Le présent marché a pour objet, la réalisation de travaux de carrelage, dans le cadre, d'une part, de la maintenance de bâtiments et d'ouvrages extérieurs pour l'ensemble du patrimoine métropolitain et d'autre part, dans le cadre de travaux neufs. Ces travaux sont susceptibles d'être effectués sur les immeubles bâtis ou non bâtis pour lesquels la Métropole de Lyon agit: soit en qualité de maître d'ouvrage, soit en qualité de mandataire dans le cadre d'une maîtrise d'ouvrage déléguée. Les interventions pourront se dérouler sur tous types de sites, tels que bâtiments tertiaires, collèges, immeubles d'habitation, parking privés etc.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-26.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-07-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 20004697700019
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Commune postale: Lyon
Code postal: 69505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dpmg.marches@grandlyon.com📧
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.grandlyon.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.grandlyon.com🌏 Communication
URL des documents: http://www.marchespublics.grandlyon.com🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Métropole de Lyon, direction du patrimoine et des moyens généraux: il est rappelé que les demandes de renseignements sont exclusivement à adresser par écrit...”
Nom
Métropole de Lyon, direction du patrimoine et des moyens généraux: il est rappelé que les demandes de renseignements sont exclusivement à adresser par écrit via la rubrique correspondances du profil acheteur de la Métropole: http://marches.publics.grandlyon.com
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux sur les biens immobiliers de la Métropole de Lyon — Lot 8 Carrelage
19dpmg015”
Produits/services: Carrelage de sols📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet, la réalisation de travaux de carrelage, dans le cadre, d'une part, de la maintenance de bâtiments et d'ouvrages extérieurs...”
Brève description
Le présent marché a pour objet, la réalisation de travaux de carrelage, dans le cadre, d'une part, de la maintenance de bâtiments et d'ouvrages extérieurs pour l'ensemble du patrimoine métropolitain et d'autre part, dans le cadre de travaux neufs. Ces travaux sont susceptibles d'être effectués sur les immeubles bâtis ou non bâtis pour lesquels la Métropole de Lyon agit: soit en qualité de maître d'ouvrage, soit en qualité de mandataire dans le cadre d'une maîtrise d'ouvrage déléguée. Les interventions pourront se dérouler sur tous types de sites, tels que bâtiments tertiaires, collèges, immeubles d'habitation, parking privés etc.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Carrelage mural📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet, la réalisation de travaux de carrelage, dans le cadre, d'une part, de la maintenance de bâtiments et d'ouvrages extérieurs...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet, la réalisation de travaux de carrelage, dans le cadre, d'une part, de la maintenance de bâtiments et d'ouvrages extérieurs pour l'ensemble du patrimoine métropolitain et d'autre part, dans le cadre de travaux neufs. Ces travaux sont susceptibles d'être effectués sur les immeubles bâtis ou non bâtis pour lesquels la Métropole de Lyon agit: soit en qualité de maître d'ouvrage, soit en qualité de mandataire dans le cadre d'une maîtrise d'ouvrage déléguée. Les interventions pourront se dérouler sur tous types de sites, tels que bâtiments tertiaires, collèges, immeubles d'habitation, parking privés etc.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
— la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques,
— éventuellement les documents pertinents et/ou informations pertinentes justifiant l'aptitude à exercer l'activité professionnelle,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:
—— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé),
—— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.
Précisions:
— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins vingt salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (art. L. 5212-1 code du travail),
— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur,
— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles 45 et 48 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015,
— lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ou documents équivalents si le candidat est objectivement dans...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ou documents équivalents si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de fournir ceux demandés; niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant: déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité à la date limite de remise des offres.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de capacité d'organismes indépendants, attestant de leur capacité à exécuter le marché ou certificats équivalents d'organismes établis en...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de capacité d'organismes indépendants, attestant de leur capacité à exécuter le marché ou certificats équivalents d'organismes établis en Union européenne ou justificatifs équivalents (article R. 2142-3 CMP).
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Qualibat 6312 (carrelages — revêtements — mosaïques: technicité confirmée) ou équivalent.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“— financement: ressources propres de l'acheteur,
— paiement: par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un...”
Conditions d'exécution du contrat
— financement: ressources propres de l'acheteur,
— paiement: par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours dans les conditions du décret 2013-269 du 29.3.2013,
— prix révisable,
— avances,
— acomptes.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-26
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-03
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 20 rue du Lac, 69003 Lyon.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Le ou les représentants de l'acheteur.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com
— les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont détaillées dans le règlement de consultation. L'adresse postale indiquée dans le règlement de la consultation est indiquée exclusivement pour la transmission des copies de sauvegarde. L'adresse courriel indiquée est fournie à titre indicatif. Elle ne peut en aucun cas être utilisée comme moyen de dépôt des offres ou de demande de renseignements,
— procédure d'appel d'offre ouvert,
— la Métropole de Lyon est une collectivité territoriale à statut particulier,
— précision sur les conditions d'obtention des documents: le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence: 19DPMG015,
— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié,
— le candidat peut déposer sa candidature en utilisant un DUME. L'acheteur n'autorise pas l'utilisation du DUME déclaratif pour l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et les capacités requises. Les candidats doivent fournir l'ensemble des justificatifs exigés sur ces points,
— la transmission et la vérification des documents de candidatures ne peut pas être effectuée par le dispositif marché public simplifié sur présentation du numéro SIRET,
— la date prévisionnelle de démarrage des prestations est: janvier 2020,
— la facturation en ligne sera acceptée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2019/S 142-348789 (2019-07-22)
Avis d'attribution de marché (2020-02-21) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux sur les biens immobiliers de la Métropole de Lyon — lot 8 carrelage
19dpmg015”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 441 953 💰
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 142-348789
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-02-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Rhodanienne de Carrelage
Adresse postale: 54 avenue Francis de Pressense
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110488.32 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Genty Carrelages SARL
Adresse postale: 52 impasse du Pras
Commune postale: La Mulatière
Code postal: 69350
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110488.32 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Pavimentum
Adresse postale: 41 chemin du Pras
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110488.32 💰
“Accord-cadre sans mini maxi. Estimatif sur 4 ans: 110 488,32 EUR, tous attributaires confondus. Le candidat peut exercer:
— référé contractuel dans les...”
Accord-cadre sans mini maxi. Estimatif sur 4 ans: 110 488,32 EUR, tous attributaires confondus. Le candidat peut exercer:
— référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative,
— recours en contestation de la validité du contrat ou certaines de ses clauses dans les 2 mois à compter de la publication du présent avis, (arrêté du Conseil d'État 358994 du 4.4.2014).
Le marché est consultable sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9:00 à 16:00 auprès de la direction du patrimoine et des moyens généraux située 3 rue des Cuirassiers, 69003 Lyon, sur demande écrite à direction du patrimoine et des moyens généraux, service ressources, unité procédures achats marchés, 20 rue du Lac — CS 33569 — 69505 Lyon Cedex 03 ou fax: +33 426993045 ou dpmg@grandlyon.com qui identifiera le demandeur juridique et physique, qui justifiera de son identité lors de la consultation.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 039-091461 (2020-02-21)