Le présent accord cadre a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux dépendants de la CPAM de l'artois. Il est composé de quatre lots (nettoyage locaux uniquement). Le présent accord-cadre prend effet le 1.11.2020 pour une durée de douze mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement. Il pourra être reconduit deux fois pour une période de douze mois selon les dispositions du Cahier des Clauses Administratives Particulières, sans que sa durée totale n'excède trente six mois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-10.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: 2020-3
2020-3
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“Le présent accord cadre a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux dépendants de la CPAM de l'artois. Il est composé de quatre lots...”
Brève description
Le présent accord cadre a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux dépendants de la CPAM de l'artois. Il est composé de quatre lots (nettoyage locaux uniquement). Le présent accord-cadre prend effet le 1.11.2020 pour une durée de douze mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement. Il pourra être reconduit deux fois pour une période de douze mois selon les dispositions du Cahier des Clauses Administratives Particulières, sans que sa durée totale n'excède trente six mois.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot n un — siège Arras et son cabinet dentaire/epicure Arras — nettoyage des locaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux du siège Arras et son cabinet dentaire ainsi qu'un centre EPICURE Arras...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux du siège Arras et son cabinet dentaire ainsi qu'un centre EPICURE Arras (hors vitrerie).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 225 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre prend effet le 1er novembre 2020 pour une durée de douze mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement. Il pourra être reconduit...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre prend effet le 1er novembre 2020 pour une durée de douze mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement. Il pourra être reconduit deux fois pour une période de douze mois selon les dispositions du Cahier des Clauses Administratives Particulières sans que sa durée totale n'excède trente six mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot n deux — bâtiments situés à LENS: van pelt (service de la CPAM) et Delluc (service social, service médical et Epicure) — nettoyage des locaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux des bâtiments van pelt et Delluc (situé à Lens — hors vitrerie).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 208 500 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre prend effet le 1.11.2020 pour une durée de douze mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement. Il pourra être reconduit deux...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre prend effet le 1.11.2020 pour une durée de douze mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement. Il pourra être reconduit deux fois pour une période de douze mois selon les dispositions du Cahier des Clauses Administratives Particulières sans que sa durée totale n'excède trente six mois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Béthune — nettoyage des locaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux du bâtiment de Béthune (hors vitrerie).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 500 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Liévin — nettoyage des locaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux du bâtiment de Liévin (hors vitrerie).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les exigences souhaitées sont annoncées dans le règlement de consultation du présent marché. Les documents de la consultation dont le règlement de...”
Liste et brève description des conditions
Les exigences souhaitées sont annoncées dans le règlement de consultation du présent marché. Les documents de la consultation dont le règlement de consultation sont gratuitement mis à disposition sur le profil acheteur de la CPAM de l'artois. L'adresse du profil est reprise dans cette annonce.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, le pouvoir adjudicateur a décidé de faire application des dispositions du code de la commande publique en...”
Conditions d'exécution du contrat
Pour promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, le pouvoir adjudicateur a décidé de faire application des dispositions du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges du présent marché une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Cette clause est applicable pour les lots un et deux du présent marché. Le détail est repris dans le CCAP.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-10
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-23
09:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Commission non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juillet 2023 si le marché ici présent est renouvelé jusqu'à son terme.
Informations complémentaires
“Une visite des sites est obligatoire. Merci de consulter l'article quinze du règlement de consultation pour connaitre les dates et les modalités (2.9.2020...”
Une visite des sites est obligatoire. Merci de consulter l'article quinze du règlement de consultation pour connaitre les dates et les modalités (2.9.2020 ou 3.9.2020). La visite est obligatoire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge — BP 729
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Fax: +33 320785009 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Articles L. 1441-1 à L. 1441-3 du Code de procédure civile, articles deux à dix de l'ordonnance n2009-515 du 7.5.2009, articles deux et trois du décret...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Articles L. 1441-1 à L. 1441-3 du Code de procédure civile, articles deux à dix de l'ordonnance n2009-515 du 7.5.2009, articles deux et trois du décret n2009-1456 du 27.11.2009): avant la notification du marché le référé précontractuel, après la signature du marché le référé contractuel.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge — BP 729
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Fax: +33 320785009 📠
Source: OJS 2020/S 144-354506 (2020-07-23)
Avis d'attribution de marché (2020-10-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 11 BD Allende, CS 90014
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux dépendants de la CPAM de l'Artois. Il est composé de quatre lots...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux dépendants de la CPAM de l'Artois. Il est composé de quatre lots (nettoyage locaux uniquement). Le présent accord-cadre prend effet le 1.11.2020 pour une durée de douze mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement. Il pourra être reconduit deux fois pour une période de douze mois selon les dispositions du Cahier des clauses administratives particulières, sans que sa durée totale excède trente six mois.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 458 492 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot n 1 — siège Arras et son cabinet dentaire/Épicure Arras — nettoyage des locaux” Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux du siège Arras et son cabinet dentaire ainsi qu'un centre Épicure Arras...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux du siège Arras et son cabinet dentaire ainsi qu'un centre Épicure Arras (hors vitrerie).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre de nettoyage, collecte des déchets
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot n 2 — bâtiments situés à Lens: van Pelt (service de la CPAM) et Delluc (service social, service médical et Épicure ) — nettoyage des locaux” Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux des bâtiments van Pelt et Delluc (situé à Lens — hors vitrerie).”
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux du bâtiment de Béthune (hors vitrerie)”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 144-354506
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-3
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Réalisation de prestations de nettoyage des locaux dépendants de la CPAM de l'Artois lot n 1 - siège Arras et son cabinet dentaire/Épicure Arras - nettoyage...”
Titre
Réalisation de prestations de nettoyage des locaux dépendants de la CPAM de l'Artois lot n 1 - siège Arras et son cabinet dentaire/Épicure Arras - nettoyage des locaux
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2020-10-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Agenor
Numéro d'enregistrement national: 51804820200023
Adresse postale: 58 rue Galilée
Commune postale: Loos-en-Gohelle
Code postal: 62750
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
URL: https://www.agenor.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 606 541 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Réalisation de prestations de nettoyage des locaux dépendants de la CPAM de l'Artois bâtiments situés à Lens: van Pelt (service de la CPAM) et Delluc...”
Titre
Réalisation de prestations de nettoyage des locaux dépendants de la CPAM de l'Artois bâtiments situés à Lens: van Pelt (service de la CPAM) et Delluc (service social, service médical et Épicure)
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Date de conclusion du contrat: 2020-10-14 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: AAF la Providence
Numéro d'enregistrement national: 51851541600114
Adresse postale: 6 rue de Chatillon-Larigourdière
Commune postale: Cesson-Sevigne
Code postal: 35510
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
URL: https://www.aaflaprovidence.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 635 946 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Réalisation de prestations de nettoyage des locaux dépendants de la CPAM de l'Artois lot n 3 — Béthune — nettoyage des locaux” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Onet Services
Adresse postale: ZI rue Jean-Monnet
Commune postale: Vitry-en-Artois
Code postal: 62490
URL: https://www.onet.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 136 836 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Réalisation de prestations de nettoyage des locaux dépendants de la CPAM de l'Artois lot n 4 — Liévin — nettoyage des locaux” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 79 169 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 13 avenue du Peuple-Belge, BP 729
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Articles L. 1441-1 à L. 1441-3 du code de procédure civile, articles 2 à 10 de l'ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009, articles 2 et 3 du décret n 2009-1456 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Articles L. 1441-1 à L. 1441-3 du code de procédure civile, articles 2 à 10 de l'ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009, articles 2 et 3 du décret n 2009-1456 du 27.11.2009):
— avant la notification du marché le référé précontractuel,
— après la signature du marché le référé contractuel.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 13 avenue du Peuple-Belge, BP 729
Source: OJS 2020/S 215-527710 (2020-10-30)