Uniha_2019aobas_M1761_Fourniture de bas et chaussettes de compression veineuse

CHU Lyon

Les hospices civils de Lyon (CHU Lyon) sont pouvoir adjudicateur et coordonnateur du groupement de commandes pour la «Fourniture de bas et chaussettes de compression veineuse». La liste des adhérents est définie à l'annexe 01 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire passé en application de l'article 78 du décret sus visé. Il donne lieu à l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 n 2016-360 du 25.3.2016 et est conclu sans minimum et maximum. Les quantités indiquées à l'annexe 02 «Catalogue des besoins» du CCTP sont celles de chaque adhérent et sont des quantités prévues pour la durée des marchés. Elles sont estimatives, sans quantité minimum et/ou maximum. Elles n'ont aucun caractère contractuel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-04-05 Avis de marché
2019-11-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bas
Numéro de référence: AOBAS2019_M1761
Brève description:
Les hospices civils de Lyon (CHU Lyon) sont pouvoir adjudicateur et coordonnateur du groupement de commandes pour la «Fourniture de bas et chaussettes de compression veineuse». La liste des adhérents est définie à l'annexe 01 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire passé en application de l'article 78 du décret sus visé. Il donne lieu à l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 n
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bas 📦
Code CPV supplémentaire: Bas 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Lyon
Adresse postale: 45 rue Villon
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon Cedex 08
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-lyon.fr 🌏
Courrier électronique: da.uniha@chu-lyon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=424290&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=424290&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-05 📅
Date limite de soumission: 2019-05-15 📅
Date de publication: 2019-04-09 📅
Date de début: 2019-10-01 📅
Date de fin: 2021-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 070-164667
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Les Prestations supplémentaires éventuelles Facultatives (PSEF) sont demandées par le pouvoir adjudicateur. L'acceptation de ces prestations est à l'appréciation du pouvoir adjudicateur. Voir RC.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 et lot 2
Numéro du lot: 1
Brève description:
Cette consultation comprend 2 lots:
— lot 1 chaussettes et bas cuisse classe II,
— lot 2 chaussettes ATE se reporter à l'annexe 01 du CCTP pour le détail de l'allotissement.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Se reporter à l'annexe 05 du CCAP «Conditions de livraisons particulières à chaque établissement».

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir RC.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Voir RC
Adresse postale: Voir RC
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays: Rhône 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=424290&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Au cours de la dernière année d'exécution.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Dugesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffeta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-4 du code de justice administrative; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 070-164667 (2019-04-05)
Avis d'attribution de marché (2019-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les hospices Civils de Lyon (CHU Lyon) sont pouvoir adjudicateur et coordonnateur du groupement de commandes pour la «Fourniture de bas et chaussettes de compression veineuse». La liste des adhérents est définie à l'annexe 01 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire passé en application de l'article 78 du décret sus visé. Il donne lieu à l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 nº 2016-360 du 25.3.2016 et est conclu sans minimum et maximum. Les quantités indiquées à l'annexe 02 «Catalogue des besoins» du CCTP sont celles de chaque adhérent et sont des quantités prévues pour la durée des marchés. Elles sont estimatives, sans quantité minimum et/ou maximum. Elles n'ont aucun caractère contractuel.
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Valeur totale du marché: 1038851.88 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-19 📅
Date de publication: 2019-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 226-553932
Se réfère à l'avis: 2019/S 070-164667
Numéro JO-S: 226

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Chaussettes et bas cuisse classe II
Brève description:
Lot 1 chaussettes et bas cuisse classe II se reporter à l'annexe 1 du CCTP pour le détail de l'allotissement.
Intitulé du lot: Lot 2 chaussettes ATE
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot 2 chaussettes ATE se reporter à l'annexe 1 du CCTP pour le détail de l'allotissement.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Se reporter à l'annexe 5 du CCAP «Conditions de livraisons particulières à chaque établissement».

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Prestations fournisseur
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Pourcentage établissement formés en 3 mois
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-08 📅
Nom: DJO France
Adresse postale: Centre européen de frêt, 3 rue de Béthar
Commune postale: Mouguerre
Code postal: 64990
Pays: France 🇫🇷
Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: https://www.djoglobal.eu/fr_FR/index.html 🌏
Valeur totale du marché: 850975.70 EUR 💰
187876.18 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-4 du code de justice administrative,
— référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31
— recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des «mesures de publicité appropriées».
Source: OJS 2019/S 226-553932 (2019-11-19)