2000441: accord-cadre à bons de commande relatif à des formations au travail collaboratif, à l'innovation publique, au design de service et à la co-conception en 4 lots séparés
Accord-cadre à bons de commande relatif à des formations au travail collaboratif, à l'innovation publique, au design de service et à la co-conception en 4 lots séparés.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-08.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2000441: accord-cadre à bons de commande relatif à des formations au travail collaboratif, à l'innovation publique, au design de service et à la...”
Titre
2000441: accord-cadre à bons de commande relatif à des formations au travail collaboratif, à l'innovation publique, au design de service et à la co-conception en 4 lots séparés
2000441
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Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande relatif à des formations au travail collaboratif, à l'innovation publique, au design de service et à la co-conception en 4...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande relatif à des formations au travail collaboratif, à l'innovation publique, au design de service et à la co-conception en 4 lots séparés.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande de formations au travail collaboratif
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché: Formations au travail collaboratif.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: La durée du marché est de 24 mois, reconductible une fois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au(x) titulaire(s) un accord-cadre sur le fondement de l'article R. 2122-7 du...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au(x) titulaire(s) un accord-cadre sur le fondement de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, que le titulaire peut accepter.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Montant minimum global: 25 000 EUR (HT). Montant maximum global: sans montant minimum pour la Ville de Paris: 20 000 EUR (HT). Montant maximum pour la Ville...”
Informations complémentaires
Montant minimum global: 25 000 EUR (HT). Montant maximum global: sans montant minimum pour la Ville de Paris: 20 000 EUR (HT). Montant maximum pour la Ville de Paris: sans montant minimum pour le CASVP: 5 000 EUR (HT). Montant maximum pour le CASVP: sans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande de formations à l'innovation publique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Formations à l'innovation publique.
Informations complémentaires:
“Montant minimum global: 18 000 EUR (HT). Montant maximum global: sans.
Montant minimum pour la Ville de Paris: 15 000 EUR (HT). Montant maximum pour la...”
Informations complémentaires
Montant minimum global: 18 000 EUR (HT). Montant maximum global: sans.
Montant minimum pour la Ville de Paris: 15 000 EUR (HT). Montant maximum pour la Ville de Paris: sans montant minimum pour le CASVP: 3 000 (HT). Montant maximum pour le CASVP: sans.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande de formations au design de service
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Formations au design de service.
Informations complémentaires:
“Montant minimum global: 19 000 EUR (HT). Montant maximum global: sans montant minimum pour la Ville de Paris: 15 000 EUR (HT). Montant maximum pour la Ville...”
Informations complémentaires
Montant minimum global: 19 000 EUR (HT). Montant maximum global: sans montant minimum pour la Ville de Paris: 15 000 EUR (HT). Montant maximum pour la Ville de Paris: sans montant minimum pour le CASVP: 4 000 EUR (HT). Montant maximum pour le CASVP: sans.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande de formations à la co-conception
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Formations à la co-conception.
Informations complémentaires:
“Montant minimum global: 12 500 (HT). Montant maximum global: sans. Montant minimum pour la Ville de Paris: 10 000 (HT). Montant maximum pour la Ville de...”
Informations complémentaires
Montant minimum global: 12 500 (HT). Montant maximum global: sans. Montant minimum pour la Ville de Paris: 10 000 (HT). Montant maximum pour la Ville de Paris: sans. Montant minimum pour le CASVP: 2 500 EUR (HT). Montant maximum pour le CASVP: sans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché exprimé en pourcentage, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la liste des principaux services fournis au cours de la dernière année, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— une...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la liste des principaux services fournis au cours de la dernière année, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant la dernière année. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécutions des prestations comportent des éléments à caractère environnemental, développés à l'article 1.5.2 du CCAP.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-10
09:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juillet 2024.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Introduction du recours. Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Introduction du recours. Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 135-332594 (2020-07-10)
Informations complémentaires (2020-08-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Sous-direction des achats CSP/SA1 Fournitures et Services — domaine Fournitures et Services — 7 avenue de la Porte d'Ivry — 75013 Paris”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2000441 — Accord-cadre à bons de commande relatif à des formations au travail collaboratif, à l'innovation publique, au design de service et à la...”
Titre
2000441 — Accord-cadre à bons de commande relatif à des formations au travail collaboratif, à l'innovation publique, au design de service et à la co-conception en quatre lots séparés
2000441
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Brève description:
“Accord cadre à bons de commande relatif à des formations au travail collaboratif, à l'innovation publique, au design de service et à la co-conception en...”
Brève description
Accord cadre à bons de commande relatif à des formations au travail collaboratif, à l'innovation publique, au design de service et à la co-conception en quatre lots séparés.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 135-332594
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.3)
Emplacement du texte à modifier: Capacité technique et professionnelle
Ancienne valeur
Texte:
“Liste et description succincte des critères de sélection:
— la liste des principaux services fournis au cours de la dernière année, indiquant le montant, la...”
Texte
Liste et description succincte des critères de sélection:
— la liste des principaux services fournis au cours de la dernière année, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant la dernière année. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“— la liste des principaux services fournis au cours de la dernière année, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou partie IV-c...”
Texte
— la liste des principaux services fournis au cours de la dernière année, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou partie IV-c 1b) du DUME;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant la dernière année ou partie IV-c 8) du DUME;
— un document attestant que le candidat a effectivement déclaré son activité en préfecture en tant qu'organisme de formation, conformément aux dispositions des articles L. 6351-1 et SQQ du code du travail. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Afficher plus Autres informations complémentaires
Les autres modalités de la consultation demeurent inchangées.
Source: OJS 2020/S 154-377756 (2020-08-06)
Avis d'attribution de marché (2021-04-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres à bons de commande relatif à des formations au travail collaboratif, à l'innovation publique, au design de service et à la co-conception en...”
Titre
Accords-cadres à bons de commande relatif à des formations au travail collaboratif, à l'innovation publique, au design de service et à la co-conception en quatre lots séparés
2000441
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Brève description:
“Formations au travail collaboratif, à l'innovation publique, au design de service et à la co-conception en quatre lots séparés.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 275 300 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de la pédagogie mise en œuvre (MT)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Pertinence de l'organisation du dispositif d'ingénierie, de l'organisation de l'équipe dédiée, des expériences des membres de l'équipe (MT)”
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 30
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 135-332594
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20212021S01314 pour la VDP et 2021HA0046GR pour le CASVP
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1: accord-cadre à bons de commande de formations au travail collaboratif
Date de conclusion du contrat: 2021-03-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 21
Nom et adresse du contractant
Nom: Flow-ing SASU
Adresse postale: 199 chemin du Mas de l'Huile
Commune postale: Montferrier-sur-Lez
Code postal: 34980
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 200 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 20212021S01577 pour la VDP et 2021HA0052GR pour le CASVP
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2: accord-cadre à bons de commande de formations à l'innovation publique
Date de conclusion du contrat: 2021-03-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Iris-créativité SASU
Adresse postale: 10 rue de Bagnolet
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 600 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20212021S01578 pour la VDP et 2021HA0053GR pour le CASVP
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot 3: accord-cadre à bons de commande de formations au design de service
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Edna association loi 1901
Adresse postale: Atlanpole la Chantrerie — rue Christian Pauc — BP 30607
Commune postale: Nantes
Code postal: 44300
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63 800 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20212021S01958 pour la VDP et 2021HA0084GR pour le CASVP
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot 4: accord-cadre à bons de commande de formations à la co-conception
Date de conclusion du contrat: 2021-04-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Dialogue-IC SAS
Adresse postale: 49 ter rue Charles de Gaulle
Commune postale: Jouy-en-Josas
Code postal: 78350
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 700 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).