Travaux neufs, de grosses réparations, d'entretien et prestations associées pour les établissements du GHT des Deux-Sèvres et l'établissement français du sang Nouvelle Aquitaine de Niort

Centre hospitalier de Niort

La présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes constitué entre le GHT des Deux Sèvres et l'établissement français du sang Nouvelle Aquitaine. Le Centre hospitalier de Niort est le coordonnateur du groupement. Des lots techniques et géographiques ont été constitués, avec une zone sud (Centre hospitalier de Niort, groupement hospitalier et médico-social du Haut Val de Sèvre et du Mellois, établissement français du sang) et une zone nord (Centre hospitalier Nord Deux Sèvres et Centre hospitalier de Mauléon). Accords-cadre mono-attributaires exécutés par bons de commande, sans montant minimum et maximum. Chaque lot constituera un marché. Durée: 12 mois à compter de la date de notification, reconductible 3 fois. Les 3 lots ont fait l'objet de précédentes mises en concurrence, à l'issue desquelles ils ont été déclarés infructueux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Niort

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Poitou-Charentes › Deux-Sèvres

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-20	Avis de marché
2020-03-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Numéro de référence: Dstt-2019-06-gb
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux de peinture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Niort
Adresse postale: 40 avenue Charles de Gaulle, CS 70600
Code postal: 79021
Commune postale: Niort
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-niort.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 549782055 📞
Fax: +33 549782056 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-20 📅
Date limite de soumission: 2019-12-23 📅
Date de publication: 2019-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 227-556187
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — les plis doivent impérativement être déposés par voie dématérialisée.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Chauffage — ventilation — climatisation — plomberie sanitaire — zone sud
Numéro du lot: 1
Brève description:

Chauffage — ventilation — climatisation — plomberie sanitaire — pour les établissements de la zone sud.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Chaque marché entrera en vigueur à sa date de notification au titulaire, pour une durée ferme de 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois maximum, sur décision expresse du Centre hospitalier de Niort adressée au titulaire. Sa durée totale maximale ne pourra pas excéder 4 ans.

Intitulé du lot: Chauffage — ventilation — climatisation — plomberie sanitaire — zone nord
Numéro du lot: 2
Brève description:

Chauffage — ventilation — climatisation — plomberie sanitaire — pour les établissements de la zone nord.

Intitulé du lot: Peinture — tenture — zone nord
Numéro du lot: 3
Brève description: Peinture — tenture — pour les établissements de la zone nord.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— article R. 2143-3 du code de la commande publique: une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire ces documents et renseignements, il pourra en faire la preuve par tout moyen dont l'acheteur appréciera le caractère approprié (arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics).

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: CH Niort.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26790001700018
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'expiration on non reconduction des marchés.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 227-556187 (2019-11-20)

Avis d'attribution de marché (2020-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes constitué entre le GHT des Deux-Sèvres et l'Établissement français du sang Nouvelle-Aquitaine. Le Centre hospitalier de Niort est le coordonnateur du groupement. Des lots techniques et géographiques ont été constitués, avec une zone Sud (Centre hospitalier de Niort, groupement hospitalier et médico-social du Haut Val de Sèvre et du Mellois, Établissement français du sang) et une zone Nord (Centre hospitalier Nord Deux-Sèvres et Centre hospitalier de Mauléon). Accords-cadres mono-attributaires exécutés par bons de commande, sans montant minimal ni maximal. Chaque lot constituera un marché. Durée: 12 mois à compter de la date de notification, reconductible 3 fois. Les 3 lots ont fait l'objet de précédentes mises en concurrence, à l'issue desquelles ils ont été déclarés infructueux.

Valeur totale du marché: 1 750 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-05 📅
Date de publication: 2020-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 049-115149
Se réfère à l'avis: 2019/S 227-556187
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires

Accords-cadres mono-attributaires exécutés par bons de commande et conclus sans montants minimal ni maximal. Les montants indiqués dans chacun des lots sont des montants estimés sur la durée totale des marchés.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accords-cadres mono-attributaires exécutés par bons de commande, sans montant minimal ni maximal. Chaque lot constituera un marché.

Durée: 12 mois à compter de la date de notification, reconductible 3 fois. Les 3 lots ont fait l'objet de précédentes mises en concurrence, à l'issue desquelles ils ont été déclarés infructueux.

Intitulé du lot: Chauffage — ventilation — climatisation — plomberie sanitaire — zone Sud
Brève description:

Chauffage — ventilation — climatisation — plomberie sanitaire — pour les établissements de la zone Sud.

Intitulé du lot: Chauffage — ventilation — climatisation — plomberie sanitaire — zone Nord
Brève description:

Chauffage — ventilation — climatisation — plomberie sanitaire — pour les établissements de la zone Nord

Intitulé du lot: Peinture — tenture — zone Nord
Brève description: Peinture — tenture — pour les établissements de la zone Nord.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-11 📅
Nom: Engie axima
Adresse postale: ZAE des Quatre Chevaliers
Commune postale: Périgny
Code postal: 17180
Pays: France 🇫🇷
Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-02-27 📅
Nom: 0001 — Dalkia
Adresse postale: 3 rue de La Garenne
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Empreinte
Adresse postale: 8 rue Louis Blériot
Commune postale: Châtellerault
Code postal: 86100
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac Hôtel ?Gilbert
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Source: OJS 2020/S 049-115149 (2020-03-05)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (>20)

Travaux de construction de bâtiments (>20)