2020ape045 — aménagement de sécurité de la traverse de Bonnebosq (RD 16 et RD 264)
Département du Calvados
2020ape045 — aménagement de sécurité de la traverse de Bonnebosq (RD 16 et RD 264).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-07-15 | Avis de marché |
| 2021-02-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux routiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Calvados
Adresse postale: 1 place Gambetta — BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: christelle.pilard@calvados.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-15 📅
Date limite de soumission: 2020-09-07 📅
Date de publication: 2020-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 137-336087
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: 2020ape045 — aménagement de sécurité de la traverse de Bonnebosq.
Durée de l'accord: 15 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Bonnebosq — département du Calvados.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bonnebosq
Adresse postale: 4 avenue de Verdun
Commune postale: Bonnebosq
Code postal: 14340
Pays: Calvados 🏙️
Contact
Point de contact: DGA aménagement et environnement
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: ACEMO — maître d'œuvre
Courrier électronique: contact@acemo14.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ARD de Pont-l'Évêque
Adresse postale: Route départementale nº 677
Commune postale: Coudray-Rabut
Code postal: 14130
Courrier électronique: david.mateo@calvados.fr 📧
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Calvados
Courrier électronique: benjamin.buffard@calvados.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.tacaen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif règlement amiable
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 137-336087 (2020-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Brève description:
2020ape045 — aménagement de sécurité de la traverse de Bonnebosq (RD 16 et RD 264).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux routiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Calvados
Adresse postale: 1 place Gambetta — BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: christelle.pilard@calvados.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-15 📅
Date limite de soumission: 2020-09-07 📅
Date de publication: 2020-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 137-336087
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
— Tranche ferme TF: aménagement de la rue Saint Pierre;
— Tranche optionnelle TO1: aménagement de la rue de Trouville;
— Tranche optionnelle TO2: aménagement de l'avenue de Verdun.
Caractéristiques principales de la tranche ferme pour la commune de Bonnebosq:
— construction de trottoir en enrobé: 3 735 m
— fourniture et pose de bordures type T2 : 2 100 ml,
— fourniture et pose de caniveaux type Cs2 : 1 400 ml,
— fourniture et pose de bordures type P1 : 700 ml,
— fourniture et pose de canalisations BA série 135a — 300: 315 ml.
Caractéristiques principales de la tranche ferme pour le département du Calvados:
— rabotage de chaussée contenant des matériaux amiantés: 8 200 m
— déblais à évacuer: 1 400 m
— imprégnation: 5 000 m
— matériau 0/120 pour couche de forme: 200 m
— grave bitume 0/14 classe 3: 2000 t,
— BBSG 0/10 classe 3: 600 t.
Caractéristiques principales de la tranche optionnelle 1 pour la commune de Bonnebosq:
— construction de trottoir en enrobé: 1 300 m
— fourniture et pose de bordures type T2 : 1 170 ml,
— fourniture et pose de caniveaux type Cs2 : 1 040 ml,
— fourniture et pose de bordures type P1 : 290 ml,
— fourniture et pose de canalisations BA série 135a — 300: 270 ml.
Caractéristiques principales de la tranche optionnelle 1 pour le département du Calvados:
— déblais à évacuer: 600 m
— imprégnation: 2 500 m
— matériau 0/120 pour couche de forme: 50 m
— grave bitume 0/14 classe 3: 1000 t,
— BBSG 0/10 classe 3: 360 t.
Caractéristiques principales de la tranche optionnelle 2 pour la commune de Bonnebosq:
— construction de trottoir en enrobé: 100 m
— fourniture et pose de bordures type Ac1 : 55 ml,
— fourniture et pose de bordures type P1 : 50 ml.
Caractéristiques principales de la tranche optionnelle 2 pour le département du Calvados:
— rabotage de chaussée: 500m
— imprégnation: 500 m
— grave bitume 0/14 classe 3: 100 t,
— BBSG 0/10 classe 3: 80 t.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: 2020ape045 — aménagement de sécurité de la traverse de Bonnebosq.
Durée de l'accord: 15 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Bonnebosq — département du Calvados.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
— Formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— Formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement;
— Engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement.
Conditions d'exécution du contrat:
La consultation a pour objet des travaux d'aménagement de la rue Saint Pierre, la rue de Trouville (RD 16 et RD 59), la rue de Lisieux (RD 59) et l'avenue de Verdun (RD 264) en agglomération. Ils incluent le recalibrage de la chaussée à 5,50 m, la création de trottoirs et de place de stationnement ainsi que des aménagements de sécurité par le biais de trois plateaux. Il s'agit d'un groupement de commande entre le département du Calvados et la commune de Bonnebosq.
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Lieu d'exécution des prestations: département du Calvados — commune de Bonnebosq.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bonnebosq
Adresse postale: 4 avenue de Verdun
Commune postale: Bonnebosq
Code postal: 14340
Pays: Calvados 🏙️
Contact
Point de contact: DGA aménagement et environnement
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: ACEMO — maître d'œuvre
Courrier électronique: contact@acemo14.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ARD de Pont-l'Évêque
Adresse postale: Route départementale nº 677
Commune postale: Coudray-Rabut
Code postal: 14130
Courrier électronique: david.mateo@calvados.fr 📧
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Calvados
Courrier électronique: benjamin.buffard@calvados.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
— Tranche ferme TF: aménagement de la rue Saint Pierre;
— Tranche optionnelle TO1: aménagement de la rue de Trouville;
— Tranche optionnelle TO2: aménagement de l'avenue de Verdun.
Caractéristiques principales de la tranche ferme pour la commune de Bonnebosq:
— construction de trottoir en enrobé: 3 735 m
— fourniture et pose de bordures type T2 : 2 100 ml,
— fourniture et pose de caniveaux type Cs2 : 1 400 ml,
— fourniture et pose de bordures type P1 : 700 ml,
— fourniture et pose de canalisations BA série 135a — 300: 315 ml.
Caractéristiques principales de la tranche ferme pour le département du Calvados:
— rabotage de chaussée contenant des matériaux amiantés: 8 200 m
— déblais à évacuer: 1 400 m
— imprégnation: 5 000 m
— matériau 0/120 pour couche de forme: 200 m
— grave bitume 0/14 classe 3: 2000 t,
— BBSG 0/10 classe 3: 600 t.
Caractéristiques principales de la tranche optionnelle 1 pour la commune de Bonnebosq:
— construction de trottoir en enrobé: 1 300 m
— fourniture et pose de bordures type T2 : 1 170 ml,
— fourniture et pose de caniveaux type Cs2 : 1 040 ml,
— fourniture et pose de bordures type P1 : 290 ml,
— fourniture et pose de canalisations BA série 135a — 300: 270 ml.
Caractéristiques principales de la tranche optionnelle 1 pour le département du Calvados:
— déblais à évacuer: 600 m
— imprégnation: 2 500 m
— matériau 0/120 pour couche de forme: 50 m
— grave bitume 0/14 classe 3: 1000 t,
— BBSG 0/10 classe 3: 360 t.
Caractéristiques principales de la tranche optionnelle 2 pour la commune de Bonnebosq:
— construction de trottoir en enrobé: 100 m
— fourniture et pose de bordures type Ac1 : 55 ml,
— fourniture et pose de bordures type P1 : 50 ml.
Caractéristiques principales de la tranche optionnelle 2 pour le département du Calvados:
— rabotage de chaussée: 500m
— imprégnation: 500 m
— grave bitume 0/14 classe 3: 100 t,
— BBSG 0/10 classe 3: 80 t.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.tacaen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat: délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être demandés: conseil départemental du Calvados, service juridique — BP 20520 — 14035 Caen Cedex 1— tél. +33 231571048 — fax +33 231571039. Le tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible sur le site internet www.telerecours.fr
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Nom: Comité consultatif règlement amiable
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 137-336087 (2020-07-15)
Avis d'attribution de marché (2021-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-03 📅
Date de publication: 2021-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 026-063189
Se réfère à l'avis: 2020/S 137-336087
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Bonnebosq, département du Calvados.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-05 📅
Nom: Eiffage Route Île-de-France Centre-Ouest
Adresse postale: ZI de Touques
Commune postale: Deauville
Code postal: 14800
Pays: France 🇫🇷
Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 1 284 834 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: mairie-bonnebosq@wanadoo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.bonnebosq.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur-Leduc
Organisme responsable des procédures de médiation
22 mail Pablo-Picasso, BP 24209
Source: OJS 2021/S 026-063189 (2021-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
2020ape045 — aménagement de sécurité de la traverse de Bonnebosq (RD16 et RD264).
Valeur totale du marché: 1 284 834 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-03 📅
Date de publication: 2021-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 026-063189
Se réfère à l'avis: 2020/S 137-336087
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
— Tranche ferme TF: aménagement de la rue Saint-Pierre,
— Tranche optionnelle TO1: aménagement de la rue de Trouville,
— Tranche optionnelle TO2: aménagement de l'avenue de Verdun.
Caractéristiques principales de la tranche ferme pour la commune de Bonnebosq:
— construction de trottoir en enrobé: 3 735 m
— fourniture et pose de bordures type T2 : 2 100 ml,
— fourniture et pose de caniveaux type CS2 : 1 400 ml,
— fourniture et pose de bordures type P1 : 700 ml,
— fourniture et pose de canalisations BA série 135a O 300: 315 ml.
Caractéristiques principales de la tranche ferme pour le département du Calvados:
— rabotage de chaussée contenant des matériaux amiantés: 8 200 m
— déblais à évacuer: 1 400 m
— imprégnation: 5 000 m
— matériau 0/120 pour couche de forme: 200 m
— grave bitume 0/14 classe 3: 2000 t,
— BBSG 0/10 classe 3: 600 t.
Caractéristiques principales de la tranche optionnelle 1 pour la commune de Bonnebosq:
— construction de trottoir en enrobé: 1 300 m
— fourniture et pose de bordures type T2 : 1 170 ml,
— fourniture et pose de caniveaux type CS2 : 1 040 ml,
— fourniture et pose de bordures type P1 : 290 ml,
— fourniture et pose de canalisations BA série 135a O 300: 270 ml.
Caractéristiques principales de la tranche optionnelle 1 pour le département du Calvados:
— déblais à évacuer: 600 m
— imprégnation: 2 500 m
— matériau 0/120 pour couche de forme: 50 m
— grave bitume 0/14 classe 3: 1000 t,
— BBSG 0/10 classe 3: 360 t.
Caractéristiques principales de la tranche optionnelle 2 pour la commune de Bonnebosq:
— construction de trottoir en enrobé: 100 m
— fourniture et pose de bordures type AC1 : 55 ml,
— fourniture et pose de bordures type P1 : 50 ml.
Caractéristiques principales de la tranche optionnelle 2 pour le département du Calvados:
— rabotage de chaussée: 500 m
— imprégnation: 500 m
— grave bitume 0/14 classe 3: 100 t,
— BBSG 0/10 classe 3: 80 t.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Bonnebosq, département du Calvados.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-05 📅
Nom: Eiffage Route Île-de-France Centre-Ouest
Adresse postale: ZI de Touques
Commune postale: Deauville
Code postal: 14800
Pays: France 🇫🇷
Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 1 284 834 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: mairie-bonnebosq@wanadoo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.bonnebosq.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
— Tranche ferme TF: aménagement de la rue Saint-Pierre,
— Tranche optionnelle TO1: aménagement de la rue de Trouville,
— fourniture et pose de caniveaux type CS2 : 1 400 ml,
— fourniture et pose de canalisations BA série 135a O 300: 315 ml.
— fourniture et pose de caniveaux type CS2 : 1 040 ml,
— fourniture et pose de canalisations BA série 135a O 300: 270 ml.
— fourniture et pose de bordures type AC1 : 55 ml,
— rabotage de chaussée: 500 m
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur-Leduc
Organisme responsable des procédures de médiation
22 mail Pablo-Picasso, BP 24209
Source: OJS 2021/S 026-063189 (2021-02-03)
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