19c082ao — pr/Jm — fourniture d'outillage à main, d'outillage électroportatif et d'outillage pneumatique — fourniture de moyens d'accès de la famille des échelles

Toulouse Métropole

Les différents types d'outillages (lot 1) et les échelles (lot 2) sont destinés aux travaux exécutés en régie par les différentes directions suivant leurs domaines de compétences. Lieu(x) d'exécution: Toulouse et territoire de Toulouse Métropole groupement de commandes: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec l'organisme suivant: commune de Toulouse. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-05-07 Avis de marché
2020-08-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils à main pneumatiques ou à moteur
Numéro de référence: 19c082ao /Jo
Brève description:
Les différents types d'outillages (lot 1) et les échelles (lot 2) sont destinés aux travaux exécutés en régie par les différentes directions suivant leurs domaines de compétences. Lieu(x) d'exécution: Toulouse et territoire de Toulouse Métropole groupement de commandes: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec l'organisme suivant: commune de Toulouse. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils à main pneumatiques ou à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Outils 📦
Échelles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-07 📅
Date limite de soumission: 2020-06-08 📅
Date de publication: 2020-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 091-216422
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Montant annuel estimé pour la ville de Toulouse: 66 040 EUR HT. Montant annuel estimé pour Toulouse Métropole: 91 197 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 673 924 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture d'outillage à main, d'outillage électroportatif et d'outillage pneumatique
Numéro du lot: Lot 1
Brève description:
Fourniture d'outillage à main, d'outillage électroportatif et d'outillage pneumatique.
Valeur estimée hors TVA: 628 948 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
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Informations complémentaires:
Montant annuel estimé pour la ville de Toulouse: 66 040 EUR HT. Montant annuel estimé pour Toulouse Métropole: 91 197 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture de moyens d'accès de la famille des échelles
Numéro du lot: Lot 2
Brève description: Fourniture de moyens d'accès de la famille des échelles.
Valeur estimée hors TVA: 44 976 EUR 💰
Informations complémentaires:
Montant annuel estimé pour la ville de Toulouse: 6 746 EUR HT. Montant annuel estimé pour Toulouse Métropole: 4 498 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — ils peuvent aussi utiliser le Document unique de marché européen (DUME). Nota: si un groupement d'entreprises candidate à la procédure via le DUME, chaque cotraitant devra remplir un DUME. Il en va de même pour chaque sous-traitant.
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Situation économique et financière:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat;
— et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à livrer les fournitures.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Couverture des besoins
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 5.0
Prix (pondération): 60.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Toulouse
Adresse postale: 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info — la procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Montants estimés: le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimée à:
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— lot 1: fourniture d'outillage: 157 237,00 EUR HT,
— lot 2: famille des échelles: 11 244,00 EUR HT.
Modalités essentielles de financement et de paiement:
— les prestations seront financées selon les modalités suivantes: ressources propres de la ville de Toulouse, ressources propres de Toulouse Métropole;
— délai global de paiement: 30 jours.
Forme juridique du groupement: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Échantillons ou maquettes exiges: pour le lot 1, afin de se rendre compte de la qualité des produits proposés, les candidats devront fournir en appui de leur offre:
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— une clé plate mixte à encombrement réduit de 10 et une de 17;
— une clé à pipe débouchée de 10 et une de 17.
Ces pièces devront être adressés à M. Jean-Michel Borios, service achats-marchés, cellule approvisionnement — direction de l'immobilier et des bâtiments, situé au Domaine entretien et ateliers (DEA), 4 rue Labrousse, 31100 Toulouse. Elles devront parvenir avant la date limite fixée pour la remise des offres. Signature électronique: conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Une liste de prestataires est disponible sur le site de l'ANSSI (https://www.ssi.gouv.fr/). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Renseignements complémentaires: pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse internet est la suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info — renseignements dématérialisation: Toulouse Métropole — direction de la commande publique, 6 rue René Leduc — BP 35821 — 31505 Toulouse Cedex 5 Hana Zarevucka — tél.: +33 562276553 — courriel: hana.zarevucka@toulousemetropole.fr
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 091-216422 (2020-05-07)
Avis d'attribution de marché (2020-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les différents types d'outillages (lot 1) et les échelles (lot 2) sont destinés aux travaux exécutés en régie par les différentes directions suivant leurs domaines de compétences. Lieu(x) d'exécution: Toulouse et territoire de Toulouse Métropole. Groupement de commandes: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec l'organisme suivant: – commune de Toulouse. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Metropole. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre.
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Valeur totale du marché: 168 481 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-04 📅
Date de publication: 2020-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 152-371117
Se réfère à l'avis: 2020/S 091-216422
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Montant annuel estimé pour la Ville de Toulouse: 66 040 EUR HT. Montant annuel estimé pour Toulouse Métropole: 91 197 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les différents types d'outillages (lot 1) et les échelles (lot 2) sont destinés aux travaux exécutés en régie par les différentes directions suivant leurs domaines de compétences. Lieu(x) d'exécution: Toulouse et territoire de Toulouse Métropole. Groupement de commandes: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec l'organisme suivant:
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– commune de Toulouse.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Metropole. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre.
Intitulé du lot: Fourniture d'outillage à main, d'outillage électroportatif et d'outillage pneumatique.
Informations complémentaires:
Montant annuel estimé pour la Ville de Toulouse: 66 040 EUR HT.
Montant annuel estimé pour Toulouse Métropole: 91 197 EUR (HT).
Montant annuel estimé pour la Ville de Toulouse: 6 746 euro(s) Ht Montant annuel estimé pour Toulouse Métropole: 4 498 euro(s) (H.T.).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-16 📅
Nom: Bernard Pagès
Adresse postale: 881 la Pyrenéenne
Commune postale: Labège
Code postal: 31670
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 157 237 EUR 💰
11 244 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Référence
Informations complémentaires
Accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum. Les montants indiqués sont des estimations annuelles.
Source: OJS 2020/S 152-371117 (2020-08-04)
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Région:
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