2020-24ep prestations de nettoyage des bâtiments d'Épernay Agglo champagne, de la ville et du CCAS d'Épernay

Commune de Épernay

La présente consultation concerne: 2020-24EP prestations de nettoyage des bâtiments d'Épernay Agglo Champagne, de la ville et du CCAS d'Épernay. Elle concerne les domaines d'activités suivants:
— nettoyage courant de bureaux et locaux administratifs;
— nettoyage courant d'équipements collectifs;
— nettoyage de traces de doigts sur les vitres intérieures et extérieures;
— remise en état après travaux;
— location et entretien d'appareils d'hygiène, fournitures de consommables d'hygiène;
— nettoyage de cuisine (méthode Hazard Analysis Critical Contrôle Point);
— nettoyage dans le respect des protocoles dans le secteur petite enfance;
— nettoyage de salles polyvalentes;
— nettoyage de locaux centre de loisirs;
— nettoyage des sanitaires extérieurs (WC mobiles).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Épernay

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage › Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

Où ?

• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-05	Avis de marché
2020-09-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Numéro de référence: 2020-24EP
Brève description:

La présente consultation concerne: 2020-24EP prestations de nettoyage des bâtiments d'Épernay Agglo Champagne, de la ville et du CCAS d'Épernay. Elle concerne les domaines d'activités suivants: — nettoyage courant de bureaux et locaux administratifs; — nettoyage courant d'équipements collectifs; — nettoyage de traces de doigts sur les vitres intérieures et extérieures; — remise en état après travaux; — location et entretien d'appareils d'hygiène, fournitures de consommables d'hygiène; — nettoyage de cuisine (méthode Hazard Analysis Critical Contrôle Point); — nettoyage dans le respect des protocoles dans le secteur petite enfance; — nettoyage de salles polyvalentes; — nettoyage de locaux centre de loisirs; — nettoyage des sanitaires extérieurs (WC mobiles).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Épernay
Adresse postale: 7 bis avenue de Champagne
Code postal: 51200
Commune postale: Épernay
Contact
Adresse Internet: https://www.epernay.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@epernay-agglo.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-05 📅
Date limite de soumission: 2020-07-20 📅
Date de publication: 2020-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 111-269808
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires

Le lot nº 4 «Nettoyage des sites dits standards¯ comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne: 2020-24EP prestations de nettoyage des bâtiments d'Épernay Agglo Champagne, de la ville et du CCAS d'Épernay. Elle concerne les domaines d'activités suivants:

— nettoyage courant de bureaux et locaux administratifs;

— nettoyage courant d'équipements collectifs;

— nettoyage de traces de doigts sur les vitres intérieures et extérieures;

— remise en état après travaux;

— location et entretien d'appareils d'hygiène, fournitures de consommables d'hygiène;

— nettoyage de cuisine (méthode Hazard Analysis Critical Contrôle Point);

— nettoyage dans le respect des protocoles dans le secteur petite enfance;

— nettoyage de salles polyvalentes;

— nettoyage de locaux centre de loisirs;

— nettoyage des sanitaires extérieurs (WC mobiles).

Intitulé du lot: Lot 1: nettoyage des sites à entretien particulier
Numéro du lot: 1
Brève description: Nettoyage des sites à entretien particulier.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification et est reconductible tacitement trois fois par période d'une année (soit au maximum quatre ans).

Intitulé du lot: Lot 2: nettoyage des centres sociaux
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2: nettoyage des centres sociaux.
Intitulé du lot: Lot 3: nettoyage des salles polyvalentes et manifestations
Numéro du lot: 3
Brève description:

Lot 3: Nettoyage des salles polyvalentes et manifestations [est incluse dans ce lot la prestation «Nettoyage des sanitaires extérieurs (WC mobiles)» qui se fait à la demande lors de certaines manifestations, Il s'agit d'une prestation de permanence et d'entretien].

Intitulé du lot: Lot 4: nettoyage des sites dits standards
Numéro du lot: 4
Brève description: Nettoyage des sites dits standards.
Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (DC1);

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (annexe).

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (annexe);

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (DC2).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (DC2);

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat (DC2);

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat (formation initiale des chefs d'équipe et personnels intervenants)

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (DC2).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le lot nº 4: nettoyage des sites dits standards comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre.

Cet accord-cadre comporte un dispositif communément appelé «annexe 7» qui oblige l'entreprise «entrante» (nouveau prestataire) à reprendre les salariés de l'entreprise «sortante» ancien titulaire qui travaillent sur les sites objets du marché. (article 1.9 du CCAP).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de rotection de l'environnment

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21510212000015
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Épernay Coteaux et Plaine de Champagne
Numéro d'enregistrement national: 20006768400015
Adresse postale: place du 13e RG
Pays: Champagne-Ardenne 🏙️
Contact
Point de contact: Service commun marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/ 🌏
Adresse Internet: https://www.epernay-agglo.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Un groupement composé de la Ville d'Épernay, du CCAS d'Épernay et de la Communauté d'agglomération Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne (Épernay Agglo Champagne), a été constitué pour la passation du présent accord-cadre, qui portera sur le nettoyage des bâtiments de ces entités.

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Cet accord-cadre à bons de commande comportent, outre une part de prestations non programmable conclues à prix unitaire, une part de prestations prévisibles conclues à prix forfaitaire:

— une part de prestations prévisibles conclues à prix forfaitaire comprenant le montant mensuel des prestations courantes de nettoyage des sites ainsi que la fourniture de consommables d'hygiène;

— une part de prestations non programmable conclues à prix unitaire et donnant lieu à l'émission de bons de commande pour les travaux de travaux de nettoyage spécifiques.

Il est fortement conseillé au candidat de créer un compte sur www.xmarches.fr lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises (Veillez à vous enregistrer sous

la dénomination sociale de l'entreprise). Lorsque le compte est créé, l'opérateur économique dispose de son «Espace entreprise» (personnel, et accessible après identification du courrier électronique et mot de passe). Cette authentification est indispensable pour que celui-ci soit informé de toutes les informations complémentaires et modifications du DCE diffusées lors du déroulement de la consultation.

Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse internet est la suivante: https://www.xmarches.fr

Cette demande doit intervenir au plus tard six jours avant la date limite de réception des offres.

Renseignement(s) administratif(s):

Service Commun marchés publics— Mmes Gilles/Pluchart/Mangas — marches@epernay-agglo.fr

Renseignement(s) technique(s): Mme Jocelyne Bouillaguet

Té.l: +33 326533622 — port: + 627964381 — jocelyne.bouillaguet@ville-epernay.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Chalons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Chalons-en-Champagne
Source: OJS 2020/S 111-269808 (2020-06-05)

Avis d'attribution de marché (2020-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Elle concerne les domaines d'activités suivants: — nettoyage courant de bureaux et locaux administratifs, — nettoyage courant d'équipements collectifs, — nettoyage de traces de doigts sur les vitres intérieures et extérieures, — remise en état après travaux, — location et entretien d'appareils d'hygiène, fournitures de consommables d'hygiène, — nettoyage de cuisine (méthode Hazard Analysis Critical Contrôle Point), — nettoyage dans le respect des protocoles dans le secteur petite enfance, — nettoyage de salles polyvalentes, — nettoyage de locaux centre de loisirs, — nettoyage des sanitaires extérieurs (WC mobiles). Le titulaire aura une obligation de résultat quant au maintien en état de propreté et d'hygiène des sites concernés.

Valeur totale du marché: 1547227.16 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-30 📅
Date de publication: 2020-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 193-466957
Se réfère à l'avis: 2020/S 111-269808
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1 — une part de prestations prévisibles conclues à prix forfaitaire comprenant le montant mensuel des prestations courantes de nettoyage des sites ainsi que la fourniture de consommables d'hygiène; — une part de prestations non programmable conclues à prix unitaires et donnant lieu à l'émission de bons de commande pour les travaux de nettoyage spécifiques. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification et est reconductible tacitement trois (3) fois par période d'une année (soit au maximum quatre ans). Modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 au service commun des marchés publics de la ville d'Épernay.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Elle concerne les domaines d'activités suivants:

— nettoyage courant de bureaux et locaux administratifs,

— nettoyage courant d'équipements collectifs,

— nettoyage de traces de doigts sur les vitres intérieures et extérieures,

— remise en état après travaux,

— location et entretien d'appareils d'hygiène, fournitures de consommables d'hygiène,

— nettoyage de cuisine (méthode Hazard Analysis Critical Contrôle Point),

— nettoyage dans le respect des protocoles dans le secteur petite enfance,

— nettoyage de salles polyvalentes,

— nettoyage de locaux centre de loisirs,

Le titulaire aura une obligation de résultat quant au maintien en état de propreté et d'hygiène des sites concernés.

Intitulé du lot: Lot 1 Nettoyage des sites à entretien particulier
Lot 2 Nettoyage des centres sociaux
Brève description: Nettoyage des centres sociaux.
Intitulé du lot: Lot 3 Nettoyage des salles polyvalentes et manifestations
Brève description:

Nettoyage des salles polyvalentes et manifestations [est incluse dans ce lot la prestation «Nettoyage des sanitaires extérieurs (WC mobiles)» qui se fait à la demande lors de certaines manifestations. Il s'agit d'une prestation de permanence et d'entretien].

Intitulé du lot: Lot 4 Nettoyage des sites dits standards

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50 %
10 %
Prix (pondération): 40 %
10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-24 📅
Nom: IGN Proprete Feder
Numéro d'enregistrement national: 32040720800034
Adresse postale: 3 boulevard de Dijon
Commune postale: Saint-Julien-les-Villas
Code postal: 10800
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau@ign-proprete.fr 📧
Pays: Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 227 520 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-09-25 📅
Nom: Atalia Proprete Est
Numéro d'enregistrement national: 52028311000028
Adresse postale: 1310 rue Gustave-Eiffel
Commune postale: Fleville-devant-Nancy
Code postal: 54710
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 191121.40 EUR 💰
387571.20 EUR 💰
Nom: Agenor Picardie Champagne
Numéro d'enregistrement national: 44166700300111
Adresse postale: 3 rue du Chaperon
Commune postale: Cernay-les-Reims
Code postal: 51420
Pays: Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 741014.59 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
9
5
6

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place du 13e RG

Référence
Informations complémentaires

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1

— une part de prestations non programmable conclues à prix unitaires et donnant lieu à l'émission de bons de commande pour les travaux de nettoyage spécifiques.

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification et est reconductible tacitement trois (3) fois par période d'une année (soit au maximum quatre ans).

Modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 au service commun des marchés publics de la ville d'Épernay.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt

Lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2020/S 193-466957 (2020-09-30)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services de nettoyage et d'hygiène (>20)

Services de nettoyage (>20)

Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres (>20)

Services de nettoyage de bâtiments (>20)
Services de nettoyage de logements (5)
Services de nettoyage de vitres (>20)