2020-19EP entretien et réparations des véhicules légers

Commune d'Épernay

Secteur Épernay: entretien et réparations de véhicules légers (inférieur ou égal à 3,5 t y compris la carrosserie).
Secteur Vertus: entretien et réparations de véhicules légers (inférieur ou égal à 3,5 t y compris la carrosserie).
Un groupement, composé de la ville d'Épernay, du CCAS d'Épernay et de la communauté d'agglomération Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne, a été constitué pour la passation du présent accord-cadre.
La ville d'Épernay est désignée comme coordonnateur du groupement de commandes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SARL garage Loza
• Varlet automobiles

Qui ?

• Commune d'Épernay

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes › Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes

Où ?

• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-12	Avis de marché
2021-03-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Numéro de référence: 2020-19EP
Brève description:

Secteur Épernay: entretien et réparations de véhicules légers (inférieur ou égal à 3,5 t y compris la carrosserie). Secteur Vertus: entretien et réparations de véhicules légers (inférieur ou égal à 3,5 t y compris la carrosserie). Un groupement, composé de la ville d'Épernay, du CCAS d'Épernay et de la communauté d'agglomération Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne, a été constitué pour la passation du présent accord-cadre. La ville d'Épernay est désignée comme coordonnateur du groupement de commandes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Épernay
Adresse postale: 7 bis avenue de Champagne
Code postal: 51200
Commune postale: Épernay
Contact
Adresse Internet: https://www.epernay-agglo.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@epernay-agglo.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-12 📅
Date limite de soumission: 2020-12-16 📅
Date de publication: 2020-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 224-550749
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires

Début d'exécution des prestations: Concernant le lot 1 «Secteur Épernay», l'exécution des bons de commande relatifs aux véhicules appartenant à la Ville et au CCAS d'Épernay ne débutera qu'à partir du 1.10.2021.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Secteur Épernay: entretien et réparations de véhicules légers (inférieur ou égal à 3,5 t y compris la carrosserie).

Secteur Vertus: entretien et réparations de véhicules légers (inférieur ou égal à 3,5 t y compris la carrosserie).

Un groupement, composé de la ville d'Épernay, du CCAS d'Épernay et de la communauté d'agglomération Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne, a été constitué pour la passation du présent accord-cadre.

La ville d'Épernay est désignée comme coordonnateur du groupement de commandes.

Intitulé du lot: Secteur Épernay: entretien et réparations de véhicules légers (inférieur ou égal à 3,5 t y compris la carrosserie)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Secteur Épernay: entretien et réparations de véhicules légers (inférieur ou égal à 3,5 t y compris la carrosserie). Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Un état de la flotte des véhicules légers des lots 1 et 2 est joint au DCE.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa notification.

Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période d'une année [soit d'une durée maximum de quatre (4) ans].

Informations complémentaires:

Début d'exécution des prestations:

Concernant le lot 1 «Secteur Épernay», l'exécution des bons de commande relatifs aux véhicules appartenant à la Ville et au CCAS d'Épernay ne débutera qu'à partir du 1.10.2021.

Intitulé du lot: Secteur Vertus: entretien et réparations de véhicules légers (inférieur ou égal à 3,5 t y compris la carrosserie)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Secteur Vertus: entretien et réparations de véhicules légers (inférieur ou égal à 3,5 t y compris la carrosserie). Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Un état de la flotte des véhicules légers des lots 1 et 2 est joint au DCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (DC1),

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (annexe).

Situation économique et financière:

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (annexe),

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (DC2).

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (DC2);

— Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat (DC2);

— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du contrat (formation initiale des chefs d'équipe et personnels intervenants)

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (DC2).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21510212000015
Nom du pouvoir adjudicateur: Épernay Agglo Champagne
Numéro d'enregistrement national: 20006768400015,
Adresse postale: Place du 13ème RG
Pays: Marne 🏙️
Contact
Point de contact: Service commun marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Il est fortement conseillé au candidat de créer un compte sur www.xmarches.fr lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises (veillez à vous enregistrer sous la dénomination sociale de l'entreprise). Lorsque le compte est créé, l'opérateur économique dispose de son espace entreprise. Cette authentification est indispensable pour que celui-ci soit informé de toutes les informations complémentaires et modifications du DCE diffusées lors du déroulement de la consultation. L'ensemble des échanges avec la collectivité s'effectuera via l'adresse: xmarches@spl-xdemat.fr

Si vous disposez d'une adresse e-mail Outlook, Hotmail ou Live, vous devrez déclarer la Spl-Xdemat comme site de confiance afin de recevoir les e-mails de la plateforme.

Attention: selon votre système de protection informatique, il se peut que les e-mails envoyés via notre plateforme de dématérialisation soient directement classés comme «spams».

Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante: https://www.xmarches.fr/

Cette demande doit intervenir au plus tard six jours avant la date limite de réception des offres.

Renseignement(s) administratif(s): Ville d'Épernay, service commun marchés publics, 2 rue de Reims, BP 505, 51331 Épernay cedex - Mmes Gilles/Pluchart/Mangas, marches@epernay-agglo.fr

Renseignement(s) technique(s): Ville d'Épernay, service assurances, DSP, Parc automobile, 7 bis avenue de Champagne, 51 200 Épernay, Mme Meryem Bekar, port.: +33 630524380; M. Laurent Mansat, port.: +33 785384583.

Le marché ne pourra être notifié au candidat retenu que sous réserve que celui-ci produise dans les dix jours les documents listés à l'article 9 du présent document (attestation de régularité cotisations sociales, attestation fiscale, attestation Agefiph, attestation d'assurance, K bis…). Les candidats sont invités à remettre ces documents des le dépôt de l'offre dans un souci de bonne gestion des délais de procédure (cf. article 9).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne,
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du

code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Source: OJS 2020/S 224-550749 (2020-11-12)

Avis d'attribution de marché (2021-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Secteur Épernay: entretien et réparations de véhicules légers (inférieur ou égal à 3,5 t y compris la carrosserie)secteur Vertus: entretien et réparations de véhicules légers (inférieur ou égal à 3,5 t y compris la carrosserie). Un groupement composé de la Ville d'Épernay, du CCAS d'Épernay et de la communauté d'agglomération Épernay, Coteaux et Plaine-de-Champagne, a été constitué pour la passation du présent accord-cadre. La Ville d'Épernay est désignée comme coordonnateur du groupement de commandes.

Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-12 📅
Date de publication: 2021-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 053-134135
Se réfère à l'avis: 2020/S 224-550749
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires

L'accord-cadre est passé sans minimum ni maximum en application des articles L. 2125-1 1 L'Accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période d'une année.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Un groupement composé de la Ville d'Épernay, du CCAS d'Épernay et de la communauté d'agglomération Épernay, Coteaux et Plaine-de-Champagne, a été constitué pour la passation du présent accord-cadre. La Ville d'Épernay est désignée comme coordonnateur du groupement de commandes.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est passé sans minimum ni maximum en application des articles L. 2125-1 1

L'Accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période d'une année.

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période d'une année.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-03 📅
Nom: Varlet automobiles
Numéro d'enregistrement national: 50322293700024
Adresse postale: 172 ZAC des Bas Jardins
Commune postale: Dizy
Code postal: 51530
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: varlet.auto@orange.fr 📧
Pays: Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-03-04 📅
Nom: SARL garage Loza
Numéro d'enregistrement national: 48774904600016
Adresse postale: 15 place de la Grande Fontaine
Commune postale: Blancs-Coteaux
Code postal: 51130
Courrier électronique: citroen-vertus@wanadoo.fr 📧
Valeur totale du marché: 9 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Épernay agglo Champagne
Adresse postale: place du 13e RG

Référence
Informations complémentaires

Modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 au service commun des marchés publics de la ville d'Épernay.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: les voies de recours ouvertes aux

candidats sont les suivantes:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2021/S 053-134135 (2021-03-12)

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