La présente consultation concerne l'entretien des espaces publics extérieurs et notamment l'entretien des espaces verts, la propreté des quartiers et des terrains sportifs.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-20.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-04-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune d'Épernay
Numéro d'enregistrement national: 21510212000015
Adresse postale: 7 bis avenue de Champagne
Commune postale: Épernay
Code postal: 51200
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service commun marchés publics
Courrier électronique: marches@epernay-agglo.fr📧
Région: Marne🏙️
URL: https://www.epernay.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/🌏 Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: 2020-11ep entretien des espaces publics extérieurs
2020-11EP
Produits/services: Services d'entretien de terrains📦
Brève description:
“La présente consultation concerne l'entretien des espaces publics extérieurs et notamment l'entretien des espaces verts, la propreté des quartiers et des...”
Brève description
La présente consultation concerne l'entretien des espaces publics extérieurs et notamment l'entretien des espaces verts, la propreté des quartiers et des terrains sportifs.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 670 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Broyage de sapins
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution
Description du marché:
“Broyage des sapins et épicéas issu des décorations de Noël installées en ville et collectées auprès des particuliers durant le mois de janvier. La taille...”
Description du marché
Broyage des sapins et épicéas issu des décorations de Noël installées en ville et collectées auprès des particuliers durant le mois de janvier. La taille des sapins à broyer varie de 1,5 m à 9 m, mais plus de 80 % sont inférieurs à 2 m.
La prestation comprend: le broyage des sapins et épicéas sur une zone d'intervention définie par le maître d'ouvrage. Le broyât est laissé sur place en tas regroupé; le calibrage des copeaux ne devra pas excéder 7 cm. Les déchets et morceaux non broyés seront évacués par le prestataire. Le ramassage et l'évacuation de tous les déchets du chantier: résidus végétaux, ordures, morceaux non broyés... Seront à la charge du prestataire le nettoyage du chantier et la propreté sur site.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification reconductible tacitement trois fois par période d'une année (soit au maximum...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification reconductible tacitement trois fois par période d'une année (soit au maximum quatre ans).
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Informations complémentaires:
“Marché réservé: réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de...”
Informations complémentaires
Marché réservé: réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des personnes handicapées au sens de l'article L. 2113-12 du CCP.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des terrains sportifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains📦
Description du marché:
“Il s'agit d'entretenir les terrains sportifs et le camping. La prestation comprend: la tonte, la fauche et le débroussaillage des zones définies. La taille...”
Description du marché
Il s'agit d'entretenir les terrains sportifs et le camping. La prestation comprend: la tonte, la fauche et le débroussaillage des zones définies. La taille et le désherbage des haies et massifs. Le désherbage manuel ou mécanique des zones en stabilisé. Le ramassage et l'évacuation de tous les déchets du chantier: résidus végétaux, déchets divers. Le nettoyage systématique du chantier.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Ce lot intègre des clauses sociales d'insertion (définies dans le CCAP) conformément au code de la commande publique. Ainsi, dans le cadre de l'exécution...”
Informations complémentaires
Ce lot intègre des clauses sociales d'insertion (définies dans le CCAP) conformément au code de la commande publique. Ainsi, dans le cadre de l'exécution des travaux du présent marché, le nombre minimum d'heures travaillées au titre des emplois d'insertion seront de 24 heures.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Désherbage des voiries et cimetières
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de cimetières📦
Description du marché:
“Il s'agit de désherber manuellement les espaces minéraux des voiries et cimetières. Aucun produit phytosanitaire ne sera utilisé. La prestation comprend: le...”
Description du marché
Il s'agit de désherber manuellement les espaces minéraux des voiries et cimetières. Aucun produit phytosanitaire ne sera utilisé. La prestation comprend: le désherbage c'est-à-dire retrait/arrachage de l'adventice avec ses racines sur une zone d'intervention définie par le maître d'ouvrage. Le ramassage et l'évacuation de tous les déchets du chantier: résidus végétaux, déchets divers ... Seront à la charge du prestataire le nettoyage du chantier et la propreté sur site.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Marché réservé lot nº 3: en vertu de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, le lot nº 3 désherbage des voiries et cimetières de cette...”
Informations complémentaires
Marché réservé lot nº 3: en vertu de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, le lot nº 3 désherbage des voiries et cimetières de cette consultation est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Éco-pâturage
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Il s'agit de faire pâturer des animaux afin d'effectuer l'entretien d'espaces verts de la Commune. La prestation comprend: l'installation et le déplacement...”
Description du marché
Il s'agit de faire pâturer des animaux afin d'effectuer l'entretien d'espaces verts de la Commune. La prestation comprend: l'installation et le déplacement des clôtures nécessaires à protéger le troupeau et le public, sur les zones de pâturage. La fourniture d'un troupeau adapté aux zones à entretenir. Le prestataire devra être en conformité avec les obligations sanitaires et d'élevage, la surveillance régulière et les soins nécessaires au bien-être des animaux. La sécurité du public. La gestion des refus de fauche.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien quartiers Bernon/ Bernon village/Crayères
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'entretenir les espaces publics situés à l'est de la ville, sur les quartiers Bernon, Bernon Village et Crayères. La prestation comprend des...”
Description du marché
Il s'agit d'entretenir les espaces publics situés à l'est de la ville, sur les quartiers Bernon, Bernon Village et Crayères. La prestation comprend des prestations d'espaces verts et de propreté.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 880 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Conditions d'exécution à caractère social: dans le cadre de l'exécution des travaux du présent marché, le nombre minimum d'heures travaillées au titre des...”
Informations complémentaires
Conditions d'exécution à caractère social: dans le cadre de l'exécution des travaux du présent marché, le nombre minimum d'heures travaillées au titre des emplois d'insertion seront de 450 heures.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien quartiers Vignes Blanches/Méditerranée/Ferme de l'hôpital/Rosemont/ Porte Sud” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'entretenir les espaces publics situés au sud de la ville, sur les quartiers Vignes Blanches, Méditerranée, Ferme de l'hôpital, Rosemont et Porte sud.”
Description du marché
Il s'agit d'entretenir les espaces publics situés au sud de la ville, sur les quartiers Vignes Blanches, Méditerranée, Ferme de l'hôpital, Rosemont et Porte sud.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 680 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Conditions d'exécution à caractère social: dans le cadre de l'exécution des travaux du présent marché, le nombre minimal d'heures travaillées au titre des...”
Informations complémentaires
Conditions d'exécution à caractère social: dans le cadre de l'exécution des travaux du présent marché, le nombre minimal d'heures travaillées au titre des emplois d'insertion seront de 300 heures.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces périphériques
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'entretenir les terrains en périphérie nord et ouest, les berges de la Marne et du Cubry et les talus de la ville.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Marche réservé lot nº 7: en vertu de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, le lot est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements...”
Informations complémentaires
Marche réservé lot nº 7: en vertu de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, le lot est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes (mentionnées à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles) lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des personnes handicapées.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement et fertilisation des arbres/arbustes
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'effectuer des traitements de lutte contre les ravageurs et de décompacter et fertiliser les arbres urbains.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (DC1). Renseignements sur le respect...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (DC1). Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (annexe)
Pour les lots nº 1: broyage de sapins et nº 7: entretien des espaces périphériques :
— EA, le contrat d'objectif valant agrément ou un certificat administratif portant reconnaissance du statut d'entreprise adaptée délivré par la direction régionale chargée de l'emploi et de la formation professionnelle ou de structure équivalente sera à produire;
— ESAT: la preuve de la reconnaissance du statut d'établissement ou de service d'aide par le travail ou de structure équivalente sera à produire.
Pour le lot nº 3: désherbage des voiries et cimetières. La preuve de la reconnaissance du statut de structure d'insertion par l'activité économique ou de structure équivalente sera à
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Marchés réservés lot nº 1 et lot nº 7: en vertu de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, les lots nº 1: broyage de sapins et nº 7: entretien...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Marchés réservés lot nº 1 et lot nº 7: en vertu de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, les lots nº 1: broyage de sapins et nº 7: entretien des espaces périphériques sont réservés aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes (mentionnées à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles), lorsque plus de
50 % des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
Marché réservé lot nº 3: en vertu de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, le lot nº 3 désherbage des voiries et cimetières de cette consultation est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Clause sociale lot nº 2, lot nº 5 et lot nº 6: le lot nº 2 entretien des terrains sportifs, lot nº 5 entretien quartiers Bernon /Bernon village/Crayères et...”
Conditions d'exécution du contrat
Clause sociale lot nº 2, lot nº 5 et lot nº 6: le lot nº 2 entretien des terrains sportifs, lot nº 5 entretien quartiers Bernon /Bernon village/Crayères et lot nº 6 entretien quartiers Vignes Blanches/Méditerranée/Ferme de l'hôpital/Rosemont/Porte Sud de cette consultation comportent des conditions d'exécution à caractère social.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-21
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et
R. 2162-14 du code de la...”
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et
R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Il est fortement conseillé au candidat de créer un compte sur www.xmarches.fr lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises (veillez à vous enregistrer sous la dénomination sociale de l'entreprise).
Lorsque le compte est créé, l'opérateur économique dispose de son «espace entreprise» (personnel, et accessible après identification du courrier électronique et mot de passe). Cette authentification est indispensable pour que celui-ci soit informé de toutes les informations complémentaires et modifications du DCE diffusées lors du déroulement de la consultation. Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent. Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse internet est la suivante: https://www.xmarches.fr
Cette demande doit intervenir au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.
Renseignement(s) administratif(s):
Ville d'Épernay — service commun marchés publics — 2 rue de Reims — BP 505 — 51331 Épernay Cedex.
M Gilles/Pluchart/Mangas: marches@epernay-agglo.fr
Renseignement(s) technique(s):
Ville d'Épernay — service espaces verts — 2 rue de Reims — BP 505 — 51331 Épernay Cedex
M Anne Werner — port : +33 687869847.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Chalons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons- en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Chalons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 072-171981 (2020-04-08)
Avis d'attribution de marché (2020-08-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Épernay
Personne de contact: Service commun «Marchés publics»
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces publics extérieurs.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 560 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Broyage de sapins.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Description
Description du marché: Entretien des terrains sportifs.
Informations complémentaires:
“Ce lot intègre des clauses sociales d'insertion (définies dans le CCAP) conformément au code de la commande publique. Ainsi, dans le cadre de l'exécution...”
Informations complémentaires
Ce lot intègre des clauses sociales d'insertion (définies dans le CCAP) conformément au code de la commande publique. Ainsi, dans le cadre de l'exécution des travaux du présent marché, le nombre minimal d'heures travaillées au titre des emplois d'insertion seront de 80 heures.
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Description du marché: Désherbage des voiries et cimetières.
Informations complémentaires:
“Marché réservé. Lot nº 3: en vertu de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, le lot nº 3 Désherbage des voiries et cimetières de cette...”
Informations complémentaires
Marché réservé. Lot nº 3: en vertu de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, le lot nº 3 Désherbage des voiries et cimetières de cette consultation est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés.
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Description du marché: Éco-pâturage.
Champ d'application du marché
Titre: Entretien quartiers Bernon/Bernon Village/Crayères
Description
Description du marché: Entretien quartiers Bernon/Bernon Village/Crayères.
Informations complémentaires:
“Conditions d'exécution à caractère social: dans le cadre de l'exécution des travaux du présent marché, le nombre minimal d'heures travaillées au titre des...”
Informations complémentaires
Conditions d'exécution à caractère social: dans le cadre de l'exécution des travaux du présent marché, le nombre minimal d'heures travaillées au titre des emplois d'insertion seront de 450 heures.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien quartiers Vignes Blanches/Méditerranée/Ferme de l'Hôpital/Rosemont/Porte Sud” Description
Description du marché:
“Entretien quartiers Vignes Blanches/Méditerranée/Ferme de l'Hôpital/Rosemont/Porte Sud.”
Description du marché: Entretien des espaces périphériques.
Informations complémentaires:
“Marché réservé. Lot nº 7: en vertu de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, le lot est réservé aux entreprises adaptées, à des...”
Informations complémentaires
Marché réservé. Lot nº 7: en vertu de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, le lot est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes (mentionnées à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles) lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des personnes handicapées.
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Description du marché: Traitement et fertilisation des arbres/arbustes.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 072-171981
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-11 EP - Entretien des espaces publics extérieurs
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Broyages de sapins
Date de conclusion du contrat: 2020-07-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Centre de Jonchery
Adresse postale: 64 route Nationale
Commune postale: Jonchery-sur-Ville
Code postal: 51140
Pays: France 🇫🇷
Région: Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020-11EP - Entrertien des espaces publics exterieurs
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Entretien des terrains sportifs
Date de conclusion du contrat: 2020-07-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: France Environnement
Adresse postale: impasse du Val Clair — ZA de la Pompelle
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020-11 EP - Entretien des espaces publics exterieurs
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Désherbage des voiries et cimetières
Nom et adresse du contractant
Nom: Oxygène
Adresse postale: 4 rue du Clair Marais — ZAC des Forges
Commune postale: Épernay
Code postal: 51200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020-11EP - Entretien des espaces publics extérieurs
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Éco-pâturage
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Entretien quartiers Bernon/Bernon Village/Crayères
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: ID Verde
Adresse postale: 56/58 boulevard du Val de Vesle Prolongé — CS 40007 — Saint-Léonard
Commune postale: Reims Cedex
Code postal: 51684
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 880 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Entretien quartiers Vignes Blanches/Méditerranées/Ferme de l'Hôpital/Rosemont/Porte Sud” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 680 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Entretien des espaces périphériques
Nom et adresse du contractant
Nom: Le Nouvel Atelier
Adresse postale: 5 rue du Clair Marais — ZA Les Forges
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Traitement et fertilisation des arbres/arbustes
Date de conclusion du contrat: 2020-08-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pev
Adresse postale: ZA — route de Passy
Commune postale: Véron
Code postal: 89510
Région: Yonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2020/S 160-390510 (2020-08-14)