Travaux neufs, de grosses réparations, d'entretien et prestations associées pour les établissements du GHT des Deux-Sèvres et l'établissement français du sang Nouvelle-Aquitaine de Niort

Centre hospitalier de Niort

Travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien ainsi que des prestations associées sur les bâtiments, installations et infrastructures des 5 établissements du groupement de commandes. La présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes constitué entre le GHT des Deux-Sèvres et l'établissement français du sang Nouvelle-Aquitaine. Le Centre hospitalier de Niort est le coordonnateur du groupement. Consultation constituée de 2 lots, le lot 2 étant divisé en 2 sous-lots:
— sous-lot 1: zone sud (Centre hospitalier de Niort, le groupement hospitalier et médico-social du Haut Val de Sèvre et du Mellois et l'établissement français du sang Nouvelle-Aquitaine), et
— sous-lot 2: zone nord (Centre hospitalier Nord Deux-Sèvres et le Centre hospitalier de Mauléon).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SARL Pascal Clerc

Qui ?

• Centre hospitalier de Niort

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Poitou-Charentes › Deux-Sèvres

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-06-05	Avis de marché
2019-12-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Numéro de référence: Dstt-2019-03-gb
Brève description:

Travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien ainsi que des prestations associées sur les bâtiments, installations et infrastructures des 5 établissements du groupement de commandes. La présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes constitué entre le GHT des Deux-Sèvres et l'établissement français du sang Nouvelle-Aquitaine. Le Centre hospitalier de Niort est le coordonnateur du groupement. Consultation constituée de 2 lots, le lot 2 étant divisé en 2 sous-lots: — sous-lot 1: zone sud (Centre hospitalier de Niort, le groupement hospitalier et médico-social du Haut Val de Sèvre et du Mellois et l'établissement français du sang Nouvelle-Aquitaine), et — sous-lot 2: zone nord (Centre hospitalier Nord Deux-Sèvres et le Centre hospitalier de Mauléon).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de menuiserie 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Niort
Adresse postale: 40 avenue Charles de Gaulle, CS 70600
Code postal: 79021
Commune postale: Niort
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-niort.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 549782055 📞
Fax: +33 549782056 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-05 📅
Date limite de soumission: 2019-07-11 📅
Date de publication: 2019-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 109-264270
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— sous-lot 1: zone sud (Centre hospitalier de Niort, le groupement hospitalier et médico-social du Haut Val de Sèvre et du Mellois et l'établissement français du sang Nouvelle-Aquitaine), et

— sous-lot 2: zone nord (Centre hospitalier Nord Deux-Sèvres et le Centre hospitalier de Mauléon).

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Menuiserie intérieure — quincaillerie — cloisons sèches — faux plafonds
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ne comprend qu'un seul sous-lot: nº 1 zone nord (correspondant au Centre hospitalier Nord Deux-Sèvres et au Centre hospitalier de Mauléon).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Chaque marché sera conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois (soit 4 ans maximum) sur décision expresse du Centre hospitalier de Niort.

Intitulé du lot: Chauffage — ventilation — climatisation — plomberie sanitaire
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot comprenant 2 sous-lots:

— sous-lot 1: zone sud (Centre hospitalier de Niort, le groupement hospitalier et médico-social du Haut Val de Sèvre et du Mellois et l'établissement français du sang Nouvelle-Aquitaine),

Les candidats peuvent soumissionner pour l'un et/ou l'autre des 2 sous-lots.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat). Article R. 2143-3 du code: une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire ces documents et renseignements, il pourra en faire la preuve par tout moyen dont l'acheteur appréciera le caractère approprié (arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2019-11-11 📅
Date d'ouverture des offres: 2019-07-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26790001700018
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'expiration des marchés.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 109-264270 (2019-06-05)

Avis d'attribution de marché (2019-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien ainsi que des prestations associées sur les bâtiments, installations et infrastructures des 5 établissements du groupement de commandes. La présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes constitué entre le GHT des Deux-Sèvres et l'établissement français du sang Nouvelle Aquitaine. Le Centre hospitalier de Niort est le coordonnateur du groupement. Consultation constituée de 2 lots, le lot 2 étant divisé en 2 sous-lots: — sous-lot 1: zone Sud (Centre hospitalier de Niort, le Groupement hospitalier et médico-social du Haut Val-de-Sèvre et du Mellois et l'établissement français du sang Nouvelle Aquitaine), et — sous-lot 2: zone Nord (Centre hospitalier Nord Deux-Sèvres et le Centre hospitalier de Mauléon).

Valeur totale du marché: 204 807 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de niort

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-12 📅
Date de publication: 2019-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 242-593904
Se réfère à l'avis: 2019/S 109-264270
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires

Accord-cadre exécuté par bons de commande, sans montants minimal ni maximal, conclu sur la base d'un bordereau de prix unitaires. La valeur indiquée pour le lot 1 correspond au montant de l'offre retenu. Pour l'analyse des offres s'agissant de l'entreprise attributaire, le lot 2 a été déclaré infructueux en raison du désistement de l'entreprise désignée attributaire, désistement intervenu postérieurement à la notification aux candidats non retenus du rejet de leur offre, notification ayant pour effet de les désengager de leur offre. Ce lot devient par suite infructueux et fait l'objet d'un nouvel appel d'offres.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le Centre hospitalier de Niort est le coordonnateur du groupement. Consultation constituée de 2 lots, le lot 2 étant divisé en 2 sous-lots:

— sous-lot 1: zone Sud (Centre hospitalier de Niort, le Groupement hospitalier et médico-social du Haut Val-de-Sèvre et du Mellois et l'établissement français du sang Nouvelle Aquitaine), et

— sous-lot 2: zone Nord (Centre hospitalier Nord Deux-Sèvres et le Centre hospitalier de Mauléon).

Intitulé du lot: Menuiserie intérieur — quincaillerie — cloisons sèches — faux plafonds
Brève description:

Ne comprend qu'un seul sous-lot: nº 1 zone Nord (correspondant au Centre hospitalier Nord Deux-Sèvres et au Centre hospitalier de Mauléon).

— sous-lot 1: zone Sud (Centre hospitalier de Niort, le Groupement hospitalier et médico-social du Haut Val-de-Sèvre et du Mellois et l'établissement français du sang Nouvelle Aquitaine),

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-29 📅
Nom: SARL Pascal Clerc
Adresse postale: 7 rue de La Fromagerie
Commune postale: Saint-Varent
Code postal: 79330
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 204 807 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2019/S 242-593904 (2019-12-12)

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