Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2020ACA196 — opérations de voirie sur diverses routes départementales — ARD de Caen”
Produits/services: Travaux de construction de routes📦
Brève description:
“2020ACA196 — opérations de voirie sur diverses routes départementales — ARD de Caen.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“2020ACA196 — opérations de voirie sur diverses routes départementales — ARD de Caen — lot 1 — secteur Est” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de routes📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Agence Routière de Caen — secteur Est.
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de divers travaux de voirie sur la partie Est du territoire de l'agence routière départementale de...”
Description du marché
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de divers travaux de voirie sur la partie Est du territoire de l'agence routière départementale de Caen.
Les types d'opération sont les suivants:
— travaux d'aménagement ou réaménagement de carrefour;
— travaux de dégagement de visibilité;
— travaux d'assainissement pluvial;
— travaux de borduration;
— reprises localisées de réparation de chaussées (purges);
— travaux de réfection de chaussée (structure et couche de roulement).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Durée de l'accord
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“À l'issue de la période initiale, l'accord-cadre pourra ensuite être reconduit trois fois, avec une reconduction au 1 janvier de chaque année pour une durée...”
Description des renouvellements
À l'issue de la période initiale, l'accord-cadre pourra ensuite être reconduit trois fois, avec une reconduction au 1 janvier de chaque année pour une durée d'un an par périodes.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“2020ACA196 — opérations de voirie sur diverses routes départementales — ARD de Caen — lot 2 — secteur Ouest” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Agence routière de Caen — secteur Ouest.
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de divers travaux de voirie secteur ouest du territoire de l'agence routière départementale de Caen.
Les...”
Description du marché
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de divers travaux de voirie secteur ouest du territoire de l'agence routière départementale de Caen.
Les types d'opération sont les suivants:
— travaux d'aménagement ou réaménagement de carrefour;
— travaux de dégagement de visibilité;
— travaux d'assainissement pluvial;
— travaux de borduration;
— reprises localisées de réparation de chaussées (purges);
— travaux de réfection de chaussée (structure et couche de roulement).
Afficher plus
Description des renouvellements:
“À l'issue de la période initiale, l'accord-cadre pourra ensuite être reconduit 3 fois, avec une reconduction au 1 janvier de chaque année pour une durée...”
Description des renouvellements
À l'issue de la période initiale, l'accord-cadre pourra ensuite être reconduit 3 fois, avec une reconduction au 1 janvier de chaque année pour une durée d'un an par périodes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur: le...”
Liste et brève description des conditions
— redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique relatives aux marchés publics;
— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement;
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement;
— formulaire DC4 ou équivalent: déclaration de sous traitance le cas échéant.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'accord-cadre est séparés en deux lots:
— lot 1: secteur Est;
— lot 2: secteur Ouest.
Caractéristique des prix: prix unitaires et révisables. La durée...”
Conditions d'exécution du contrat
L'accord-cadre est séparés en deux lots:
— lot 1: secteur Est;
— lot 2: secteur Ouest.
Caractéristique des prix: prix unitaires et révisables. La durée initiale de l'accord cadre pour les deux lots est conclue pour une période initiale. La durée initiale de l'accord-cadre est conclue pour une période initiale d'un an du 1.1.2021 au 31.12.2021. L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois pour tous les lots. L'accord cadre a une valeur minimum pour chaque lot de 100 000 EUR et pas de maximum. Modalités de financement: ressources propres.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-26
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-27
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Caen.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.tacaen@juradm.fr📧
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif règlement amiable
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat; $
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché;
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat: délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique «télérecours citoyens» accessible sur le site internet: www.télérecours.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être demandés: conseil départemental du Calvados, service juridique, BP 20520, 14035 Caen Cedex 1, tél: +33 231571048, fax: +33 231571039.
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Source: OJS 2020/S 187-448248 (2020-09-21)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 454 044 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Agence routière de Caen — secteur Est.
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de divers travaux de voirie sur la partie Est du territoire de l'agence routière départementale de Caen....”
Description du marché
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de divers travaux de voirie sur la partie Est du territoire de l'agence routière départementale de Caen. Les types d'opération sont les suivants:
— travaux d'aménagement ou réaménagement de carrefour,
— travaux de dégagement de visibilité,
— travaux d'assainissement pluvial,
— travaux de borduration,
— reprises localisées de réparation de chaussées (purges),
— travaux de réfection de chaussée (structure et couche de roulement).
Afficher plus
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de divers travaux de voirie secteur ouest du territoire de l'agence routière départementale de Caen. Les...”
Description du marché
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de divers travaux de voirie secteur ouest du territoire de l'agence routière départementale de Caen. Les types d'opération sont les suivants:
— travaux d'aménagement ou réaménagement de carrefour,
— travaux de dégagement de visibilité,
— travaux d'assainissement pluvial,
— travaux de borduration,
— reprises localisées de réparation de chaussées (purges),
— travaux de réfection de chaussée (structure et couche de roulement).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 187-448248
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot 1: réalisation de divers travaux de voirie sur la partie Est du territoire de l'agence routière départementale de Caen”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas SAS Territoire Île-de-France Normandie
Adresse postale: Agence de Caen, rue de l'Avenir, ZI Est
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 227 022 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lot 2: réalisation de divers travaux de voirie secteur ouest du territoire de l'agence routière départementale de Caen” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 227 022 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur-Leduc
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 mail Pablo-Picasso, BP 24209
Source: OJS 2021/S 026-063194 (2021-02-03)