:
“2020saa084 — mise à disposition d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur — ARD Saint-Pierre-sur-Dives.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 079-186742
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: 2020saa084 — mise à disposition d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 250
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“2020saa084 — mise à disposition d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur — ARD Caen”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: MCR — Assainissement services
Numéro d'enregistrement national: 42005965100042
Adresse postale: 84 rue Alfred Sisley, ZAC du Pressoir
Commune postale: Le Havre
Code postal: 76620
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 148 820 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
3️⃣
Numéro de contrat: 251
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“2020saa084 — mise à disposition d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur — ARD Pont-l'Évêque” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 880 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 252
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“2020saa084 — mise à disposition d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur — ARD Villers-Bocage” Nom et adresse du contractant
Nom: L2V Assainissement voirie
Numéro d'enregistrement national: 70068277900055
Adresse postale: La maisonnette Saint-Germain-du-Crioult
Commune postale: Condé-en-Normandie
Code postal: 14110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 550 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“2020saa084 — mise à disposition d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur — ARD Falaise” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 550 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 254
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“2020saa084 — mise à disposition d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur — ARD Saint-Pierre-sur-Dives” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 880 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Source: OJS 2020/S 232-572362 (2020-11-23)