Travaux TCE 2017 sur 8 logements individuels — diffus Aquitanis — lot menuiseries extérieures — relance

Aquitanis

Travaux TCE 2017 sur 8 logements individuels — diffus Aquitanis — lot menuiseries extérieures — relance.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• A3M

Qui ?

• Aquitanis

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil › Travaux de construction de bâtiments

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-01	Avis de marché
2019-07-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Numéro de référence: 19S0005A
Brève description:

Travaux TCE 2017 sur 8 logements individuels — diffus Aquitanis — lot menuiseries extérieures — relance.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Aquitanis
Adresse postale: 1 avenue André Reinson, CS 30 239
Code postal: 33028
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.aquitanis.fr 🌏
Courrier électronique: d.dumas@aquitanis.fr 📧
Téléphone: +33 556118449 📞
URL des documents: http://aquitanis.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-01 📅
Date limite de soumission: 2019-03-22 📅
Date de publication: 2019-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 045-102041
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires

Ce lot comporte une solution de base et une variante imposée. Attestation de sous-section 4.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux TCE 2017 sur 8 logements individuels — diffus Aquitanis — lot menuiseries extérieures.

Durée de l'accord: 6 mois
Informations complémentaires:

Ce lot comporte une solution de base et une variante imposée.

Attestation de sous-section 4.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Extrait K-bis.
Situation économique et financière:

Les candidats produiront en sus des DC1, DC2 et Kbis, tout document à leur convenance pour justifier de leurs capacités professionnelles et financières et notamment leur chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 dernières années ainsi que l'effectif moyen annuel sur la même période et l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Delphine Dumas
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://aquitanis.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

La présente consultation est passée en application de l'article 27 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les offres devront être obligatoirement dématérialisées et déposées via la plate-forme http://aquitanis.e-marchespublics.com

Attention, aucun support physique (papier, CD, clé USB) ne sera accepté.

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas négocier.

Retenue de garantie.

Les travaux feront l'objet des garanties biennales et/ou décennales conformément à la réglementation (code civil). Garantie de parfait achèvement de 1 an.

Ressources propres et extérieures publiques et privées(subvention et emprunt). Paiement à 30 jours par virement.

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire d'un marché est d’une forme différente, il pourra se voir contraint d’assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu’il est indiqué ci-dessus.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— soit référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),

— soit référé contractuel introduit dans un délai de 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,

— soit recours pour excès de pouvoir introduit dans le délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée,

— soit recours de pleine juridiction par tout candidat évincé, contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en soient divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du dit contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.

Source: OJS 2019/S 045-102041 (2019-03-01)

Avis d'attribution de marché (2019-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux TCE 2017 sur 8 logements individuels — diffus aquitanis — lot menuiseries extérieures — relance.

Valeur totale du marché: 86208.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-11 📅
Date de publication: 2019-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 135-331102
Se réfère à l'avis: 2019/S 045-102041
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires

Ce lot comporte une solution de base et une variante imposée. Attestation de sous section 4

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux TCE 2017 sur 8 logements individuels — diffus aquitanis — lot menuiseries extérieures.

Informations complémentaires: Attestation de sous section 4

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-19 📅
Nom: A3M
Commune postale: Montussan
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 86208.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

Retenue de garantie: les travaux feront l'objet des garanties biennales et/ou décennales conformément à la réglementation (code civil).

Garantie de parfait achèvement de 1 an.

Ressources propres et extérieures publiques et privées(subvention et emprunt).

Paiement à 30 jours par virement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— soit référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché, conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,

— soit référé contractuel introduit dans un délai de 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE, conformément aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,

Source: OJS 2019/S 135-331102 (2019-07-11)

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