2020aca094 — aménagement de sécurité sur la RD 95a à Gonneville-en-Auge

Département du Calvados

2020aca094 — travaux d'aménagement de sécurité sur la RD 95a sur le territoire de la commune de Gonneville-en-Auge. Tranche ferme: aménagement de sécurité en traverse d'agglomération du PR 9+395 au 9+735, tranche optionnelle: aménagement de sécurité en traverse d'agglomération du PR 9+185 au 9+395.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eiffage route IDF centre ouest

Qui ?

• Département du Calvados

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux de construction de routes

Où ?

• Basse-Normandie › Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-24	Avis de marché
2021-01-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de routes
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de routes 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de routes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Calvados
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: christelle.pilard@calvados.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-24 📅
Date limite de soumission: 2020-07-27 📅
Date de publication: 2020-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 123-300583
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires

À titre indicatif, les quantités principales sont: — pour le département: —— rabotage sans évacuation: 3 000 m —— transport et évacuation des matériaux rabotés avec un taux de HAP compris entre 50 mg/kg et 500 mg/kg: 160 m —— transport et évacuation des matériaux rabotés avec un taux de HAP supérieur à 1 000 mg/kg: 75 t, —— rabotage de chaussée avec évacuation: 300 m —— purges en Gb4 0/14: 750 m —— compactage du fond de chaussée après rabotage: 2 550 m —— GNT 0/20: 75 m —— imprégnation: 2 550 m —— GB 0/6: 70 t, —— BBSG 3 0/10: 400 t. — pour la commune: —— confection de poutre de rive: 425 m —— rabotage de chaussée: 315 m —— traitement des HAP classe 1 et 2 : 90 t, —— dressement du fond de forme: 1 380 m —— GNT 0/31,5: 270 m —— imprégnation: 425 m —— BBSG 0/10: 65 t, —— déblais pour encoffrement: 225 m —— scarification de trottoir: 355 m —— géotextile: 220 m —— imprégnation: 610 m —— BBS 0/6 rougissant: 70 m —— dépose bordures et caniveaux: 240 m, —— bordures préfabriquées: 520 m, —— caniveaux préfabriquées: 50 m, —— bordurettes P1: 195 m, —— raccordement de chaussée: 375 m, —— tranchée drainante: 85 m, —— revêtement résine: 275 m —— panneaux de police: 20 u, —— mise à niveau d'ouvrages divers: 20 u, —— localisation de réseau — piquetage des canalisations — géo-référencement des réseaux: 100 m.

Informations complémentaires

À titre indicatif, les quantités principales sont:

— pour le département:

—— rabotage sans évacuation: 3 000 m

—— transport et évacuation des matériaux rabotés avec un taux de HAP compris entre 50 mg/kg et 500 mg/kg: 160 m

—— transport et évacuation des matériaux rabotés avec un taux de HAP supérieur à 1 000 mg/kg: 75 t,

—— rabotage de chaussée avec évacuation: 300 m

—— purges en Gb4 0/14: 750 m

—— compactage du fond de chaussée après rabotage: 2 550 m

—— GNT 0/20: 75 m

—— imprégnation: 2 550 m

—— GB 0/6: 70 t,

—— BBSG 3 0/10: 400 t.

— pour la commune:

—— confection de poutre de rive: 425 m

—— rabotage de chaussée: 315 m

—— traitement des HAP classe 1 et 2 : 90 t,

—— dressement du fond de forme: 1 380 m

—— GNT 0/31,5: 270 m

—— imprégnation: 425 m

—— BBSG 0/10: 65 t,

—— déblais pour encoffrement: 225 m

—— scarification de trottoir: 355 m

—— géotextile: 220 m

—— imprégnation: 610 m

—— BBS 0/6 rougissant: 70 m

—— dépose bordures et caniveaux: 240 m,

—— bordures préfabriquées: 520 m,

—— caniveaux préfabriquées: 50 m,

—— bordurettes P1: 195 m,

—— raccordement de chaussée: 375 m,

—— tranchée drainante: 85 m,

—— revêtement résine: 275 m

—— panneaux de police: 20 u,

—— mise à niveau d'ouvrages divers: 20 u,

—— localisation de réseau — piquetage des canalisations — géo-référencement des réseaux: 100 m.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

2020aca094 — aménagement de sécurité à Gonneville-en-Auge. Les travaux consistent à:

— effectuer les terrassements nécessaires à la réalisation des poutres d'élargissement de chaussée, des trottoirs et autres dépendances (y compris démolitions de tout type nécessaires);

— constituer les structures de chaussée et les structures et revêtements de trottoirs et accotements et autres dépendances;

— aménager un plateau surélevé et une écluse;

— réaliser la couche de roulement sur la RD 95a + purges;

— fournir et poser des bordures de trottoir et caniveaux;

— réaliser la signalisation verticale et horizontale ainsi que les marquages d'ornement;

— réaliser deux dispositifs de porte d'entrée d'agglomération.

Durée de l'accord: 4 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Route Département 95a à Gonneville-en-Auge.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique relatives aux marchés publics;

— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement;

— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;

— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Ce marché est fractionné en une tranche ferme et une tranche optionnelle:

— TF: aménagement de sécurité en traverse d'agglomération du PR 9+395 au 9+735,

— TO: aménagement de sécurité en traverse d'agglomération du PR 9+185 au 9+395.

Caractéristique des prix: pour le département les prix sont révisables pour la commune les prix sont actualisables; le délai d'exécution des travaux: pour le département et pour la commune, il est de deux mois et un mois pour la tranche optionnelle.

Période de préparation: pour le département et la commune il sera fixé une période de préparation uniquement pour la tranche ferme, elle sera de 21 jours.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Gonneville-en-Auge
Adresse postale: 2 place de l'Église
Commune postale: Gonneville-en-Auge
Code postal: 14810
Pays: Calvados 🏙️
Contact
Point de contact: DGA Aménagement et environnement
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: Maîtrise d'œuvre — ACEMO
Courrier électronique: mairie@gonnevilleenauge.fr 📧
Adresse Internet: http://www.gonnevilleenauge.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ARD de Caen
Adresse postale: ZA de l'Intendance
Commune postale: Éterville
Code postal: 14930
Courrier électronique: karl.lethard@calvados.fr 📧
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Calvados
Point de contact: Direction aménagement environnement
Courrier électronique: estelle.brard@calvados.fr 📧
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

À titre indicatif, les quantités principales sont:

— pour le département:

—— rabotage sans évacuation: 3 000 m

—— transport et évacuation des matériaux rabotés avec un taux de HAP…

… compris entre 50 mg/kg et 500 mg/kg: 160 m

… supérieur à 1 000 mg/kg: 75 t,

—— rabotage de chaussée avec évacuation: 300 m

—— purges en Gb4 0/14: 750 m

—— compactage du fond de chaussée après rabotage: 2 550 m

—— GNT 0/20: 75 m

—— imprégnation: 2 550 m

—— GB 0/6: 70 t,

—— BBSG 3 0/10: 400 t.

— pour la commune:

—— confection de poutre de rive: 425 m

—— rabotage de chaussée: 315 m

—— traitement des HAP classe 1 et 2 : 90 t,

—— dressement du fond de forme: 1 380 m

—— GNT 0/31,5: 270 m

—— imprégnation: 425 m

—— BBSG 0/10: 65 t,

—— déblais pour encoffrement: 225 m

—— scarification de trottoir: 355 m

—— géotextile: 220 m

—— imprégnation: 610 m

—— BBS 0/6 rougissant: 70 m

—— dépose bordures et caniveaux: 240 m,

—— bordures préfabriquées: 520 m,

—— caniveaux préfabriquées: 50 m,

—— bordurettes P1: 195 m,

—— raccordement de chaussée: 375 m,

—— tranchée drainante: 85 m,

—— revêtement résine: 275 m

—— panneaux de police: 20 u,

—— mise à niveau d'ouvrages divers: 20 u,

—— localisation de réseau — piquetage des canalisations — géo-référencement des réseaux: 100 m.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.tacaen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché;

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat: délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Le tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique «télérecours citoyens» accessible sur le site internet www.télérecours.fr — service auprès duquel des renseignements peuvent être demandés: Conseil départemental du Calvados, service juridique, BP 20520 14035 Caen Cedex 1 tel +33 231571048 fax +33 231571039.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif règlement amiable
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Source: OJS 2020/S 123-300583 (2020-06-24)

Avis d'attribution de marché (2021-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

2020ACA094 — travaux d'aménagement de sécurité sur la RD 95A sur le territoire de la commune de Gonneville-en-Auge. Tranche ferme: aménagement de sécurité en traverse d'agglomération du PR 9+395 au 9+735. Tranche optionnelle: aménagement de sécurité en traverse d'agglomération du PR 9+185 au 9+395.

Valeur totale du marché: 221 489 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Gambetta — BP 20520

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-20 📅
Date de publication: 2021-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 016-035376
Se réfère à l'avis: 2020/S 123-300583
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

À titre indicatif, les quantités principales sont: pour le Département: — rabotage sans évacuation: 3000 m — transport et évacuation des matériaux rabotés avec un taux de HAP compris entre 50 mg/kg et 500 mg/kg: 160 m — transport et évacuation des matériaux rabotés avec un taux de HAP supérieur à 1000 mg/kg: 75 t; — rabotage de chaussée avec évacuation: 300 m — purges en GB4 0/14 : 750 m — compactage du fond de chaussée après rabotage: 2550 m — GNT 0/20 : 75 m — imprégnation: 2550 m — GB 0/6 : 70 t; — BBSG3 0/10: 400 t. Pour la commune: — confection de poutre de rive: 425 m — rabotage de chaussée: 315 m — traitement des HAP classe 1 et 2 : 90 t; — dressement du fond de forme: 1380 m — GNT 0/31,5 : 270 m — imprégnation: 425 m — BBSG 0/10 : 65 t; — déblais pour encoffrement: 225 m — scarification de trottoir: 355 m — géotextile: 220 m — imprégnation: 610 m — BBS 0/6 rougissant: 70 m — dépose bordures et caniveaux: 240 m; — bordures préfabriquées: 520 m; — caniveaux préfabriquées: 50 m; — bordurettes P1: 195 m; — raccordement de chaussée: 375 m, — tranchée drainante: 85 m, — revêtement résine: 275 m — panneaux de police: 20 u, — mise à niveau d'ouvrages divers: 20 u, — localisation de réseau/Piquetage des canalisations/géo-référencement des réseaux: 100 m.

Informations complémentaires

À titre indicatif, les quantités principales sont: pour le Département:

— rabotage sans évacuation: 3000 m

— transport et évacuation des matériaux rabotés avec un taux de HAP compris entre 50 mg/kg et 500 mg/kg: 160 m

— transport et évacuation des matériaux rabotés avec un taux de HAP supérieur à 1000 mg/kg: 75 t;

— rabotage de chaussée avec évacuation: 300 m

— purges en GB4 0/14 : 750 m

— compactage du fond de chaussée après rabotage: 2550 m

— GNT 0/20 : 75 m

— imprégnation: 2550 m

— GB 0/6 : 70 t;

— BBSG3 0/10: 400 t.

Pour la commune:

— confection de poutre de rive: 425 m

— rabotage de chaussée: 315 m

— traitement des HAP classe 1 et 2 : 90 t;

— dressement du fond de forme: 1380 m

— GNT 0/31,5 : 270 m

— imprégnation: 425 m

— BBSG 0/10 : 65 t;

— déblais pour encoffrement: 225 m

— scarification de trottoir: 355 m

— géotextile: 220 m

— imprégnation: 610 m

— BBS 0/6 rougissant: 70 m

— dépose bordures et caniveaux: 240 m;

— bordures préfabriquées: 520 m;

— caniveaux préfabriquées: 50 m;

— bordurettes P1: 195 m;

— raccordement de chaussée: 375 m,

— tranchée drainante: 85 m,

— revêtement résine: 275 m

— panneaux de police: 20 u,

— mise à niveau d'ouvrages divers: 20 u,

— localisation de réseau/Piquetage des canalisations/géo-référencement des réseaux: 100 m.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

2020ACA094 — travaux d'aménagement de sécurité sur la RD 95A sur le territoire de la commune de Gonneville-en-Auge.

Tranche ferme: aménagement de sécurité en traverse d'agglomération du PR 9+395 au 9+735.

Tranche optionnelle: aménagement de sécurité en traverse d'agglomération du PR 9+185 au 9+395.

2020ACA094 — aménagement de sécurité à Gonneville-en-Auge.

Les travaux consistent à:

— réaliser la couche de roulement sur la RD95A + purges;

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Route département 95A à Gonneville-en-Auge.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-27 📅
Nom: Eiffage route IDF centre Ouest
Adresse postale: ZI de Touques
Commune postale: Deauville
Code postal: 14800
Pays: France 🇫🇷
Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 166 974 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Gonneville-en-Auge
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

À titre indicatif, les quantités principales sont: pour le Département:

— rabotage sans évacuation: 3000 m

— transport et évacuation des matériaux rabotés avec un taux de HAP…

… compris entre 50 mg/kg et 500 mg/kg: 160 m

… supérieur à 1000 mg/kg: 75 t;

— rabotage de chaussée avec évacuation: 300 m

— purges en GB4 0/14 : 750 m

— compactage du fond de chaussée après rabotage: 2550 m

— GNT 0/20 : 75 m

— imprégnation: 2550 m

— GB 0/6 : 70 t;

— BBSG3 0/10: 400 t.

Pour la commune:

— confection de poutre de rive: 425 m

— rabotage de chaussée: 315 m

— traitement des HAP classe 1 et 2 : 90 t;

— dressement du fond de forme: 1380 m

— GNT 0/31,5 : 270 m

— imprégnation: 425 m

— BBSG 0/10 : 65 t;

— déblais pour encoffrement: 225 m

— scarification de trottoir: 355 m

— géotextile: 220 m

— imprégnation: 610 m

— BBS 0/6 rougissant: 70 m

— dépose bordures et caniveaux: 240 m;

— bordures préfabriquées: 520 m;

— caniveaux préfabriquées: 50 m;

— bordurettes P1: 195 m;

— raccordement de chaussée: 375 m,

— tranchée drainante: 85 m,

— revêtement résine: 275 m

— panneaux de police: 20 u,

— mise à niveau d'ouvrages divers: 20 u,

— localisation de réseau/Piquetage des canalisations/géo-référencement des réseaux: 100 m.

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 ;ail Pablo Picasso — BP 24209
Source: OJS 2021/S 016-035376 (2021-01-20)

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