2020-3

CPAM Artois

Le présent accord cadre a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux dépendants de la CPAM de l'artois. Il est composé de quatre lots (nettoyage locaux uniquement). Le présent accord-cadre prend effet le 1.11.2020 pour une durée de douze mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement. Il pourra être reconduit deux fois pour une période de douze mois selon les dispositions du Cahier des Clauses Administratives Particulières, sans que sa durée totale n'excède trente six mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CPAM Artois

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-23	Avis de marché
2020-10-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 2020-3
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM Artois
Adresse postale: 11 Bd Allende — CS 90014
Code postal: 62014
Commune postale: Arras Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ameli.fr 🌏
Courrier électronique: anthony.valtille@assurance-maladie.fr 📧
URL des documents: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_MOW9dYWkOU 🌏
URL pour la participation: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-23 📅
Date limite de soumission: 2020-09-10 📅
Date de publication: 2020-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 144-354506
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Commission non publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot n
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux du siège Arras et son cabinet dentaire ainsi qu'un centre EPICURE Arras (hors vitrerie).

Valeur estimée hors TVA: 225 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre prend effet le 1er novembre 2020 pour une durée de douze mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement. Il pourra être reconduit deux fois pour une période de douze mois selon les dispositions du Cahier des Clauses Administratives Particulières sans que sa durée totale n'excède trente six mois.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux des bâtiments van pelt et Delluc (situé à Lens — hors vitrerie).

Valeur estimée hors TVA: 208 500 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre prend effet le 1.11.2020 pour une durée de douze mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement. Il pourra être reconduit deux fois pour une période de douze mois selon les dispositions du Cahier des Clauses Administratives Particulières sans que sa durée totale n'excède trente six mois.

Intitulé du lot: Béthune — nettoyage des locaux
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux du bâtiment de Béthune (hors vitrerie).

Valeur estimée hors TVA: 37 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Liévin — nettoyage des locaux
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux du bâtiment de Liévin (hors vitrerie).

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les exigences souhaitées sont annoncées dans le règlement de consultation du présent marché. Les documents de la consultation dont le règlement de consultation sont gratuitement mis à disposition sur le profil acheteur de la CPAM de l'artois. L'adresse du profil est reprise dans cette annonce.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Pour promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, le pouvoir adjudicateur a décidé de faire application des dispositions du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges du présent marché une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Cette clause est applicable pour les lots un et deux du présent marché. Le détail est repris dans le CCAP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-09-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Informations complémentaires: Commission non publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 51510213500016
Autre type de pouvoir adjudicateur: Protection sociale — organisme de sécurité sociale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_MOW9dYWkOU 🌏
Adresse Internet: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2023 si le marché ici présent est renouvelé jusqu'à son terme.

Une visite des sites est obligatoire. Merci de consulter l'article quinze du règlement de consultation pour connaitre les dates et les modalités (2.9.2020 ou 3.9.2020). La visite est obligatoire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge — BP 729
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333 📞
Fax: +33 320785009 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles L. 1441-1 à L. 1441-3 du Code de procédure civile, articles deux à dix de l'ordonnance n

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 144-354506 (2020-07-23)

Avis d'attribution de marché (2020-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux dépendants de la CPAM de l'Artois. Il est composé de quatre lots (nettoyage locaux uniquement). Le présent accord-cadre prend effet le 1.11.2020 pour une durée de douze mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement. Il pourra être reconduit deux fois pour une période de douze mois selon les dispositions du Cahier des clauses administratives particulières, sans que sa durée totale excède trente six mois.

Valeur totale du marché: 1 458 492 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 11 BD Allende, CS 90014

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-30 📅
Date de publication: 2020-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 215-527710
Se réfère à l'avis: 2020/S 144-354506
Numéro JO-S: 215

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux…

… du siège Arras et son cabinet dentaire ainsi qu'un centre Épicure Arras (hors vitrerie).

… des bâtiments van Pelt et Delluc (situé à Lens — hors vitrerie).

… du bâtiment de Béthune (hors vitrerie)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre de nettoyage, collecte des déchets
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-15 📅
Nom: Agenor
Numéro d'enregistrement national: 51804820200023
Adresse postale: 58 rue Galilée
Commune postale: Loos-en-Gohelle
Code postal: 62750
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: https://www.agenor.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 606 541 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-10-14 📅
Nom: AAF la Providence
Numéro d'enregistrement national: 51851541600114
Adresse postale: 6 rue de Chatillon-Larigourdière
Commune postale: Cesson-Sevigne
Code postal: 35510
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Adresse Internet: https://www.aaflaprovidence.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 635 946 EUR 💰
Nom: Onet Services
Adresse postale: ZI rue Jean-Monnet
Commune postale: Vitry-en-Artois
Code postal: 62490
Adresse Internet: https://www.onet.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 136 836 EUR 💰
79 169 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 13 avenue du Peuple-Belge, BP 729
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles L. 1441-1 à L. 1441-3 du code de procédure civile, articles 2 à 10 de l'ordonnance n

— avant la notification du marché le référé précontractuel,

— après la signature du marché le référé contractuel.

Source: OJS 2020/S 215-527710 (2020-10-30)

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