Travaux sur les réseaux d'assainissement et de leurs ouvrages annexes sur le territoire de l'Ept paris terres d'envol (93)

Paris Terres d'Envol

Travaux sur les réseaux d'assainissement et de leurs ouvrages annexes sur le territoire de l'Ept paris terres d'envol (93).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-24. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-23.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-12-23 Avis de marché
2020-05-05 Avis d'attribution de marché
2021-05-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-12-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Paris terres d'Envol
Adresse postale: BP 10018
Commune postale: Aulnay-sous-Bois Cedex
Code postal: 93601
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 148170280 📞
Courrier électronique: marchespublics@paristde.fr 📧
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: http://Paristerresdenvol.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: http://www.paristde.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_S5BZNKR0Tg 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux sur les réseaux d'assainissement et de leurs ouvrages annexes sur le territoire de l'Ept paris terres d'envol (93) EPT 1959”
Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Brève description:
“Travaux sur les réseaux d'assainissement et de leurs ouvrages annexes sur le territoire de l'Ept paris terres d'envol (93).”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1 – accord-cadre multi-attributaire pour les travaux neufs sur les réseaux d'assainissement sur les communes de Sevran, Villepinte et Tremblay-En-France”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de canalisations d'eaux usées 📦
Produits/services supplémentaires: Ouvrages annexes pour canalisations d'eau 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales 📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché:
“Travaux neufs sur les réseaux d'assainissement sur les communes de Sevran, Villepinte et Tremblay-en-France.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Reconductible 3 fois de manière tacite pour des périodes de 12 mois, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2 – accord-Cadre multi-attributaire pour les travaux neufs sur les réseaux d'assainissement sur la commune d'Aulnay-sous-bois”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Travaux neufs sur les réseaux d'assainissement sur la commune d'Aulnay-sous-bois.”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3 – accord-Cadre multi-attributaire pour les travaux neufs sur les réseaux d'assainissement sur les communes de Dugny, Drancy et Le Bourget”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Travaux neufs sur les réseaux d'assainissement sur les communes de Dugny, Drancy et Le Bourget.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-24 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-24 14:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.tamontreuil@juradm.fr 📧
URL: http://Montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.tamontreuil@juradm.fr 📧
URL: http://Montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.tamontreuil@juradm.fr 📧
URL: http://Montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 249-617377 (2019-12-23)
Avis d'attribution de marché (2020-05-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Paris terres d'envol

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux sur les réseaux d'assainissement et de leurs ouvrages annexes sur le territoire de l'EPT Paris terres d'envol (93) EPT 1959”
Brève description:
“Travaux sur les réseaux d'assainissement et de leurs ouvrages annexes sur le territoire de l'EPT paris terres d'envol (93).”
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1 — accord-cadre multi-attributaire pour les travaux neufs sur les réseaux d'assainissement sur les communes de Sevran, Villepinte et Tremblay-en-France”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2 — accord-cadre multi-attributaire pour les travaux neufs sur les réseaux d'assainissement sur la commune d'Aulnay-sous-Bois”
Description
Description du marché:
“Travaux neufs sur les réseaux d'assainissement sur la commune d'Aulnay-sous-Bois.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3 — accord-cadre multi-attributaire pour les travaux neufs sur les réseaux d'assainissement sur les communes de Dugny, Drancy et Le Bourget”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 249-617377

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: EPT 1959
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot n 01: travaux neufs programmés sans limitation de montant de travaux, à réaliser sur les communes de Sevran, Villepinte et Tremblay-en-France”
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Lot n 03: travaux neufs programmés sans limitation de montant de travaux à réaliser sur les communes de Drancy, Dugny, Le Bourget”
Source: OJS 2020/S 090-213815 (2020-05-05)
Avis d'attribution de marché (2021-05-25)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Paris Terres d'Envol

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux sur les réseaux d'assainissement et de leurs ouvrages annexes sur le territoire de l'EPT Paris Terres d'Envol (93) EPT 1959”
Brève description:
“Travaux sur les réseaux d'assainissement et de leurs ouvrages annexes sur le territoire de l'EPT Paris Terres d'Envol (93).”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Titre:
“Lot 1: accord-cadre multi-attributaire pour les travaux neufs sur les réseaux d'assainissement sur les communes de Sevran, Villepinte et Tremblay-en-France”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: accord-cadre multi-attributaire pour les travaux neufs sur les réseaux d'assainissement sur la commune d'Aulnay-sous-Bois”
Titre:
“Lot 3: accord-cadre multi-attributaire pour les travaux neufs sur les réseaux d'assainissement sur les communes de Dugny, Drancy et Le Bourget”

Attribution du marché
Titre:
“Lot n 1: accord cadre multi-attributaire pour les travaux neufs sur les réseaux d'assainissement sur les communes de Sevran, Villepinte et Tremblay-en-France”
Titre:
“Lot n 3: accord-cadre multi-attributaire pour les travaux neufs sur les réseaux d'assainissement sur les communes de Dugny, Drancy et Le Bourget”

3️⃣
Numéro de contrat: AO20033
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lot n 2: accord-cadre multi-attributaire pour les travaux neufs sur les réseaux d'assainissement sur la commune d'Aulnay-sous-Bois”
Date de conclusion du contrat: 2020-04-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Société d'aménagement du territoire (SAT)
Adresse postale: 9 rue Léon-Foucault
Commune postale: Mitry-Mory
Code postal: 77290
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne 🏙️
URL: http://Sat.fr 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 548 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 1086344
Offre la plus élevée: 1298554
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

4️⃣
Numéro de contrat: AO20034
Titre:
“Lot n 2: Accord-cadre multi-attributaire pour les travaux neufs sur les réseaux d'assainissement sur la commune d'Aulnay-sous-Bois”
Date de conclusion du contrat: 2021-04-24 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Asten
Adresse postale: Route principale du port
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92637
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://Asten.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 548 000 💰
Code devise: EUR 💰

5️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Dubrac TP
Adresse postale: Boulevard Arago
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Région: Essonne 🏙️
URL: http://Dubractp.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 548 000 💰
Code devise: EUR 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaire impliquant la passation de marchés subséquents.
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Source: OJS 2021/S 102-266009 (2021-05-25)
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