Objet Champ d'application du marché
Titre: 20.002
20.002
Produits/services: Services d'impression et services connexes📦
Brève description:
“Fabrication, assemblage et livraison de fleurs «bleuet de France» au profit de l'œuvre nationale du bleuet de France.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plasturgie et assemblage de la fleur
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services divers📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine.
Description du marché:
“Le titulaire est tenu d'assurer:
— la mise en fabrication des moules de l'attache et du cœur;
— les retouches des moules, le cas échéant;
— la fabrication...”
Description du marché
Le titulaire est tenu d'assurer:
— la mise en fabrication des moules de l'attache et du cœur;
— les retouches des moules, le cas échéant;
— la fabrication en série des attaches et cœurs;
— les opérations de vérifications à la réception des corolles;
— l'assemblage des fleurs;
— le stockage des fleurs;
— le conditionnement et la livraison.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois une année, soit...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois une année, soit pour une durée maximale du 48 mois. Sauf décision de non reconduction notifiée au titulaire 1 mois avant l'échéance annuelle de l'accord-cadre, celui-ci sera reconduit tacitement dans les limites du nombre de reconductions maximum.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation de l'accord-cadre, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des...”
Description des options
Si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation de l'accord-cadre, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R. 2122-7, R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique pour:
— modifier des prestations prévues initialement;
— ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation du marché;
— pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression et façonnage des corolles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes📦
Description du marché:
“Le titulaire est tenu d'assurer:
— la fabrication en série des corolles;
— les retouches éventuelles;
— le conditionnement et la livraison au titulaire du lot nº 1.”
Description du marché
Le titulaire est tenu d'assurer:
— la fabrication en série des corolles;
— les retouches éventuelles;
— le conditionnement et la livraison au titulaire du lot nº 1.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La présente consultation prévoit une prestation supplémentaire éventuelle pour le lot nº 2, relative à une coloration tricolore en bleu, blanc et rouge,...”
Informations complémentaires
La présente consultation prévoit une prestation supplémentaire éventuelle pour le lot nº 2, relative à une coloration tricolore en bleu, blanc et rouge, d'un pétale de la grande corolle de la fleur, conformément au visuel fourni en annexe au CCTP. Les soumissionnaires ont l'obligation de présenter une offre de base et une offre concernant la prestation supplémentaire éventuelle.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la consultation est réservée à des entreprises adaptées en application des articles R. 2113-7 et L. 2113-12 à L. 2113-14 du code de la commande publique.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-30
19:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-31
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Paris.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
URL: http://paris.tribunal-adminstratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
URL: http://paris.tribunal-adminstratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 045-106668 (2020-03-02)
Informations complémentaires (2020-03-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Office national des anciens Combattant
Adresse postale: Hôtel national des Invalides, 129 rue de Grenelle
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 045-106668
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-30 📅
L'heure: 19:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-14 📅
L'heure: 19:00
Source: OJS 2020/S 057-136892 (2020-03-17)
Informations complémentaires (2020-04-03)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-14 📅
L'heure: 19:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-18 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-03-31 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-18 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 069-165119 (2020-04-03)
Avis d'attribution de marché (2020-06-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel national des invalides — 129 rue de Grenelle
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 120 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais de réalisation
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 045-106668
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020.044.C00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Plasturgie et assemblage de la fleur
Date de conclusion du contrat: 2020-06-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Visa pour l'entreprise
Numéro d'enregistrement national: 410958789000027
Adresse postale: ZAC des Ancises
Commune postale: Creuzier-le-Neuf
Code postal: 03300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 686000484📞
Région: Allier🏙️
URL: https://www.visa-injection-plastique.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: ESAT de Creuzier
Numéro d'enregistrement national: 85264767600380
Adresse postale: chemin du Cat
Téléphone: +33 470587090📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020.045.C00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Impression et façonnage des corolles
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 41095878900027
Nom: ESAT de Boissor
Numéro d'enregistrement national: 77560816900048
Adresse postale: Domaine de Boissor
Commune postale: Luzech
Code postal: 46140
Téléphone: +33 565307720📞
Région: Lot-et-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Source: OJS 2020/S 124-304466 (2020-06-26)