2020etp093 — travaux de réparation du quai 9 d'Isigny-sur-Mer

Département du Calvados

2020etp093 - travaux de réparation du quai 9 d'Isigny-sur-Mer.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Nova Nautic SAS
• Vinci Construction Maritime et Fluvial

Qui ?

• Département du Calvados

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil › Ouvrages d'art et de génie civil

Où ?

• Basse-Normandie › Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-06	Avis de marché
2021-01-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages d'art et de génie civil
Brève description: 2020etp093 - travaux de réparation du quai 9 d'Isigny-sur-Mer.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Code CPV supplémentaire: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Calvados
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: christelle.pilard@calvados.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-06 📅
Date limite de soumission: 2020-06-08 📅
Date de publication: 2020-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 091-215984
Numéro JO-S: 91

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations du présent marché ont pour objet les travaux de réparation et d'aménagements divers sur le port départemental d'Isigny-sur-Mer. Le programme de travaux comprend:

— la fourniture et la mise en œuvre de bollards d'amarrage (3 u) dans la berge en amont du quai;

— le déplacement, le stockage et l'amarrage des guides-eaux en amont du quai sur la berge en talus naturel;

—la réparation de l'angle Sud du quai;

— la reprise des maçonneries du parement du quai sur tout le linéaire;

— le remplacement des pontons d'accueil des bateaux de plaisance et de la passerelle d'accès;

— l'aménagement d'une aire de carénage de dimensions 6 m × 5 m.

Durée de l'accord: 9 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Port départemental d'Isigny-sur-Mer, Département du Calvados

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique relatives aux marchés publics;

— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement;

— formulaire DC1 ou équivalent: Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;

— formulaire DC2 ou équivalent: Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: prix unitaires révisables.

Modalités de variation des prix: révision mensuelle.

Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours.

La durée du marché est de neuf mois: six mois pour la durée des travaux et trois mois de période de préparation.

La durée de préparation commence à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de la commencer.

Le délai d'exécution commencera à courir à compter de la date fixée par l'ordre de service distinct qui prescrira de commencer les prestations du présent du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DGA Aménagement et environnement
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la mer et de l'attractivité
Adresse postale: place gambetta, BP 20520
Commune postale: Caen Cedex 1
Courrier électronique: rodolphe.coutance@calvados.fr 📧
Pays: Calvados 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Calvados
Point de contact: Direction Aménagement environnement
Courrier électronique: estelle.brard@calvados.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.tacaen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché;

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat: délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique «télérecours citoyens» accessible sur le site internet www.télérecours.fr

Service auprès duquel des renseignements peuvent être demandés:

Conseil départemental du Calvados — service juridique — BP 20520 14035 Caen Cedex 1

Tél.: +33 231571048 — fax: +33 231571039.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif règlement amiable
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Source: OJS 2020/S 091-215984 (2020-05-06)

Avis d'attribution de marché (2021-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: 2020etp093 — Travaux de réparation du quai neuf d'Isigny-sur-Mer.
Valeur totale du marché: 596 191 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-20 📅
Date de publication: 2021-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 016-035367
Se réfère à l'avis: 2020/S 091-215984
Numéro JO-S: 16

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: — la réparation de l'angle sud du quai;
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Port départemental d'Isigny-sur-Mer, Département du Calvados.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-02 📅
Nom: Vinci Construction Maritime et Fluvial
Adresse postale: rue du Petit Champ
Commune postale: Saint-Étienne-du-Rouvray
Code postal: 76800
Pays: France 🇫🇷
Calvados 🏙️
Nom: Nova Nautic SAS
Adresse postale: Zone industrielle, rue des Bouleaux
Commune postale: Port
Code postal: 01460
Valeur totale du marché: 460 063 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable
Source: OJS 2021/S 016-035367 (2021-01-20)

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