Travaux sur les biens immobiliers de la Métropole de Lyon — Lot 8 Carrelage

Métropole de Lyon

Le présent marché a pour objet, la réalisation de travaux de carrelage, dans le cadre, d'une part, de la maintenance de bâtiments et d'ouvrages extérieurs pour l'ensemble du patrimoine métropolitain et d'autre part, dans le cadre de travaux neufs. Ces travaux sont susceptibles d'être effectués sur les immeubles bâtis ou non bâtis pour lesquels la Métropole de Lyon agit: soit en qualité de maître d'ouvrage, soit en qualité de mandataire dans le cadre d'une maîtrise d'ouvrage déléguée. Les interventions pourront se dérouler sur tous types de sites, tels que bâtiments tertiaires, collèges, immeubles d'habitation, parking privés etc.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Carrelages › Carrelage de sols
• Carrelages › Carrelage mural

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-22	Avis de marché
2020-02-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carrelage de sols
Numéro de référence: 19dpmg015
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carrelage de sols 📦
Code CPV supplémentaire: Carrelage mural 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: dpmg.marches@grandlyon.com 📧
URL des documents: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-22 📅
Date limite de soumission: 2019-09-26 📅
Date de publication: 2019-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 142-348789
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Le ou les représentants de l'acheteur.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 500 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 3 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques,

— éventuellement les documents pertinents et/ou informations pertinentes justifiant l'aptitude à exercer l'activité professionnelle,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:

—— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n

—— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.

Précisions:

— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins vingt salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (art. L. 5212-1 code du travail),

— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur,

— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles 45 et 48 de l'ordonnance n

— lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ou documents équivalents si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de fournir ceux demandés; niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant: déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité à la date limite de remise des offres.

Capacité technique et professionnelle:

— certificats de capacité d'organismes indépendants, attestant de leur capacité à exécuter le marché ou certificats équivalents d'organismes établis en Union européenne ou justificatifs équivalents (article R. 2142-3 CMP).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Qualibat 6312 (carrelages — revêtements — mosaïques: technicité confirmée) ou équivalent.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

— financement: ressources propres de l'acheteur,

— paiement: par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours dans les conditions du décret 2013-269 du 29.3.2013,

— prix révisable,

— avances,

— acomptes.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: 20 rue du Lac, 69003 Lyon.
Informations complémentaires: Le ou les représentants de l'acheteur.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004697700019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon, direction du patrimoine et des moyens généraux: il est rappelé que les demandes de renseignements sont exclusivement à adresser par écrit via la rubrique correspondances du profil acheteur de la Métropole: http://marches.publics.grandlyon.com
Adresse postale: 20 rue du Lac, 20 rue du Lac
Code postal: 69003
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com

— les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont détaillées dans le règlement de consultation. L'adresse postale indiquée dans le règlement de la consultation est indiquée exclusivement pour la transmission des copies de sauvegarde. L'adresse courriel indiquée est fournie à titre indicatif. Elle ne peut en aucun cas être utilisée comme moyen de dépôt des offres ou de demande de renseignements,

— procédure d'appel d'offre ouvert,

— la Métropole de Lyon est une collectivité territoriale à statut particulier,

— précision sur les conditions d'obtention des documents: le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence: 19DPMG015,

— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié,

— le candidat peut déposer sa candidature en utilisant un DUME. L'acheteur n'autorise pas l'utilisation du DUME déclaratif pour l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et les capacités requises. Les candidats doivent fournir l'ensemble des justificatifs exigés sur ces points,

— la transmission et la vérification des documents de candidatures ne peut pas être effectuée par le dispositif marché public simplifié sur présentation du numéro SIRET,

— la date prévisionnelle de démarrage des prestations est: janvier 2020,

— la facturation en ligne sera acceptée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 142-348789 (2019-07-22)

Avis d'attribution de marché (2020-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 441 953 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-21 📅
Date de publication: 2020-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 039-091461
Se réfère à l'avis: 2019/S 142-348789
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires

Accord-cadre sans mini maxi. Estimatif sur 4 ans: 110 488,32 EUR, tous attributaires confondus. Le candidat peut exercer: — référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative, — recours en contestation de la validité du contrat ou certaines de ses clauses dans les 2 mois à compter de la publication du présent avis, (arrêté du Conseil d'État 358994 du 4.4.2014). Le marché est consultable sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9:00 à 16:00 auprès de la direction du patrimoine et des moyens généraux située 3 rue des Cuirassiers, 69003 Lyon, sur demande écrite à direction du patrimoine et des moyens généraux, service ressources, unité procédures achats marchés, 20 rue du Lac — CS 33569 — 69505 Lyon Cedex 03 ou fax: +33 426993045 ou dpmg@grandlyon.com qui identifiera le demandeur juridique et physique, qui justifiera de son identité lors de la consultation.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-14 📅
Nom: Rhodanienne de Carrelage
Adresse postale: 54 avenue Francis de Pressense
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 110488.32 EUR 💰
Nom: Genty Carrelages SARL
Adresse postale: 52 impasse du Pras
Commune postale: La Mulatière
Code postal: 69350
Nom: Pavimentum
Adresse postale: 41 chemin du Pras
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre sans mini maxi. Estimatif sur 4 ans: 110 488,32 EUR, tous attributaires confondus. Le candidat peut exercer:

— référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative,

— recours en contestation de la validité du contrat ou certaines de ses clauses dans les 2 mois à compter de la publication du présent avis, (arrêté du Conseil d'État 358994 du 4.4.2014).

Le marché est consultable sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9:00 à 16:00 auprès de la direction du patrimoine et des moyens généraux située 3 rue des Cuirassiers, 69003 Lyon, sur demande écrite à direction du patrimoine et des moyens généraux, service ressources, unité procédures achats marchés, 20 rue du Lac — CS 33569 — 69505 Lyon Cedex 03 ou fax: +33 426993045 ou dpmg@grandlyon.com qui identifiera le demandeur juridique et physique, qui justifiera de son identité lors de la consultation.

Source: OJS 2020/S 039-091461 (2020-02-21)

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