Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2020etp124 — campagne de dragage 2020-2021 des ports de Grandcamp-Maisy et Port-en-Bessin-Huppain”
Produits/services: Travaux de dragage et de pompage📦
Brève description:
“2020etp124 — campagne de dragage 2020-2021 des ports de Grandcamp-Maisy et Port-en-Bessin-Huppain.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Campagne du port de Grandcamp-Maisy
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de dragage et de pompage📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Port départemental de Grandcamp-Maisy.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la description des travaux à exécuter, matériels, fourniture et mise en œuvre pour les travaux de dragage et de curage du bassin...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la description des travaux à exécuter, matériels, fourniture et mise en œuvre pour les travaux de dragage et de curage du bassin du port départemental de Grandcamp-Maisy.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 5
Informations complémentaires:
“Période de préparation: un mois. Délai d'exécution: quatre mois. La période de préparation commencera à courir à compter de la date fixée par l'ordre de...”
Informations complémentaires
Période de préparation: un mois. Délai d'exécution: quatre mois. La période de préparation commencera à courir à compter de la date fixée par l'ordre de service préalable prescrivant d'en commencer la réalisation. Le délai d'exécution de chaque lot court à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de commencer l'exécution du lot concerné.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Campagne du port de Port-en-Bessin-Hupain
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Port départemental de Port-en-Bessin-Hupain.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la description des travaux à exécuter, matériels, fourniture et mise en œuvre pour les travaux de curage dans le port...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la description des travaux à exécuter, matériels, fourniture et mise en œuvre pour les travaux de curage dans le port départemental de Port-en-Bessin-Hupain.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— redressement judiciaire:
—— le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
— déclaration sur...”
Liste et brève description des conditions
— redressement judiciaire:
—— le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur:
—— le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique;
— engagement:
—— le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement;
—— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature;
—— habilitation du mandataire par ses cotraitants;
—— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“À titre indicatif, il est prévu que les prestations du lot n 01 commenceront au mois de septembre 2020. À titre indicatif, il est prévu que les prestations...”
Conditions d'exécution du contrat
À titre indicatif, il est prévu que les prestations du lot n 01 commenceront au mois de septembre 2020. À titre indicatif, il est prévu que les prestations du lot n 02 commenceront soit au mois de septembre 2020, soit au mois de janvier 2021. La présente consultation est passée dans le respect des dispositions des articles R. 2123-1, R. 2123-4 et R. 2123-5 du code de la commande publique selon une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle, librement définie par le pouvoir adjudicateur. En cas de négociation, le pouvoir adjudicateur procédera à l'analyse des offres des candidats sur la base des critères de sélection des offres et sélectionnera les quatre soumissionnaires avec lesquels il se laisse la possibilité de négocier.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-22
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-23
12:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.tacaen@juradm.fr📧
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif règlement amiable
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: référé précontractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché;
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat: délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Service auprès duquel des renseignements peuvent être demandés: Conseil départemental du Calvados. Service juridique, BP 20520, 14035 Caen Cedex 1, tél.: +33 231571048, fax: +33 231571039. Le tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible sur le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.tacaen@juradm.fr📧
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 100-238910 (2020-05-20)
Avis d'attribution de marché (2021-01-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2020ETP124 — campagne de dragage 2020-2021 des ports de Grandcamp-Maisy et Port-en-Bessin-Huppain”
Brève description:
“2020ETP124 — campagne de dragage 2020-2021 des ports de Grandcamp-Maisy et Port-en-Bessin-Huppain.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 962 501 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“Période de préparation: un mois.
Délai d'exécution: quatre mois.
La période de préparation commencera à courir à compter de la date fixée par l'ordre de...”
Informations complémentaires
Période de préparation: un mois.
Délai d'exécution: quatre mois.
La période de préparation commencera à courir à compter de la date fixée par l'ordre de service préalable prescrivant d'en commencer la réalisation. Le délai d'exécution de chaque lot court à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de commencer l'exécution du lot concerné.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Campagne du port de Port-en-Bessin-Huppain
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Port départemental de Port-en-Bessin-Huppain.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la description des travaux à exécuter, matériels, fourniture et mise en œuvre pour les travaux de curage dans le port...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la description des travaux à exécuter, matériels, fourniture et mise en œuvre pour les travaux de curage dans le port départemental de Port-en-Bessin-Huppain.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Période de préparation: un mois.
Délai d'exécution: 4 mois.
La période de préparation commencera à courir à compter de la date fixée par l'ordre de service...”
Informations complémentaires
Période de préparation: un mois.
Délai d'exécution: 4 mois.
La période de préparation commencera à courir à compter de la date fixée par l'ordre de service préalable prescrivant d'en commencer la réalisation. Le délai d'exécution de chaque lot court à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de commencer l'exécution du lot concerné.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 100-238910
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Travaux de dragage et de curage du bassin du port départemental de Grandcamp-Maisy” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Travaux de curage dans le port départemental de Port-en-Bessin-Huppain
Date de conclusion du contrat: 2020-07-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Curages Dragages et Systèmes
Adresse postale: chemin de l'Usine
Commune postale: Luzancy
Code postal: 77138
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 020 790 💰
Source: OJS 2021/S 016-035369 (2021-01-20)