Pour ses besoins en développements et en contrôle de procédés sub 10 nm, le LETI doit mettre à jour son CDSEM Verity 4i+. L’équipement devra fonctionner en automatique avec des substrats 200 et 300 mm. Il sera utilisé pour observer et mesurer, en planaire et en 3D, des motifs de circuits pour la microélectronique dans la gamme du nanomètre au micromètre (ligne, espace, trou, plot, ....).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-23.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Upgrade de l'équipement CDSEM Verity 4i+
190334-EB
Produits/services: Services de recherche et développement expérimental📦
Brève description:
“Pour ses besoins en développements et en contrôle de procédés sub 10 nm, le LETI doit mettre à jour son CDSEM Verity 4i+. L’équipement devra fonctionner en...”
Brève description
Pour ses besoins en développements et en contrôle de procédés sub 10 nm, le LETI doit mettre à jour son CDSEM Verity 4i+. L’équipement devra fonctionner en automatique avec des substrats 200 et 300 mm. Il sera utilisé pour observer et mesurer, en planaire et en 3D, des motifs de circuits pour la microélectronique dans la gamme du nanomètre au micromètre (ligne, espace, trou, plot, ....).
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Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Pour ses besoins en développements et en contrôle de procédés sub 10 nm, le LETI doit mettre à jour son CDSEM Verity 4i+. L’équipement devra fonctionner en...”
Description du marché
Pour ses besoins en développements et en contrôle de procédés sub 10 nm, le LETI doit mettre à jour son CDSEM Verity 4i+. L’équipement devra fonctionner en automatique avec des substrats 200 et 300 mm. Il sera utilisé pour observer et mesurer, en planaire et en 3D, des motifs de circuits pour la microélectronique dans la gamme du nanomètre au micromètre (ligne, espace, trou, plot, ....).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-08-01 📅
Date de fin: 2020-01-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Le cahier des charges sera remis dès réception de l'accord de confidentialité paraphé et signé par le soumissionnaire.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournit à l'appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournit à l'appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire,
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou équivalent).
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet suivant:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics
Ou un Document unique de marché européen (DUME) disponible sur https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-23
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités d’obtention du dossier de consultation: pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: 190334-EB.
Modalités de transmission des candidatures et des offres: les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 110-269109 (2019-06-07)
Informations complémentaires (2019-06-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Mme Estelle Bastien
Objet Champ d'application du marché
Titre: UPGRADE de l'équipement CDSEM Verity 4i+
190334-EB
Brève description:
“Pour ses besoins en développements et en contrôle de procédés SUB 10nm, le LETI doit mettre à jour son CDSEM Verity 4i+. L’équipement devra fonctionner en...”
Brève description
Pour ses besoins en développements et en contrôle de procédés SUB 10nm, le LETI doit mettre à jour son CDSEM Verity 4i+. L’équipement devra fonctionner en automatique avec des substrats 200 et 300 mm. Il sera utilisé pour observer et mesurer, en planaire et en 3D, des motifs de circuits pour la microélectronique dans la gamme du nanomètre au micromètre (ligne, espace, trou, plot, …).
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 110-269109
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-07-23 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-07-08 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-07-23 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-07-08 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
La date d'ouverture des offres est modifiée au 8.7.2019 — Heure locale: 12:00.
Source: OJS 2019/S 114-280695 (2019-06-13)
Avis d'attribution de marché (2019-07-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 17, rue des Martyrs
Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 110-269109
Attribution du marché
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Titre: Upgrade de l'équipement CDSEM Verity 4i+
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités d’obtention du dossier de consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateformededématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: 190334-EB
Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 2, place de Verdun
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe Tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2019/S 139-342944 (2019-07-17)