Réalisation des équipements publics de la ZAC parc d'Aquitaine à Saint-André-de-Cubzac. Les travaux portent principalement sur la réalisation de: — pour le lot nº 1 terrassement, voirie, assainissement, mobilier urbain: —— les travaux préparatoires; —— les terrassements; —— les voiries et trottoirs; —— l'assainissement EU/EP; —— la signalisation horizontale et verticale; —— le mobilier urbain. — pour le lot nº 2 AEP: —— le réseau d'eau potable; —— la tranchée pour le réseau de gaz. — pour le lot nº 3 réseaux secs: —— le génie civil pour le réseau télécom; —— le génie civil pour le réseau électrique; —— le génie civil pour le réseau d'éclairage public;. — pour le lot nº 4 espaces verts: —— la préparation des fosses de plantations; —— la mise en œuvre de la terre végétale; —— la fourniture et mise en œuvre des végétaux; —— l'entretien des végétaux.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-16.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-03-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de routes
Numéro de référence: 2020AOOTRXZACPA
Brève description:
Réalisation des équipements publics de la ZAC parc d'Aquitaine à Saint-André-de-Cubzac. Les travaux portent principalement sur la réalisation de:
— pour le lot nº 1 terrassement, voirie, assainissement, mobilier urbain:
—— les travaux préparatoires;
—— les terrassements;
—— les voiries et trottoirs;
—— l'assainissement EU/EP;
—— la signalisation horizontale et verticale;
—— le mobilier urbain.
— pour le lot nº 2 AEP:
—— le réseau d'eau potable;
—— la tranchée pour le réseau de gaz.
— pour le lot nº 3 réseaux secs:
—— le génie civil pour le réseau télécom;
—— le génie civil pour le réseau électrique;
—— le génie civil pour le réseau d'éclairage public;.
— pour le lot nº 4 espaces verts:
—— la préparation des fosses de plantations;
—— la mise en œuvre de la terre végétale;
—— la fourniture et mise en œuvre des végétaux;
—— l'entretien des végétaux.
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-03-03 📅
Date limite de soumission: 2020-04-16 📅
Date de publication: 2020-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 047-109847
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Lot 1: variantes autorisées sur les structures de chaussée. L'entreprise devra impérativement répondre dans son offre de base sur les structures définies au DCE. La variante peut porter: sur la couche de forme et la conception du corps de chaussée tout en respectant les hypothèses de trafic définies dans le dossier de consultation.
Lot 1: variantes autorisées sur les structures de chaussée. L'entreprise devra impérativement répondre dans son offre de base sur les structures définies au DCE. La variante peut porter: sur la couche de forme et la conception du corps de chaussée tout en respectant les hypothèses de trafic définies dans le dossier de consultation.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation des équipements publics de la ZAC parc d'Aquitaine à Saint-André-de-Cubzac. Les travaux portent principalement sur la réalisation de:
— pour le lot nº 1 terrassement, voirie, assainissement, mobilier urbain:
—— les travaux préparatoires;
—— les terrassements;
—— les voiries et trottoirs;
—— l'assainissement EU/EP;
—— la signalisation horizontale et verticale;
—— le mobilier urbain.
— pour le lot nº 2 AEP:
—— le réseau d'eau potable;
—— la tranchée pour le réseau de gaz.
— pour le lot nº 3 réseaux secs:
—— le génie civil pour le réseau télécom;
—— le génie civil pour le réseau électrique;
—— le génie civil pour le réseau d'éclairage public;.
— pour le lot nº 4 espaces verts:
—— la préparation des fosses de plantations;
—— la mise en œuvre de la terre végétale;
—— la fourniture et mise en œuvre des végétaux;
—— l'entretien des végétaux.
Intitulé du lot: Terrassement, voirie, assainissement, mobilier urbain
Numéro du lot: 1
Brève description: Terrassement, voirie, assainissement, mobilier urbain.
Durée de l'accord: 23 mois
Description des options:
Tranche optionnelle nº 1 (TO1): réalisation des revêtements de trottoir du pôle artisanal et tertiaire.
Tranche optionnelle nº 2 (TO2): réalisation d'une voie de chantier pour l'accès aux lots privés du pôle Artisanal depuis le chemin de Virsac conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le maître d'ouvrage se réserve la faculté de conclure des marchés de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché. de même, conformément à l'article R. 2194-2 du code de la commande publique, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché.
Tranche optionnelle nº 2 (TO2): réalisation d'une voie de chantier pour l'accès aux lots privés du pôle Artisanal depuis le chemin de Virsac conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le maître d'ouvrage se réserve la faculté de conclure des marchés de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché. de même, conformément à l'article R. 2194-2 du code de la commande publique, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché.
Informations complémentaires:
Lot 1: variantes autorisées sur les structures de chaussée. L'entreprise devra impérativement répondre dans son offre de base sur les structures définies au DCE. La variante peut porter: sur la couche de forme et la conception du corps de chaussée tout en respectant les hypothèses de trafic définies dans le dossier de consultation.
Lot 1: variantes autorisées sur les structures de chaussée. L'entreprise devra impérativement répondre dans son offre de base sur les structures définies au DCE. La variante peut porter: sur la couche de forme et la conception du corps de chaussée tout en respectant les hypothèses de trafic définies dans le dossier de consultation.
Intitulé du lot: Adduction d'eau potable
Numéro du lot: 2
Brève description: Adduction d'eau potable.
Informations complémentaires: Variantes interdites.
Intitulé du lot: Réseaux secs
Numéro du lot: 3
Brève description: Réseaux secs.
Intitulé du lot: Espaces verts
Numéro du lot: 4
Brève description: Espaces verts.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
La forme du groupement n'est pas imposée, cependant en cas de groupement conjoint, le mandataire devra obligatoirement être solidaire. Conformément à l'article R. 2142-26 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché. Les offres présentées par les candidats ayant procédé à une modification de la composition de leur groupement sans accord préalable du mandataire du maître d'ouvrage seront déclarées irrecevables.
La forme du groupement n'est pas imposée, cependant en cas de groupement conjoint, le mandataire devra obligatoirement être solidaire. Conformément à l'article R. 2142-26 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché. Les offres présentées par les candidats ayant procédé à une modification de la composition de leur groupement sans accord préalable du mandataire du maître d'ouvrage seront déclarées irrecevables.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Sauf indication contraire dans l'acte d'engagement et si le montant du marché est supérieur à 50 000 EUR HT, une avance forfaitaire est accordée, sur sa demande, au titulaire du marché. Son versement est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande représentant 100 % du montant de ladite avance. L'acheteur n'accepte pas la caution personnelle et solidaire en remplacement de la garantie à première demande. Une retenue de garantie de 5 % du montant TTC du marché sera appliquée sur chaque acompte et sur le solde dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande. Cette garantie doit être constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte. En cas d'avenant, elle doit être complétée dans les mêmes conditions. Le maître d'ouvrage n'accepte pas qu'une caution personnelle et solidaire remplace la garantie à première demande. Il est rappelé qu'en cas de réserves notifiées au titulaire du contrat et non levées avant la date d'expiration du délai de garantie, la retenue de garantie ne sera remboursée ou les personnes ayant délivré ou garantie ne seront libérées qu'un mois après la date de la levée effective de ces réserves. L'acheteur n'accepte pas la caution personnelle et solidaire en remplacement de la garantie à première demande. Ce marché comporte des clauses d'insertion par l'activité économique.
Sauf indication contraire dans l'acte d'engagement et si le montant du marché est supérieur à 50 000 EUR HT, une avance forfaitaire est accordée, sur sa demande, au titulaire du marché. Son versement est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande représentant 100 % du montant de ladite avance. L'acheteur n'accepte pas la caution personnelle et solidaire en remplacement de la garantie à première demande. Une retenue de garantie de 5 % du montant TTC du marché sera appliquée sur chaque acompte et sur le solde dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande. Cette garantie doit être constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte. En cas d'avenant, elle doit être complétée dans les mêmes conditions. Le maître d'ouvrage n'accepte pas qu'une caution personnelle et solidaire remplace la garantie à première demande. Il est rappelé qu'en cas de réserves notifiées au titulaire du contrat et non levées avant la date d'expiration du délai de garantie, la retenue de garantie ne sera remboursée ou les personnes ayant délivré ou garantie ne seront libérées qu'un mois après la date de la levée effective de ces réserves. L'acheteur n'accepte pas la caution personnelle et solidaire en remplacement de la garantie à première demande. Ce marché comporte des clauses d'insertion par l'activité économique.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.bordeaux.tribunal-administratif.fr/🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Pour plus d'information, se référé à l'article L. 551-1 du code de justice administrative;
— référé contractuel (article L. 551-13 et s.du Cja);
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn--Et--Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Informations sur les délais d'introduction des recours
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn--Et--Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Bordeaux
Source: OJS 2020/S 047-109847 (2020-03-03)
Informations complémentaires (2020-03-31) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation des équipements publics de la ZAC parc d'Aquitaine à Saint-André-de-Cubzac. Les travaux portent principalement sur la réalisation de:
— pour le lot nº 1 terrassement — voirie — assainissement — mobilier urbain:
—— les travaux préparatoires,
—— les terrassements,
—— les voiries et trottoirs,
—— l'assainissement EU/EP,
—— la signalisation horizontale et verticale,
—— le mobilier urbain,
— pour le lot nº 2 AEP:
—— le réseau d'eau potable,
—— la tranchée pour le réseau de gaz,
— pour le lot nº 3 réseaux secs:
—— le génie civil pour le réseau télécom;
—— le génie civil pour le réseau électrique;
—— le génie civil pour le réseau d'éclairage public,
— pour le lot nº 04: espaces verts:
—— la préparation des fosses de plantations;
—— la mise en œuvre de la terre végétale;
—— la fourniture et mise en œuvre des végétaux;
—— l'entretien des végétaux.
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: 44 de la rue Dantagnan
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-03-31 📅
Date limite de soumission: 2020-04-30 📅
Date de publication: 2020-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 066-156709
Se réfère à l'avis: 2020/S 047-109847
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
En raison des mesures de confinement annoncées par le gouvernement le 16.3.2020, pour une durée de 15 jours minimum, la date limite de réception des offres initialement prévue au 16.4.2020 (12h30), est repoussée de 2 semaines, soit au 30.4.2020 (12h30). Le règlement de la consultation est modifié en ce sens. Ce report sera susceptible d'être renouvelé selon les mesures prises au niveau national.
En raison des mesures de confinement annoncées par le gouvernement le 16.3.2020, pour une durée de 15 jours minimum, la date limite de réception des offres initialement prévue au 16.4.2020 (12h30), est repoussée de 2 semaines, soit au 30.4.2020 (12h30). Le règlement de la consultation est modifié en ce sens. Ce report sera susceptible d'être renouvelé selon les mesures prises au niveau national.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
— pour le lot nº 1 terrassement — voirie — assainissement — mobilier urbain:
—— les travaux préparatoires,
—— les terrassements,
—— les voiries et trottoirs,
—— l'assainissement EU/EP,
—— la signalisation horizontale et verticale,
—— le mobilier urbain,
—— le réseau d'eau potable,
—— la tranchée pour le réseau de gaz,
—— le génie civil pour le réseau d'éclairage public,
— pour le lot nº 04: espaces verts:
Source: OJS 2020/S 066-156709 (2020-03-31)
Informations complémentaires (2020-04-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation des équipements publics de la ZAC Parc d'Aquitaine à Saint-André-de-Cubzac. Les travaux portent principalement sur la réalisation de:
— pour le lot nº 1 terrassement — voirie — assainissement — mobilier urbain:
—— les travaux préparatoires,
—— les terrassements,
—— les voiries et trottoirs,
—— l'assainissement EU/EP,
—— la signalisation horizontale et verticale,
—— le mobilier urbain,
— pour le lot nº 2 AEP:
—— le réseau d'eau potable,
—— la tranchée pour le réseau de gaz,
— pour le lot nº 3 réseaux secs:
—— le génie civil pour le réseau télécom,
—— le génie civil pour le réseau électrique,
—— le génie civil pour le réseau d'éclairage public,
— pour le lot nº 4: espaces verts:
—— la préparation des fosses de plantations,
—— la mise en œuvre de la terre végétale,
—— la fourniture et mise en œuvre des végétaux,
—— l'entretien des végétaux.
Réalisation des équipements publics de la ZAC Parc d'Aquitaine à Saint-André-de-Cubzac. Les travaux portent principalement sur la réalisation de:
— pour le lot nº 1 terrassement — voirie — assainissement — mobilier urbain:
—— les travaux préparatoires,
—— les terrassements,
—— les voiries et trottoirs,
—— l'assainissement EU/EP,
—— la signalisation horizontale et verticale,
—— le mobilier urbain,
— pour le lot nº 2 AEP:
—— le réseau d'eau potable,
—— la tranchée pour le réseau de gaz,
— pour le lot nº 3 réseaux secs:
—— le génie civil pour le réseau télécom,
—— le génie civil pour le réseau électrique,
—— le génie civil pour le réseau d'éclairage public,
— pour le lot nº 4: espaces verts:
—— la préparation des fosses de plantations,
—— la mise en œuvre de la terre végétale,
—— la fourniture et mise en œuvre des végétaux,
—— l'entretien des végétaux.
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Cubzaguais Communauté de Communes
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-04-06 📅
Date limite de soumission: 2020-05-15 📅
Date de publication: 2020-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 071-168169
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
En raison de la prolongation des mesures de confinement annoncées par le gouvernement, la date limite de réception des offres initialement prévue au 16.4.2020 (12h30), reportée une première fois au 30.4.2020 (12h30), est reportée à nouveau au 15.5.2020 (12h30). Le règlement de la consultation est modifié en ce sens. Ce report sera susceptible d'être renouvelé selon les mesures prises au niveau national.
En raison de la prolongation des mesures de confinement annoncées par le gouvernement, la date limite de réception des offres initialement prévue au 16.4.2020 (12h30), reportée une première fois au 30.4.2020 (12h30), est reportée à nouveau au 15.5.2020 (12h30). Le règlement de la consultation est modifié en ce sens. Ce report sera susceptible d'être renouvelé selon les mesures prises au niveau national.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation des équipements publics de la ZAC Parc d'Aquitaine à Saint-André-de-Cubzac. Les travaux portent principalement sur la réalisation de:
—— le génie civil pour le réseau télécom,
—— le génie civil pour le réseau électrique,
— pour le lot nº 4: espaces verts:
—— la préparation des fosses de plantations,
—— la mise en œuvre de la terre végétale,
—— la fourniture et mise en œuvre des végétaux,
Source: OJS 2020/S 071-168169 (2020-04-06)
Avis d'attribution de marché (2020-07-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux portent principalement sur la réalisation de:
— pour le lot n
—— les travaux préparatoires;
—— les terrassements;
—— les voiries et trottoirs;
—— l'assainissement EU/EP;
—— la signalisation horizontale et verticale;
—— le mobilier urbain;
— pour le lot n
—— le réseau d'eau potable;
—— la tranchée pour le réseau de gaz;
— pour le lot n
—— le génie civil pour le réseau télécom;
—— le génie civil pour le réseau électrique;
—— le génie civil pour le réseau d'éclairage public;
— pour le lot n
—— la préparation des fosses de plantations;
—— la mise en œuvre de la terre végétale;
—— la fourniture et mise en œuvre des végétaux;
—— l'entretien des végétaux.
Les travaux portent principalement sur la réalisation de:
— pour le lot n
—— les travaux préparatoires;
—— les terrassements;
—— les voiries et trottoirs;
—— l'assainissement EU/EP;
—— la signalisation horizontale et verticale;
—— le mobilier urbain;
— pour le lot n
—— le réseau d'eau potable;
—— la tranchée pour le réseau de gaz;
— pour le lot n
—— le génie civil pour le réseau télécom;
—— le génie civil pour le réseau électrique;
—— le génie civil pour le réseau d'éclairage public;
— pour le lot n
—— la préparation des fosses de plantations;
—— la mise en œuvre de la terre végétale;
—— la fourniture et mise en œuvre des végétaux;
—— l'entretien des végétaux.
Valeur totale du marché: 4085377.15 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Cubzaguais communauté de communes
Adresse postale: 365 avenue Boucicaut
Contact
Courrier électronique: e.conrad@grand-cubzaguais.fr📧
Téléphone: +33 557948311📞
Fax: +33 557948313 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-07-17 📅
Date de publication: 2020-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 140-343936
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Les variantes sont autorisées en ce qui concerne les structures de chaussée.
L’entreprise devra impérativement répondre dans son offre de base sur les structures définies au présent dossier. Elle pourra proposée une variante portant sur la couche de forme et la conception du corps de chaussée tout en respectant les hypothèses de trafic définies dans le dossier de consultation.
Les variantes sont autorisées en ce qui concerne les structures de chaussée.
L’entreprise devra impérativement répondre dans son offre de base sur les structures définies au présent dossier. Elle pourra proposée une variante portant sur la couche de forme et la conception du corps de chaussée tout en respectant les hypothèses de trafic définies dans le dossier de consultation.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux portent principalement sur la réalisation de:
— pour le lot n
—— le mobilier urbain;
—— la tranchée pour le réseau de gaz;
—— le génie civil pour le réseau d'éclairage public;
Travaux préparatoires, terrassements, voiries et trottoirs, assainissement EU/EP, signalisation horizontale et verticale, mobilier urbain.
Description des options:
Tranche ferme: réalisation des équipements publics de la ZAC parc d’Aquitaine.
Tranche optionnelle nº 2 (TO2): réalisation d’une voie de chantier pour l’accès aux lots privés du pôle artisanal depuis le chemin de Virsac.
Informations complémentaires:
Les variantes sont autorisées en ce qui concerne les structures de chaussée.
L’entreprise devra impérativement répondre dans son offre de base sur les structures définies au présent dossier. Elle pourra proposée une variante portant sur la couche de forme et la conception du corps de chaussée tout en respectant les hypothèses de trafic définies dans le dossier de consultation.
L’entreprise devra impérativement répondre dans son offre de base sur les structures définies au présent dossier. Elle pourra proposée une variante portant sur la couche de forme et la conception du corps de chaussée tout en respectant les hypothèses de trafic définies dans le dossier de consultation.
Brève description:
Réseau d'eau potable, tranchée pour le réseau de gaz.
Génie civil pour le réseau télécom, génie civil pour le réseau électrique, génie civil pour le réseau d'éclairage public.
Préparation des fosses de plantations, mise en œuvre de la terre végétale, fourniture et mise en œuvre des végétaux, entretien des végétaux.
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie des prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Adéquation des moyens humains et matériels
Critère de qualité (pondération): 18
Critère de qualité (nom): Planning prévisionnel et délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 12
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Coordination appliquée à la réalisation des travaux
Critère de qualité (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-03 📅
Nom: Colas Sud-Ouest
Numéro d'enregistrement national: 32940521101021
Adresse postale: Avenue Charles Lin
Commune postale: Mérignac
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 557422463📞
Pays: Gironde
🏙️
Valeur totale du marché: 2951789.05 EUR 💰
Nom: Axeo tp
Numéro d'enregistrement national: 41487444600340
Adresse postale: 1 allée Daniel Bégu
Commune postale: Martignas-sur-Jalle
Code postal: 33127
Téléphone: +33 557268689📞
Courrier électronique: be.aquitaine@axeo-tp.com📧
Valeur totale du marché: 463806.47 EUR 💰
Nom: Cepeca
Numéro d'enregistrement national: 46420207600103
Adresse postale: 6 rue Eugène Buhan
Commune postale: Gradignan
Code postal: 33174
Téléphone: +33 556725400📞
Courrier électronique: corentin.lecorvec@cepeca.fr📧
Valeur totale du marché: 235523.87 EUR 💰
Nom: Bernard paysage environnement
Numéro d'enregistrement national: 534 009 923 00010
Adresse postale: 97 avenue du Roy
Commune postale: Ambarès-et-Lagrave
Code postal: 33440
Téléphone: +33 556777879📞
Courrier électronique: info@bpe.fayat.com📧
Valeur totale du marché: 434257.76 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
6
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 24330122300067
Contact
Point de contact: Elise Conrad
Adresse du profil d'acheteur: http://demat-ampa.fr🌏
Référence Informations complémentaires
Sauf indication contraire dans l'acte d'engagement et si le montant du marché est supérieur à 50 000 EUR HT, une avance forfaitaire est accordée, sur sa demande, au titulaire du marché. Son versement est conditionné par la constitution d'une garantie à 1
Sauf indication contraire dans l'acte d'engagement et si le montant du marché est supérieur à 50 000 EUR HT, une avance forfaitaire est accordée, sur sa demande, au titulaire du marché. Son versement est conditionné par la constitution d'une garantie à 1
L'acheteur n'accepte pas la caution personnelle et solidaire en remplacement de la garantie à 1
Une retenue de garantie de 5 % du montant TTC du marché sera appliquée sur chaque acompte et sur le solde dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur.
Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à 1
Cette garantie doit être constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au 1
En cas d'avenant, elle doit être complétée dans les mêmes conditions.
Le maître d'ouvrage n'accepte pas qu'une caution personnelle et solidaire remplace la garantie à première demande. Il est rappelé qu'en cas de réserves notifiées au titulaire du contrat et non levées avant la date d'expiration du délai de garantie, la retenue de garantie ne sera remboursée ou les personnes ayant délivré ou garantie ne seront libérées qu'un mois après la date de la levée effective de ces réserves.
Le maître d'ouvrage n'accepte pas qu'une caution personnelle et solidaire remplace la garantie à première demande. Il est rappelé qu'en cas de réserves notifiées au titulaire du contrat et non levées avant la date d'expiration du délai de garantie, la retenue de garantie ne sera remboursée ou les personnes ayant délivré ou garantie ne seront libérées qu'un mois après la date de la levée effective de ces réserves.
Ce marché comporte des clauses d'insertion par l'activité économique.
Le délai de suspension de la signature du marché public est de onze jours, à compter de la date d’envoi de l’avis de transparence ex ante volontaire.
Référé pré-contractuel: le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé pré-contractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public.
Référé contractuel: la publication au JOUE d’un avis relatif à l’intention de conclure le contrat accompagné du respect d’un délai de onze jours à compter de cette publication ferme la possibilité d’un recours par référé contractuel.
Recours pour excès de pouvoir: le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre la présente décision, devant le tribunal administratif.
Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier.
Recours en pleine juridiction: ce recours peut intervenir après la signature du marché dans un délai de deux mois après la publication de l'annonce d'attribution, sans délai dans le cas contraire.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Grand Cubzaguais communauté de communes
Adresse postale: 44 rue Dantagnan
Commune postale: Saint-André-de-Cubzac
Code postal: 33240
Téléphone: +33 557948311📞
Courrier électronique: e.conrad@grand-cubzaguais.fr📧
Fax: +33 557948313 📠
Source: OJS 2020/S 140-343936 (2020-07-17)
Avis d'attribution de marché (2020-07-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux portent principalement sur la réalisation de:
— pour le lot nº 1 terrassement — voirie — assainissement — mobilier urbain:
— — les travaux préparatoires;
— — les terrassements;
— — les voiries et trottoirs;
— — l'assainissement EU/EP;
— — la signalisation horizontale et verticale;
— — le mobilier urbain;
— pour le lot nº 2 AEP:
— — le réseau d'eau potable;
— — la tranchée pour le réseau de gaz;
— pour le lot nº 3 réseaux secs:
— — le génie civil pour le réseau télécom;
— — le génie civil pour le réseau électrique;
— — le génie civil pour le réseau d'éclairage public;
— pour le lot nº 04: espaces verts:
— — la préparation des fosses de plantations;
— — la mise en œuvre de la terre végétale;
— — la fourniture et mise en œuvre des végétaux;
— — l'entretien des végétaux.
Les travaux portent principalement sur la réalisation de:
— pour le lot nº 1 terrassement — voirie — assainissement — mobilier urbain:
— — les travaux préparatoires;
— — les terrassements;
— — les voiries et trottoirs;
— — l'assainissement EU/EP;
— — la signalisation horizontale et verticale;
— — le mobilier urbain;
— pour le lot nº 2 AEP:
— — le réseau d'eau potable;
— — la tranchée pour le réseau de gaz;
— pour le lot nº 3 réseaux secs:
— — le génie civil pour le réseau télécom;
— — le génie civil pour le réseau électrique;
— — le génie civil pour le réseau d'éclairage public;
— pour le lot nº 04: espaces verts:
— — la préparation des fosses de plantations;
— — la mise en œuvre de la terre végétale;
— — la fourniture et mise en œuvre des végétaux;
— — l'entretien des végétaux.
Valeur totale du marché: 4085377.15 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Cubzaguais Communautés de Communes
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-cubzaguais.fr/🌏
Téléphone: +33 57439637📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-07-22 📅
Date de publication: 2020-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 143-351107
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Les variantes sont autorisées en ce qui concerne les structures de chaussée.
L'entreprise devra impérativement répondre dans son offre de base sur les structures définies au présent dossier. Elle pourra proposée une variante portant sur la couche de forme et la conception du corps de chaussée tout en respectant les hypothèses de trafic définies dans le dossier de consultation
Les variantes sont autorisées en ce qui concerne les structures de chaussée.
L'entreprise devra impérativement répondre dans son offre de base sur les structures définies au présent dossier. Elle pourra proposée une variante portant sur la couche de forme et la conception du corps de chaussée tout en respectant les hypothèses de trafic définies dans le dossier de consultation
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
— — les travaux préparatoires;
— — les terrassements;
— — les voiries et trottoirs;
— — l'assainissement EU/EP;
— — la signalisation horizontale et verticale;
— — le mobilier urbain;
— — le réseau d'eau potable;
— — la tranchée pour le réseau de gaz;
— — le génie civil pour le réseau télécom;
— — le génie civil pour le réseau électrique;
— — le génie civil pour le réseau d'éclairage public;
Travaux préparatoires, terrassements, voiries et trottoirs, assainissement Eu/Ep, signalisation horizontale et verticale, mobilier urbain
Description des options:
Tranche ferme: réalisation des équipements publics de la ZAC parc d'aquitaine.
Tranche optionnelle n
Informations complémentaires:
L'entreprise devra impérativement répondre dans son offre de base sur les structures définies au présent dossier. Elle pourra proposée une variante portant sur la couche de forme et la conception du corps de chaussée tout en respectant les hypothèses de trafic définies dans le dossier de consultation
L'entreprise devra impérativement répondre dans son offre de base sur les structures définies au présent dossier. Elle pourra proposée une variante portant sur la couche de forme et la conception du corps de chaussée tout en respectant les hypothèses de trafic définies dans le dossier de consultation
Brève description:
Réseau d'eau potable, tranchée pour le réseau de gaz
Génie civil pour le réseau télécom, génie civil pour le réseau électrique, génie civil pour le réseau d'éclairage public
Préparation des fosses de plantations, mise en œuvre de la terre végétale, fourniture et mise en œuvre des végétaux, entretien des végétaux
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Zac Parc d'aquitaine
Attribution du marché
Nom: colas Sud-Ouest
axeo tp
cepeca
bernard Paysage Environnement
Sauf indication contraire dans l'acte d'engagement et si le montant du marché est supérieur à 50 000 eur ht, une avance forfaitaire est accordée, sur sa demande, au titulaire du marché. Son versement est conditionné par la constitution d'une garantie à 1re demande représentant 100 % du montant de ladite avance.
Sauf indication contraire dans l'acte d'engagement et si le montant du marché est supérieur à 50 000 eur ht, une avance forfaitaire est accordée, sur sa demande, au titulaire du marché. Son versement est conditionné par la constitution d'une garantie à 1re demande représentant 100 % du montant de ladite avance.
L'acheteur n'accepte pas la caution personnelle et solidaire en remplacement de la garantie à 1re demande.
Une retenue de garantie de 5 % du montant (T.T.C.) du marché sera appliquée sur chaque acompte et sur le solde dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur.
Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à 1re demande.
Cette garantie doit être constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au 1er acompte.
Ce marché comporte des clauses d'insertion par l'activité économique
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9, rue Tastet - cS 21490
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Le délai de suspension de la signature du marché public est de onze jours, à compter de la date d'envoi de l'avis de transparence ex ante volontaire.
Référé pré-contractuel: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé pré-contractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public.
Référé contractuel: la publication au JOUE d'un avis relatif à l'intention de conclure le contrat accompagné du respect d'un délai de onze jours à compter de cette publication ferme la possibilité d'un recours par référé contractuel.
Recours pour excès de pouvoir: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre la présente décision, devant le tribunal administratif.
Recours en pleine juridiction: ce recours peut intervenir après la signature du marché dans un délai de deux mois après la publication de l'annonce d'attribution, sans délai dans le cas contraire
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: grand Cubzaguais Communauté de Communes
Adresse postale: 365, avenue Boucicaut
Adresse Internet: https://www.grand-cubzaguais.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 143-351107 (2020-07-22)