Réalisation des équipements publics de la ZAC parc d'Aquitaine à Saint-André-de-Cubzac. Les travaux portent principalement sur la réalisation de:
— pour le lot nº 1 terrassement, voirie, assainissement, mobilier urbain:
—— les travaux préparatoires;
—— les terrassements;
—— les voiries et trottoirs;
—— l'assainissement EU/EP;
—— la signalisation horizontale et verticale;
—— le mobilier urbain.
— pour le lot nº 2 AEP:
—— le réseau d'eau potable;
—— la tranchée pour le réseau de gaz.
— pour le lot nº 3 réseaux secs:
—— le génie civil pour le réseau télécom;
—— le génie civil pour le réseau électrique;
—— le génie civil pour le réseau d'éclairage public;.
— pour le lot nº 4 espaces verts:
—— la préparation des fosses de plantations;
—— la mise en œuvre de la terre végétale;
—— la fourniture et mise en œuvre des végétaux;
—— l'entretien des végétaux.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-16.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: 2020aootrxzacpa
2020AOOTRXZACPA
Produits/services: Travaux de construction de routes📦
Brève description:
“Réalisation des équipements publics de la ZAC parc d'Aquitaine à Saint-André-de-Cubzac. Les travaux portent principalement sur la réalisation de:
— pour le...”
Brève description
Réalisation des équipements publics de la ZAC parc d'Aquitaine à Saint-André-de-Cubzac. Les travaux portent principalement sur la réalisation de:
— pour le lot nº 1 terrassement, voirie, assainissement, mobilier urbain:
—— les travaux préparatoires;
—— les terrassements;
—— les voiries et trottoirs;
—— l'assainissement EU/EP;
—— la signalisation horizontale et verticale;
—— le mobilier urbain.
— pour le lot nº 2 AEP:
—— le réseau d'eau potable;
—— la tranchée pour le réseau de gaz.
— pour le lot nº 3 réseaux secs:
—— le génie civil pour le réseau télécom;
—— le génie civil pour le réseau électrique;
—— le génie civil pour le réseau d'éclairage public;.
— pour le lot nº 4 espaces verts:
—— la préparation des fosses de plantations;
—— la mise en œuvre de la terre végétale;
—— la fourniture et mise en œuvre des végétaux;
—— l'entretien des végétaux.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Terrassement, voirie, assainissement, mobilier urbain
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché: Terrassement, voirie, assainissement, mobilier urbain.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 23
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Tranche optionnelle nº 1 (TO1): réalisation des revêtements de trottoir du pôle artisanal et tertiaire.
Tranche optionnelle nº 2 (TO2): réalisation d'une...”
Description des options
Tranche optionnelle nº 1 (TO1): réalisation des revêtements de trottoir du pôle artisanal et tertiaire.
Tranche optionnelle nº 2 (TO2): réalisation d'une voie de chantier pour l'accès aux lots privés du pôle Artisanal depuis le chemin de Virsac conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le maître d'ouvrage se réserve la faculté de conclure des marchés de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché. de même, conformément à l'article R. 2194-2 du code de la commande publique, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Lot 1: variantes autorisées sur les structures de chaussée. L'entreprise devra impérativement répondre dans son offre de base sur les structures définies au...”
Informations complémentaires
Lot 1: variantes autorisées sur les structures de chaussée. L'entreprise devra impérativement répondre dans son offre de base sur les structures définies au DCE. La variante peut porter: sur la couche de forme et la conception du corps de chaussée tout en respectant les hypothèses de trafic définies dans le dossier de consultation.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Adduction d'eau potable
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de distribution d'eau📦
Description du marché: Adduction d'eau potable.
Informations complémentaires: Variantes interdites.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réseaux secs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Réseaux📦
Description du marché: Réseaux secs.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦
Description du marché: Espaces verts.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“La forme du groupement n'est pas imposée, cependant en cas de groupement conjoint, le mandataire devra obligatoirement être solidaire. Conformément à...”
Conditions d'exécution du contrat
La forme du groupement n'est pas imposée, cependant en cas de groupement conjoint, le mandataire devra obligatoirement être solidaire. Conformément à l'article R. 2142-26 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché. Les offres présentées par les candidats ayant procédé à une modification de la composition de leur groupement sans accord préalable du mandataire du maître d'ouvrage seront déclarées irrecevables.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-16
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-16
12:30 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Sauf indication contraire dans l'acte d'engagement et si le montant du marché est supérieur à 50 000 EUR HT, une avance forfaitaire est accordée, sur sa...”
Sauf indication contraire dans l'acte d'engagement et si le montant du marché est supérieur à 50 000 EUR HT, une avance forfaitaire est accordée, sur sa demande, au titulaire du marché. Son versement est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande représentant 100 % du montant de ladite avance. L'acheteur n'accepte pas la caution personnelle et solidaire en remplacement de la garantie à première demande. Une retenue de garantie de 5 % du montant TTC du marché sera appliquée sur chaque acompte et sur le solde dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande. Cette garantie doit être constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte. En cas d'avenant, elle doit être complétée dans les mêmes conditions. Le maître d'ouvrage n'accepte pas qu'une caution personnelle et solidaire remplace la garantie à première demande. Il est rappelé qu'en cas de réserves notifiées au titulaire du contrat et non levées avant la date d'expiration du délai de garantie, la retenue de garantie ne sera remboursée ou les personnes ayant délivré ou garantie ne seront libérées qu'un mois après la date de la levée effective de ces réserves. L'acheteur n'accepte pas la caution personnelle et solidaire en remplacement de la garantie à première demande. Ce marché comporte des clauses d'insertion par l'activité économique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.bordeaux.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Pour plus d'information, se référé à l'article L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Pour plus d'information, se référé à l'article L. 551-1 du code de justice administrative;
— référé contractuel (article L. 551-13 et s.du Cja);
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn--Et--Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.bordeaux.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 047-109847 (2020-03-03)
Informations complémentaires (2020-03-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 44 de la rue Dantagnan
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Réalisation des équipements publics de la ZAC parc d'Aquitaine à Saint-André-de-Cubzac. Les travaux portent principalement sur la réalisation de:
— pour le...”
Brève description
Réalisation des équipements publics de la ZAC parc d'Aquitaine à Saint-André-de-Cubzac. Les travaux portent principalement sur la réalisation de:
— pour le lot nº 1 terrassement — voirie — assainissement — mobilier urbain:
—— les travaux préparatoires,
—— les terrassements,
—— les voiries et trottoirs,
—— l'assainissement EU/EP,
—— la signalisation horizontale et verticale,
—— le mobilier urbain,
— pour le lot nº 2 AEP:
—— le réseau d'eau potable,
—— la tranchée pour le réseau de gaz,
— pour le lot nº 3 réseaux secs:
—— le génie civil pour le réseau télécom;
—— le génie civil pour le réseau électrique;
—— le génie civil pour le réseau d'éclairage public,
— pour le lot nº 04: espaces verts:
—— la préparation des fosses de plantations;
—— la mise en œuvre de la terre végétale;
—— la fourniture et mise en œuvre des végétaux;
—— l'entretien des végétaux.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 047-109847
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-16 📅
L'heure: 12:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-30 📅
L'heure: 12:30
Autres informations complémentaires
“En raison des mesures de confinement annoncées par le gouvernement le 16.3.2020, pour une durée de 15 jours minimum, la date limite de réception des offres...”
En raison des mesures de confinement annoncées par le gouvernement le 16.3.2020, pour une durée de 15 jours minimum, la date limite de réception des offres initialement prévue au 16.4.2020 (12h30), est repoussée de 2 semaines, soit au 30.4.2020 (12h30). Le règlement de la consultation est modifié en ce sens. Ce report sera susceptible d'être renouvelé selon les mesures prises au niveau national.
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Source: OJS 2020/S 066-156709 (2020-03-31)
Informations complémentaires (2020-04-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Grand Cubzaguais Communauté de Communes
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Réalisation des équipements publics de la ZAC Parc d'Aquitaine à Saint-André-de-Cubzac. Les travaux portent principalement sur la réalisation de:
— pour le...”
Brève description
Réalisation des équipements publics de la ZAC Parc d'Aquitaine à Saint-André-de-Cubzac. Les travaux portent principalement sur la réalisation de:
— pour le lot nº 1 terrassement — voirie — assainissement — mobilier urbain:
—— les travaux préparatoires,
—— les terrassements,
—— les voiries et trottoirs,
—— l'assainissement EU/EP,
—— la signalisation horizontale et verticale,
—— le mobilier urbain,
— pour le lot nº 2 AEP:
—— le réseau d'eau potable,
—— la tranchée pour le réseau de gaz,
— pour le lot nº 3 réseaux secs:
—— le génie civil pour le réseau télécom,
—— le génie civil pour le réseau électrique,
—— le génie civil pour le réseau d'éclairage public,
— pour le lot nº 4: espaces verts:
—— la préparation des fosses de plantations,
—— la mise en œuvre de la terre végétale,
—— la fourniture et mise en œuvre des végétaux,
—— l'entretien des végétaux.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-30 📅
L'heure: 12:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-15 📅
L'heure: 12:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-16 📅
L'heure: 12:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-15 📅
L'heure: 12:30
Autres informations complémentaires
“En raison de la prolongation des mesures de confinement annoncées par le gouvernement, la date limite de réception des offres initialement prévue au...”
En raison de la prolongation des mesures de confinement annoncées par le gouvernement, la date limite de réception des offres initialement prévue au 16.4.2020 (12h30), reportée une première fois au 30.4.2020 (12h30), est reportée à nouveau au 15.5.2020 (12h30). Le règlement de la consultation est modifié en ce sens. Ce report sera susceptible d'être renouvelé selon les mesures prises au niveau national.
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Source: OJS 2020/S 071-168169 (2020-04-06)
Avis d'attribution de marché (2020-07-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Grand Cubzaguais communauté de communes
Numéro d'enregistrement national: 24330122300067
Adresse postale: 365 avenue Boucicaut
Personne de contact: Elise Conrad
Téléphone: +33 557948311📞
Courrier électronique: e.conrad@grand-cubzaguais.fr📧
Fax: +33 557948313 📠
Adresse du profil d'acheteur: http://demat-ampa.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation des équipements publics de la ZAC parc d'Aquitaine à Saint-André-de-Cubzac
2020AOOTRXZACPA”
Brève description:
“Les travaux portent principalement sur la réalisation de:
— pour le lot n1 terrassement — voirie — assainissement — mobilier urbain:
—— les travaux...”
Brève description
Les travaux portent principalement sur la réalisation de:
— pour le lot n1 terrassement — voirie — assainissement — mobilier urbain:
—— les travaux préparatoires;
—— les terrassements;
—— les voiries et trottoirs;
—— l'assainissement EU/EP;
—— la signalisation horizontale et verticale;
—— le mobilier urbain;
— pour le lot n2 AEP:
—— le réseau d'eau potable;
—— la tranchée pour le réseau de gaz;
— pour le lot n3 réseaux secs:
—— le génie civil pour le réseau télécom;
—— le génie civil pour le réseau électrique;
—— le génie civil pour le réseau d'éclairage public;
— pour le lot n04: espaces verts:
—— la préparation des fosses de plantations;
—— la mise en œuvre de la terre végétale;
—— la fourniture et mise en œuvre des végétaux;
—— l'entretien des végétaux.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4085377.15 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Terrassement — voirie — assainissement — mobilier urbain
Description
Description du marché:
“Travaux préparatoires, terrassements, voiries et trottoirs, assainissement EU/EP, signalisation horizontale et verticale, mobilier urbain.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie des prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Adéquation des moyens humains et matériels
Critère de qualité (pondération): 18
Critère de qualité (nom): Planning prévisionnel et délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 12
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“Tranche ferme: réalisation des équipements publics de la ZAC parc d’Aquitaine.
Tranche optionnelle nº 1 (TO1): réalisation des revêtements de trottoir du...”
Description des options
Tranche ferme: réalisation des équipements publics de la ZAC parc d’Aquitaine.
Tranche optionnelle nº 1 (TO1): réalisation des revêtements de trottoir du pôle artisanal et tertiaire.
Tranche optionnelle nº 2 (TO2): réalisation d’une voie de chantier pour l’accès aux lots privés du pôle artisanal depuis le chemin de Virsac.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Les variantes sont autorisées en ce qui concerne les structures de chaussée.
L’entreprise devra impérativement répondre dans son offre de base sur les...”
Informations complémentaires
Les variantes sont autorisées en ce qui concerne les structures de chaussée.
L’entreprise devra impérativement répondre dans son offre de base sur les structures définies au présent dossier. Elle pourra proposée une variante portant sur la couche de forme et la conception du corps de chaussée tout en respectant les hypothèses de trafic définies dans le dossier de consultation.
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Description du marché: Réseau d'eau potable, tranchée pour le réseau de gaz.
Description du marché:
“Génie civil pour le réseau télécom, génie civil pour le réseau électrique, génie civil pour le réseau d'éclairage public.”
Description du marché:
“Préparation des fosses de plantations, mise en œuvre de la terre végétale, fourniture et mise en œuvre des végétaux, entretien des végétaux.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Coordination appliquée à la réalisation des travaux
Critère de qualité (pondération): 20
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 047-109847
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020AOOTRXZACPA
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Terrassement, voirie, assainissement, mobilier urbain
Date de conclusion du contrat: 2020-07-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas Sud-Ouest
Numéro d'enregistrement national: 32940521101021
Adresse postale: Avenue Charles Lin
Commune postale: Mérignac
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 557422463📞
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2951789.05 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Adduction d'eau potable
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Axeo tp
Numéro d'enregistrement national: 41487444600340
Adresse postale: 1 allée Daniel Bégu
Commune postale: Martignas-sur-Jalle
Code postal: 33127
Téléphone: +33 557268689📞
Courrier électronique: be.aquitaine@axeo-tp.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 463806.47 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020AOTRXZACPA
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Réseaux secs
Nom et adresse du contractant
Nom: Cepeca
Numéro d'enregistrement national: 46420207600103
Adresse postale: 6 rue Eugène Buhan
Commune postale: Gradignan
Code postal: 33174
Téléphone: +33 556725400📞
Courrier électronique: corentin.lecorvec@cepeca.fr📧
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 235523.87 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Espaces verts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Bernard paysage environnement
Numéro d'enregistrement national: 534 009 923 00010
Adresse postale: 97 avenue du Roy
Commune postale: Ambarès-et-Lagrave
Code postal: 33440
Téléphone: +33 556777879📞
Courrier électronique: info@bpe.fayat.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 434257.76 💰
“Sauf indication contraire dans l'acte d'engagement et si le montant du marché est supérieur à 50 000 EUR HT, une avance forfaitaire est accordée, sur sa...”
Sauf indication contraire dans l'acte d'engagement et si le montant du marché est supérieur à 50 000 EUR HT, une avance forfaitaire est accordée, sur sa demande, au titulaire du marché. Son versement est conditionné par la constitution d'une garantie à 1 demande représentant 100 % du montant de ladite avance.
L'acheteur n'accepte pas la caution personnelle et solidaire en remplacement de la garantie à 1 demande.
Une retenue de garantie de 5 % du montant TTC du marché sera appliquée sur chaque acompte et sur le solde dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur.
Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à 1 demande.
Cette garantie doit être constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au 1 acompte.
En cas d'avenant, elle doit être complétée dans les mêmes conditions.
Le maître d'ouvrage n'accepte pas qu'une caution personnelle et solidaire remplace la garantie à première demande. Il est rappelé qu'en cas de réserves notifiées au titulaire du contrat et non levées avant la date d'expiration du délai de garantie, la retenue de garantie ne sera remboursée ou les personnes ayant délivré ou garantie ne seront libérées qu'un mois après la date de la levée effective de ces réserves.
L'acheteur n'accepte pas la caution personnelle et solidaire en remplacement de la garantie à 1 demande.
Ce marché comporte des clauses d'insertion par l'activité économique.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 9 rue Tastet — CS 21490
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le délai de suspension de la signature du marché public est de onze jours, à compter de la date d’envoi de l’avis de transparence ex ante volontaire.
Référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le délai de suspension de la signature du marché public est de onze jours, à compter de la date d’envoi de l’avis de transparence ex ante volontaire.
Référé pré-contractuel: le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé pré-contractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public.
Référé contractuel: la publication au JOUE d’un avis relatif à l’intention de conclure le contrat accompagné du respect d’un délai de onze jours à compter de cette publication ferme la possibilité d’un recours par référé contractuel.
Recours pour excès de pouvoir: le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre la présente décision, devant le tribunal administratif.
Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier.
Recours en pleine juridiction: ce recours peut intervenir après la signature du marché dans un délai de deux mois après la publication de l'annonce d'attribution, sans délai dans le cas contraire.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Grand Cubzaguais communauté de communes
Adresse postale: 44 rue Dantagnan
Commune postale: Saint-André-de-Cubzac
Code postal: 33240
Téléphone: +33 557948311📞
Courrier électronique: e.conrad@grand-cubzaguais.fr📧
Fax: +33 557948313 📠
Source: OJS 2020/S 140-343936 (2020-07-17)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation des équipements publics de la ZAC parc d'aquitaine à Saint-André-de-Cubzac
2020AOOTRXZACPA”
Brève description:
“Les travaux portent principalement sur la réalisation de:
— pour le lot nº 1 terrassement — voirie — assainissement — mobilier urbain:
— — les travaux...”
Brève description
Les travaux portent principalement sur la réalisation de:
— pour le lot nº 1 terrassement — voirie — assainissement — mobilier urbain:
— — les travaux préparatoires;
— — les terrassements;
— — les voiries et trottoirs;
— — l'assainissement EU/EP;
— — la signalisation horizontale et verticale;
— — le mobilier urbain;
— pour le lot nº 2 AEP:
— — le réseau d'eau potable;
— — la tranchée pour le réseau de gaz;
— pour le lot nº 3 réseaux secs:
— — le génie civil pour le réseau télécom;
— — le génie civil pour le réseau électrique;
— — le génie civil pour le réseau d'éclairage public;
— pour le lot nº 04: espaces verts:
— — la préparation des fosses de plantations;
— — la mise en œuvre de la terre végétale;
— — la fourniture et mise en œuvre des végétaux;
— — l'entretien des végétaux.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4085377.15 💰
Titre: Terrassement - voirie - assainissement - mobilier urbain
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Zac Parc d'aquitaine
Description du marché:
“Travaux préparatoires, terrassements, voiries et trottoirs, assainissement Eu/Ep, signalisation horizontale et verticale, mobilier urbain” Informations sur les options
Description des options:
“Tranche ferme: réalisation des équipements publics de la ZAC parc d'aquitaine.
Tranche optionnelle n 1 (To1): réalisation des revêtements de trottoir du...”
Description des options
Tranche ferme: réalisation des équipements publics de la ZAC parc d'aquitaine.
Tranche optionnelle n 1 (To1): réalisation des revêtements de trottoir du pôle artisanal et tertiaire.
Tranche optionnelle n 2 (To2): réalisation d'une voie de chantier pour l'accès aux lots privés du pôle artisanal depuis le chemin de Virsac
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Les variantes sont autorisées en ce qui concerne les structures de chaussée.
L'entreprise devra impérativement répondre dans son offre de base sur les...”
Informations complémentaires
Les variantes sont autorisées en ce qui concerne les structures de chaussée.
L'entreprise devra impérativement répondre dans son offre de base sur les structures définies au présent dossier. Elle pourra proposée une variante portant sur la couche de forme et la conception du corps de chaussée tout en respectant les hypothèses de trafic définies dans le dossier de consultation
Afficher plus
Description du marché: Réseau d'eau potable, tranchée pour le réseau de gaz
Description du marché:
“Génie civil pour le réseau télécom, génie civil pour le réseau électrique, génie civil pour le réseau d'éclairage public”
Description du marché:
“Préparation des fosses de plantations, mise en œuvre de la terre végétale, fourniture et mise en œuvre des végétaux, entretien des végétaux”
Attribution du marché
Titre: Terrassement - voirie - assainissement - mobilier urbain
Nom et adresse du contractant
Nom: colas Sud-Ouest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2951789.05 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: axeo tp
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 463806.47 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: cepeca
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 235523.87 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: bernard Paysage Environnement
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 434257.76 💰
“Sauf indication contraire dans l'acte d'engagement et si le montant du marché est supérieur à 50 000 eur ht, une avance forfaitaire est accordée, sur sa...”
Sauf indication contraire dans l'acte d'engagement et si le montant du marché est supérieur à 50 000 eur ht, une avance forfaitaire est accordée, sur sa demande, au titulaire du marché. Son versement est conditionné par la constitution d'une garantie à 1re demande représentant 100 % du montant de ladite avance.
L'acheteur n'accepte pas la caution personnelle et solidaire en remplacement de la garantie à 1re demande.
Une retenue de garantie de 5 % du montant (T.T.C.) du marché sera appliquée sur chaque acompte et sur le solde dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur.
Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à 1re demande.
Cette garantie doit être constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au 1er acompte.
En cas d'avenant, elle doit être complétée dans les mêmes conditions.
Le maître d'ouvrage n'accepte pas qu'une caution personnelle et solidaire remplace la garantie à première demande. Il est rappelé qu'en cas de réserves notifiées au titulaire du contrat et non levées avant la date d'expiration du délai de garantie, la retenue de garantie ne sera remboursée ou les personnes ayant délivré ou garantie ne seront libérées qu'un mois après la date de la levée effective de ces réserves.
L'acheteur n'accepte pas la caution personnelle et solidaire en remplacement de la garantie à 1re demande.
Ce marché comporte des clauses d'insertion par l'activité économique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9, rue Tastet - cS 21490
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Le délai de suspension de la signature du marché public est de onze jours, à compter de la date...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Le délai de suspension de la signature du marché public est de onze jours, à compter de la date d'envoi de l'avis de transparence ex ante volontaire.
Référé pré-contractuel: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé pré-contractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public.
Référé contractuel: la publication au JOUE d'un avis relatif à l'intention de conclure le contrat accompagné du respect d'un délai de onze jours à compter de cette publication ferme la possibilité d'un recours par référé contractuel.
Recours pour excès de pouvoir: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre la présente décision, devant le tribunal administratif.
Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier.
Recours en pleine juridiction: ce recours peut intervenir après la signature du marché dans un délai de deux mois après la publication de l'annonce d'attribution, sans délai dans le cas contraire
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: grand Cubzaguais Communauté de Communes
Adresse postale: 365, avenue Boucicaut
URL: https://www.grand-cubzaguais.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 143-351107 (2020-07-22)