19c082ao — pr/Jm — fourniture d'outillage à main, d'outillage électroportatif et d'outillage pneumatique — fourniture de moyens d'accès de la famille des échelles
Les différents types d'outillages (lot 1) et les échelles (lot 2) sont destinés aux travaux exécutés en régie par les différentes directions suivant leurs domaines de compétences. Lieu(x) d'exécution: Toulouse et territoire de Toulouse Métropole groupement de commandes: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec l'organisme suivant: commune de Toulouse. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-08.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19c082ao — pr/Jm — fourniture d'outillage à main, d'outillage électroportatif et d'outillage pneumatique — fourniture de moyens d'accès de la famille des...”
Titre
19c082ao — pr/Jm — fourniture d'outillage à main, d'outillage électroportatif et d'outillage pneumatique — fourniture de moyens d'accès de la famille des échelles
19c082ao /Jo
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Produits/services: Outils à main pneumatiques ou à moteur📦
Brève description:
“Les différents types d'outillages (lot 1) et les échelles (lot 2) sont destinés aux travaux exécutés en régie par les différentes directions suivant leurs...”
Brève description
Les différents types d'outillages (lot 1) et les échelles (lot 2) sont destinés aux travaux exécutés en régie par les différentes directions suivant leurs domaines de compétences. Lieu(x) d'exécution: Toulouse et territoire de Toulouse Métropole groupement de commandes: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec l'organisme suivant: commune de Toulouse. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 673 924 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'outillage à main, d'outillage électroportatif et d'outillage pneumatique” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Outils📦
Produits/services supplémentaires: Outils à main électromécaniques📦
Produits/services supplémentaires: Outils à main📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Fourniture d'outillage à main, d'outillage électroportatif et d'outillage pneumatique.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Couverture des besoins
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 5.0
Prix (pondération): 60.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 628 948 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme....”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
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Informations complémentaires:
“Montant annuel estimé pour la ville de Toulouse: 66 040 EUR HT. Montant annuel estimé pour Toulouse Métropole: 91 197 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de moyens d'accès de la famille des échelles
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Produits/services supplémentaires: Échelles📦
Description du marché: Fourniture de moyens d'accès de la famille des échelles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 976 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant annuel estimé pour la ville de Toulouse: 6 746 EUR HT. Montant annuel estimé pour Toulouse Métropole: 4 498 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Pour présenter leur candidature, les...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — ils peuvent aussi utiliser le Document unique de marché européen (DUME). Nota: si un groupement d'entreprises candidate à la procédure via le DUME, chaque cotraitant devra remplir un DUME. Il en va de même pour chaque sous-traitant.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat;
— et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à livrer les fournitures.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-09
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info — la procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Montants estimés: le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimée à:
— lot 1: fourniture d'outillage: 157 237,00 EUR HT,
— lot 2: famille des échelles: 11 244,00 EUR HT.
Modalités essentielles de financement et de paiement:
— les prestations seront financées selon les modalités suivantes: ressources propres de la ville de Toulouse, ressources propres de Toulouse Métropole;
— délai global de paiement: 30 jours.
Forme juridique du groupement: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Échantillons ou maquettes exiges: pour le lot 1, afin de se rendre compte de la qualité des produits proposés, les candidats devront fournir en appui de leur offre:
— une clé plate mixte à encombrement réduit de 10 et une de 17;
— une clé à pipe débouchée de 10 et une de 17.
Ces pièces devront être adressés à M. Jean-Michel Borios, service achats-marchés, cellule approvisionnement — direction de l'immobilier et des bâtiments, situé au Domaine entretien et ateliers (DEA), 4 rue Labrousse, 31100 Toulouse. Elles devront parvenir avant la date limite fixée pour la remise des offres. Signature électronique: conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Une liste de prestataires est disponible sur le site de l'ANSSI (https://www.ssi.gouv.fr/). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Renseignements complémentaires: pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse internet est la suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info — renseignements dématérialisation: Toulouse Métropole — direction de la commande publique, 6 rue René Leduc — BP 35821 — 31505 Toulouse Cedex 5 Hana Zarevucka — tél.: +33 562276553 — courriel: hana.zarevucka@toulousemetropole.fr
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Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 091-216422 (2020-05-07)
Avis d'attribution de marché (2020-08-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19c082ao — PR/JM — fourniture d'outillage à main, d'outillage électroportatif et d'outillage pneumatique — fourniture de moyens d'accès de la famille des...”
Titre
19c082ao — PR/JM — fourniture d'outillage à main, d'outillage électroportatif et d'outillage pneumatique — fourniture de moyens d'accès de la famille des échelles
19c082ao /Jo
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Brève description:
“Les différents types d'outillages (lot 1) et les échelles (lot 2) sont destinés aux travaux exécutés en régie par les différentes directions suivant leurs...”
Brève description
Les différents types d'outillages (lot 1) et les échelles (lot 2) sont destinés aux travaux exécutés en régie par les différentes directions suivant leurs domaines de compétences. Lieu(x) d'exécution: Toulouse et territoire de Toulouse Métropole. Groupement de commandes: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec l'organisme suivant:
– commune de Toulouse.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Metropole. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 168 481 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'outillage à main, d'outillage électroportatif et d'outillage pneumatique.” Description
Informations complémentaires:
“Montant annuel estimé pour la Ville de Toulouse: 66 040 EUR HT.
Montant annuel estimé pour Toulouse Métropole: 91 197 EUR (HT).”
Informations complémentaires:
“Montant annuel estimé pour la Ville de Toulouse: 6 746 euro(s) Ht Montant annuel estimé pour Toulouse Métropole: 4 498 euro(s) (H.T.).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 091-216422
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre:
“Fourniture d'outillage à main, d'outillage électroportatif et d'outillage pneumatique”
Date de conclusion du contrat: 2020-07-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Bernard Pagès
Adresse postale: 881 la Pyrenéenne
Commune postale: Labège
Code postal: 31670
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 157 237 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Titre: Fourniture de moyens d'accès de la famille des échelles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 244 💰
“Accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum. Les montants indiqués sont des estimations annuelles.”
Source: OJS 2020/S 152-371117 (2020-08-04)