19S0088 — accord-cadre à bons de commande pour les travaux de peintures extérieures du parc de logements de Maisons et Cités

Avis de marché (2020-01-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Maisons et Cités (59)
Adresse postale: 167 rue des Foulons
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 327998585 📞
Courrier électronique: estelle.magne@maisonsetcites.fr 📧
Fax: +33 327998599 📠
Région: Nord-Pas de Calais 🏙️
URL: https://www.maisonsetcites.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏
URL de participation: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: SA d'HLM

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“19S0088 — accord-cadre à bons de commande pour les travaux de peintures extérieures du parc de logements de Maisons et Cités”
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Brève description:
“19S0088 — accord-cadre à bons de commande pour les travaux de peintures extérieures du parc de logements de Maisons et Cités.”
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de peintures extérieures du parc de logements de Maisons et Cités — territoire Buay-la-Buissière”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Lieu d'exécution: Nord-Pas de Calais 🏙️
Description du marché:
“Travaux de peintures extérieures du parc de logements de Maisons et Cités — intervention sur le territoire de compétences la Cabbalr (territoire de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, de manière tacite, sans dépasser une durée maximale de 4 ans. Le titulaire ou le groupement d'entreprise ne...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire de l'accord-cadre, en application de l'article R. 2122-7 du code de la...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de peintures extérieures du parc de logements de Maisons et Cités — territoire de Lens”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Travaux de peintures extérieures du parc de logements de Maisons et Cités — intervention sur le territoire de compétences de la CALL (territoire de Lens).”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de peintures extérieures du parc de logements de Maisons et Cités — territoire de Noyelles Godault”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Travaux de peintures extérieures du parc de logements de Maisons et Cités — intervention sur le territoire de compétences la CAHC (territoire de Noyelles Godault).”    Afficher plus
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, de manière tacite, sans dépasser une durée maximale de 4 ans. Le titulaire ou le groupement d'entreprise ne...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de peintures extérieures du parc de logements de Maisons et Cités — territoire de Douai”
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Description du marché:
“Travaux de peintures extérieures du parc de logements de Maisons et Cités — intervention sur le territoire de compétences de la CAD, de le CCCO et de la...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de peintures extérieures du parc de logements de Maisons et Cités — territoire de Valenciennes”
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Travaux de peintures extérieures du parc de logements de Maisons et Cités — intervention sur le territoire de de la CAPH et de Valenciennes Métropole situés...”    Afficher plus

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de peintures extérieures du parc de logements de Maisons et Cités — (territoire de Bruay-la-Buissière)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2

7️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 4

8️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Hauts-de-France 🏙️

9️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 8

1️⃣0️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 10

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-21 11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-24 11:30 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, de manière tacite, sans dépasser une durée maximale de 4 ans. Le titulaire ou le groupement d'entreprise ne...”    Afficher plus
Informations complémentaires

“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire de l'accord-cadre, en application de l'article R. 2122-7 du code de la...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (CJA art. L. 551-1 et s), — référé contractuel (CJA art. L. 551-13 et s). Le nº de téléphone du TGI est le +33 320783333.”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 011-020668 (2020-01-13)