Avis de marché (2020-12-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département du Calvados
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14035
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: DGA Aménagement et environnement
Courrier électronique: christelle.pilard@calvados.fr📧
Région: Calvados 🏙️
URL: http://www.marches-securises.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: ARD de Saint-Pierre-sur-Dives
Adresse postale: rue ZI Nord Georges Leroy
Commune postale: Saint-Pierre-sur-Dives
Code postal: 14170
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fabien.rebours@calvados.fr📧
Région: Calvados 🏙️
URL: http://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Conseil départemental du Calvados
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14035
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction aménagement environnement
Courrier électronique: estelle.brard@calvados.fr📧
Région: Calvados 🏙️
URL: http://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2020asp276 — reprise d'assainissement sur la RD 154 à Biéville-Quétiéville et aménagement d'un tourne à gauche à l'Hôtellerie”
Produits/services: Travaux de construction de routes📦
Brève description:
“2020asp276 — reprise d'assainissement sur la RD 154 à Biéville-Quétiéville et aménagement d'un tourne à gauche à l'Hôtellerie.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2020asp — assainissement RD 154 à Biéville-Quétiéville
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de routes📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Biéville-Quétiéville.
Description du marché:
“2020asp — assainissement RD 154 à Biéville-Quétiéville à titre indicatif, les quantités principales pour le lot 1 sont:
— busage en O 300 mm: 220 ml,
—...”
Description du marché
2020asp — assainissement RD 154 à Biéville-Quétiéville à titre indicatif, les quantités principales pour le lot 1 sont:
— busage en O 300 mm: 220 ml,
— bordures Ac1: 220 ml,
— enrobé: 130 t,
— GNT: 180 m.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 1
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Modification d'un tourne à gauche RD 613 sur la commune de l'Hôtellerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de l'Hôtellerie.
Description du marché:
“Modification d'un tourne à gauche RD 613 sur la commune de l'Hôtellerie. À titre indicatif, les quantités sont pour le lot 2 terrassement:
— 315 m,
— GNT:...”
Description du marché
Modification d'un tourne à gauche RD 613 sur la commune de l'Hôtellerie. À titre indicatif, les quantités sont pour le lot 2 terrassement:
— 315 m,
— GNT: 250 m,
— grave bitume 0/14: 120 t,
— enrobé: 280 t,
— bordure I2: 50 ml,
— démolition d'îlot: 40 m.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur: le...”
Liste et brève description des conditions
— redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique relatives aux marchés publics;
— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement;
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Ce marché est un marché alloti:
— lot 1: reprise d'assainissement — RD 154 du PR 0+300 au PR 0+500 sur la commune historique de Biéville-Quétiéville;
— lot...”
Conditions d'exécution du contrat
Ce marché est un marché alloti:
— lot 1: reprise d'assainissement — RD 154 du PR 0+300 au PR 0+500 sur la commune historique de Biéville-Quétiéville;
— lot 2: modification d'un tourne à gauche — RD 613 du PR 2+500 au PR 2+800 sur la commune de l'Hôtellerie.
Caractéristiques des prix: révisables le délai d'exécution des travaux est de un mois pour le lot 1 et de deux mois pour le lot 2. Il n'y a pas de période de préparation pour aucun des lots.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-18
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-19
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Caen.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.tacaen@juradm.fr📧
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif règlement amiable
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché;
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat: délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Le tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible sur le site internet www.télérecours.fr — service auprès duquel des renseignements peuvent être demandés: Conseil départemental du Calvados, service juridique BP 20520 14035 Caen Cedex 1 tél. +33 231571048 fax +33 231571039.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 243-600533 (2020-12-09)
Avis d'attribution de marché (2021-03-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: DGA aménagement et environnement
Courrier électronique: benjamin.buffard@calvados.fr📧
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2020ASP276 — reprise d'assainissement sur la RD154 à Biéville-Quétiéville et aménagement d'un tourne à Gauche à l'hôtellerie”
Brève description:
“2020ASP276 — reprise d'assainissement sur la RD154 à Biéville-Quétiéville et aménagement d'un tourne à Gauche à l'hôtellerie.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 84 590 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: 2020ASP — assainissement RD154 à Biéville-Quétiéville
Description
Description du marché:
“2020ASP — assainissement RD154 à Biéville-Quétiéville, à titre indicatif, les quantités principales pour le lot 1 sont: Busage en O 300 mm: 220 ml, bordures...”
Description du marché
2020ASP — assainissement RD154 à Biéville-Quétiéville, à titre indicatif, les quantités principales pour le lot 1 sont: Busage en O 300 mm: 220 ml, bordures AC1: 220 ml enrobé: 130 T, GNT: 180 m.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Modification d'un tourne à gauche RD613 sur la commune de l'hôtellerie
Description
Description du marché:
“Modification d'un tourne à gauche RD613 sur la commune de l'hôtellerie. À titre indicatif, les quantités sont pour le lot 2 terrassement: 315 m, GNT: 250 m,...”
Description du marché
Modification d'un tourne à gauche RD613 sur la commune de l'hôtellerie. À titre indicatif, les quantités sont pour le lot 2 terrassement: 315 m, GNT: 250 m, grave bitume 0/14: 120 t, enrobé: 280 t, bordure I2: 50 ml, démolition d'Îlot: 40 m.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 243-600533
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 648
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: 2020ASP276 — assainissement RD154 à Biéville-Quétiéville — lot 1
Date de conclusion du contrat: 2021-02-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Toffolutti
Numéro d'enregistrement national: 32181488100017
Adresse postale: RD 613
Commune postale: Toffolutti
Code postal: 14370
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 875 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 649
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: 2020ASP276 — assainissement RD154 à Biéville-Quétiéville — lot 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Moult-Chicheboville
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46 715 💰
Source: OJS 2021/S 052-129970 (2021-03-11)