Travaux ponctuels sur les espaces verts (2 lots)

Grand Angoulême Agglomération

Un groupement de commande a été constitué entre la Communauté d'agglomération du Grand Angoulême, la ville d'Angoulême, le Syndicat mixte pour l'aménagement, l'entretien et la gestion du plan d'eau de la grande prairie (SMAPE), la commune de Claix, la commune de Fléac, la commune de Gond-Pontouvre, la commune de Mornac, la commune de Puymoyen, la commune de Soyaux et la commune de Touvre. Le Grand Angoulême a été désigné coordonnateur du groupement et est donc chargé de lancer la consultation. Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 1 an. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour des périodes de 1 an par reconduction expresse. Les délais d'exécution seront indiqués dans chaque marché subséquent. L'accord-cadre est alloti et se décompose de la manière suivante:
— lot nº 1: travaux ponctuels en espaces verts,
— lot nº 2: intervention sur les arbres.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-04-17 Avis de marché
2019-07-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-04-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Angoulême agglomération
Adresse postale: 25 boulevard Besson Bey
Commune postale: Angoulême Cedex
Code postal: 16023
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service commun de la commande publique
Téléphone: +33 545386984 📞
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr 📧
Fax: +33 545386085 📠
Région: Charente 🏙️
URL: http://www.grandangouleme.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville d'Angoulême
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Angoulême Cedex

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 16022

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Personne de contact: Service commun de la commande publique

Pouvoir adjudicateur
URL: http://www.angouleme.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
Nom: Syndicat mixte pour l'aménagement, l'entretien, la gestion du plan d'eau
Adresse postale: 25 boulevard Besson Bey
Nom: Mairie de Claix
Adresse postale: 1 rue de la Mairie
Commune postale: Claix

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 16440
URL: http://www.claix16.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Mairie de Fléac
Adresse postale: 5 rue de la Mairie
Commune postale: Fléac

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 16730
URL: http://www.fleac.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Mairie de Gond-Pontouvre
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Gond-Pontouvre

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 16160
URL: http://www.gond-pontouvre.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Mairie de Mornac
Adresse postale: 1 allée des Sports — Le Bourg
Commune postale: Mornac

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 16600
URL: http://www.mornac.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Mairie de Puymoyen
Adresse postale: place de Genainville
Commune postale: Puymoyen

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 16400
URL: http://www.puymoyen.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Mairie de Soyaux
Adresse postale: 235 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Soyaux

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 16800
URL: http://soyaux.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Mairie de Touvre
Adresse postale: 1 route des Sources
Commune postale: Touvre

Pouvoir adjudicateur
URL: http://www.touvre.fr 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=25382&orgAcronyme=s4l 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux ponctuels sur les espaces verts (2 lots) GA-19028-19029
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Brève description:
“Un groupement de commande a été constitué entre la Communauté d'agglomération du Grand Angoulême, la ville d'Angoulême, le Syndicat mixte pour...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 000 340 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Travaux ponctuels en espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution: Charente 🏙️
Description du marché: Ce lot concerne les travaux ponctuels en espaces verts.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 717 660 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 5
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 1 an. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour des périodes...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, pour la réalisation de travaux similaires à ceux qui ont été confiées au titulaire du...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 1 an. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour des périodes...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Intervention sur les arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Ce lot concerne les interventions sur les arbres.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 282 680 💰
Informations sur les options
Description des options:
“En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, pour la réalisation de travaux similaires à ceux qui ont été confiées au titulaire du...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature dûment complétée (le modèle DC1 version mars 2016 peut être utilisé), — documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, — déclaration concernant le chiffre d'affaires global...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années, — liste...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-17 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-20 10:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 1 an. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour des périodes...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“La forme du contrat est un accord-cadre multi-attributaire s'exécutant par la passation de marchés subséquents. La passation des marchés subséquents auprès...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert — 15 rue Blossac — BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 078-184875 (2019-04-17)
Avis d'attribution de marché (2019-07-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Angoulême Agglomération

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 340 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualification professionnelle des intervenants (encadrement, suivi de chantier, travaux sur site)”
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Adéquation entre les moyens humains affectés et les tâches d'entretien à réaliser”
Critère de qualité (nom): Moyens en matériels mis en œuvre pour chaque intervention
Critère de qualité (nom):
“Développement durable de l'entreprise et de ses efforts en matière de démarche environnementale et sociale”
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 10

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 078-184875

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 19028
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Travaux ponctuels en espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2019-06-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Adapei Charente
Adresse postale: 31 impasse Félix Nadar
Commune postale: Angoulême
Code postal: 16000
Pays: France 🇫🇷
Région: Charente 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 717 660 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 717 660 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Cousin Espaces Verts
Adresse postale: 2 bis chemin des Plantes
Commune postale: Saint-Simeux
Code postal: 16120
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 717 660 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 717 660 💰

3️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Idta
Adresse postale: 20 impasse de la Valenceaude
Commune postale: Gond-Pontouvre
Code postal: 16190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 717 660 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 717 660 💰

4️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Jardins de l'Angoumois
Adresse postale: route de Beauregard
Commune postale: Montembœuf
Code postal: 16310
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 717 660 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 717 660 💰

5️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Mon Jardin en Charente
Adresse postale: Giratoire de la Combe
Commune postale: Saint-Yrieix-sur-Charente
Code postal: 16710
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 717 660 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 717 660 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 19029
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Intervention sur les arbres
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 282 680 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 282 680 💰

7️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 282 680 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 282 680 💰

8️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 282 680 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 282 680 💰

9️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 282 680 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 282 680 💰

1️⃣0️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Soins Moderne des Arbres
Adresse postale: 28 rue Roger Hennequin
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 282 680 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 282 680 💰

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 129-315470 (2019-07-03)