La présente consultation a pour objet la fourniture de vaisselle et d'accessoires à usage unique pour répondre aux besoins des services de la ville de Grenoble.
Les produits des lots nº 1 et 3 sont des produits écologiques.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3, la durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Pour la période initiale de l'accord-cadre, le montant maximum est de 150 000 EUR HT, tous lots confondus. 600 000 EUR HT maximum toutes périodes confondues.
Le montant maximum par lot est précisé ci-après.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-07.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-05.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Vaisselle et accessoires à usage unique
Produits/services: Fournitures jetables pour restauration📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de vaisselle et d'accessoires à usage unique pour répondre aux besoins des services de la ville de...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture de vaisselle et d'accessoires à usage unique pour répondre aux besoins des services de la ville de Grenoble.
Les produits des lots nº 1 et 3 sont des produits écologiques.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3, la durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Pour la période initiale de l'accord-cadre, le montant maximum est de 150 000 EUR HT, tous lots confondus. 600 000 EUR HT maximum toutes périodes confondues.
Le montant maximum par lot est précisé ci-après.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vaisselles et plateaux repas à usage unique «écologiques»
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures jetables pour restauration📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Pour la période initiale, le montant maximum est fixé à 50 000 EUR HT. Ce montant est identique pour les périodes de reconduction.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: fiches techniques des produits et certifications «écologiques» fournies”
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Dispositions prises pour assurer une livraison respectueuse de l'environnement
Critère de qualité (nom):
“Dispositions prises pour assurer une livraison respectueuse de l'environnement: qualité environnementale de la flotte de véhicules utilisés pour les livraisons”
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom):
“Dispositions prises pour assurer une livraison respectueuse de l'environnement: optimisation/mutualisation des tournées dans la ZFE”
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Prix (pondération): 35.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3, la durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3, la durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accessoires et ustensiles de cuisine divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Ustensiles de cuisine📦
Description du marché:
“Pour la période initiale, le montant maximum est fixé à 20 000 EUR HT. Ce montant est identique pour les périodes de reconduction.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: fiches techniques des produits
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serviettes de table à usage unique «écologiques»
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Serviettes de table📦
Description du marché:
“Pour la période initiale, le montant maximum est fixé à 40 000 EUR HT. Ce montant est identique pour les périodes de reconduction.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (pondération): 25.0
Critère de qualité (nom): Dispositions prises pour une livraison respectueuse de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom):
“Dispositions prises pour une livraison respectueuse de l'environnement: qualité environnementale de la flotte de véhicules utilisés pour les livraisons”
Critère de qualité (nom):
“Dispositions prises pour une livraison respectueuse de l'environnement: optimisation/mutualisation des tournées dans la ZFE”
Prix (pondération): 30.0
Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3, la durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3, la durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lavettes à usage unique, torchons
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Torchons📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Dispositions prises pour une livraison respectueuse de l'environnement: optimisation/mutualisation des tournées dans la Zfe”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le DC1,
— lettre de candidature ou...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le DC1,
— lettre de candidature ou le DC1,
— fiche contact.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP (lots 1 et 3).
Début d'exécution de l'accord-cadre à...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP (lots 1 et 3).
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix ajustables annuellement.
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: budget principal de la ville de Grenoble et annexes du self et de la cuisine centrale.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-07
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-08
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — La candidature peut être présentée:
— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Le choix du mode de transmission est global et irréversible.
Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné.
La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Échantillons exigés: l'attention des candidats est attirée sur le fait que des échantillons sont exigés pour l'ensemble des lots. La liste des échantillons figure dans le BPU propre à chaque lot.
Les modalités de remise des échantillons sont précisées dans le règlement de la consultation, article 5.2.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2019/S 173-421617 (2019-09-05)