Travaux forestiers d'entretien de la végétation sur les cours d'eau et les digues gérés par le Symbhi (Syndicat mixte des bassins hydrauliques de l'Isère) période 2019/2023

Syndicat mixte bassins hydrauliques Isère

Travaux forestiers d'entretien de la végétation sur les cours d'eau et les digues gérés par le Symbhi (Syndicat mixte des bassins hydrauliques de l'Isère) période 2019/2023.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-15.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
Date Document
2019-02-15 Avis de marché
2019-10-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-02-15)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat mixte bassins hydrauliques Isère
Numéro d'enregistrement national: 25380510500017
Adresse postale: 9 rue Jean Bocq, CS 41096
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Isère 🏙️
URL: http://symbhi.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux forestiers d'entretien de la végétation sur les cours d'eau et les digues gérés par le Symbhi (Syndicat mixte des bassins hydrauliques de l'Isère)...”    Afficher plus
Produits/services: Entretien de digues 📦
Brève description:
“Travaux forestiers d'entretien de la végétation sur les cours d'eau et les digues gérés par le Symbhi (Syndicat mixte des bassins hydrauliques de l'Isère)...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Chaque entreprise ou groupement d'entreprises ne pourra se voir attribué que trois lots dont 2 maximums sur les digues (lots n 7 à 14). Il lui appartient de...”    Afficher plus

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur du Valbonnais (bassin versant de la Bonne)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Entretien de digues 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de débroussaillage 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Description du marché:
“Travaux forestiers d'entretien de la végétation sur les cours d'eau et les digues sur le secteur du Valbonnais (bassin versant de la Bonne).”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Moyens et dispositions proposés pour répondre aux exigences du CCTP (sur la base du mémoire technique)”
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est de un (1) an. Il peut être reconduit trois (3) fois pour une période de un (1) an par tacite reconduction.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Matheysine (bassin versant de la Jonche et ruisseau de Vaulx)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Travaux forestiers d'entretien de la végétation sur les cours d'eau et les digues sur le Secteur Matheysine (bassin versant de la Jonche et ruisseau de Vaulx).”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur du Beaumont (bassin versant du DRAC intermédiaire, de la Sézia et du ruisseau de la Salle)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Travaux forestiers d'entretien de la végétation sur les cours d'eau et les digues sur le secteur du Beaumont (bassin versant du DRAC intermédiaire, de la...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Trièves 1 (bassins versants de la Gresse amont et de l'Ebron aval)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Travaux forestiers d'entretien de la végétation sur les cours d'eau et les digues sur le Secteur Trièves 1 (bassins versants de la Gresse amont et de l'Ebron aval).”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Trièves 2 (bassin versant de l'Ebron amont)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Travaux forestiers d'entretien de la végétation sur les cours d'eau et les digues sur le Secteur Trièves 2 (bassin versant de l'Ebron amont).”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur sud agglo (bassins versants de la Gresse aval et du Lavanchon)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Travaux forestiers d'entretien de la végétation sur les cours d'eau et les digues sur le Secteur sud agglo (bassins versants de la Gresse aval et du Lavanchon).”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Digue rive gauche de l'Isère et digues en retour sur les affluents entre le P0 et le P276”
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Travaux forestiers d'entretien de la végétation sur les cours d'eau et les digues (digue rive gauche de l'Isère et digues en retour sur les affluents entre...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Digue rive droite de l'Isère et digues en retour sur les affluents entre le P0 et le P276”
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Travaux forestiers d'entretien de la végétation sur les cours d'eau et les digues (Digue rive droite de l'Isère et digues en retour sur les affluents entre...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Digue rive gauche de l'Isère et digues en retour sur les affluents entre le P276 et le P610”
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Travaux forestiers d'entretien de la végétation sur les cours d'eau et les digues (Digue rive gauche de l'Isère et digues en retour sur les affluents entre...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Digue rive droite de l'Isère et digues en retour sur les affluents entre le P276 et le P610”
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Travaux forestiers d'entretien de la végétation sur les cours d'eau et les digues (Digue rive droite de l'Isère et digues en retour sur les affluents entre...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Digue rive gauche de l'Isère et digues en retour sur les affluents entre le P686 et le P930”
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Travaux forestiers d'entretien de la végétation sur les cours d'eau et les digues (Digue rive gauche de l'Isère et digues en retour sur les affluents entre...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Digue rive droite de l'Isère et digues en retour sur les affluents entre le P686 et le P930”
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Travaux forestiers d'entretien de la végétation sur les cours d'eau et les digues (Digue rive droite de l'Isère et digues en retour sur les affluents entre...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Digues rive droite et rive gauche du DRAC et digues en retour sur les affluents entre le P0 et le P142”
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Travaux forestiers d'entretien de la végétation sur les cours d'eau et les digues (Digues rive droite et rive gauche du DRAC et digues en retour sur les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Digues rive droite et rive gauche de la Romanche et digues en retour sur les affluents entre le P0 et le P136”
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Travaux forestiers d'entretien de la végétation sur les cours d'eau et les digues (Digues rive droite et rive gauche de la Romanche et digues en retour sur...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur du Haut-Grésivaudan (affluents rive droite et rive gauche de l'Isère: amont du pont de Tencin)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Travaux forestiers d'entretien de la végétation sur les cours d'eau et les digues sur le Secteur du Haut-Grésivaudan (affluents rive droite et rive gauche...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur du Haut-Grésivaudan (affluents rive droite et rive gauche de l'Isère: aval du pont de Tencin)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Travaux forestiers d'entretien de la végétation sur les cours d'eau et les digues sur le Secteur du Haut-Grésivaudan (affluents rive droite et rive gauche...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation des travaux d'importance similaire en cours d'exécution ou exécutés et notamment des références et attestations de bonne réalisation de...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Qualipaysage E 141, E 151 ou références équivalentes, certification PEFC ou équivalents.”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prestations faisant l'objet du présent accord-cadre concernent tous les cours d'eau et digues de protection contre les inondations gérés par le Symbhi...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-18 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-19 00:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 036-080110 (2019-02-15)
Avis d'attribution de marché (2019-10-01)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat mixte des bassins hydrauliques de l'Isère

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux forestiers d'entretien de la végétation sur les cours d'eau et les digues gérés par le SYMBHI (Syndicat mixte des bassins hydrauliques de l'Isère)...”    Afficher plus
Brève description:
“Travaux forestiers d'entretien de la végétation sur les cours d'eau et les digues gérés par le SYMBHI (Syndicat mixte des bassins hydrauliques de l'Isère)...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 220 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Travaux forestiers d'entretien de la végétation sur les cours d'eau et les digues sur le secteur Matheysine (bassin versant de la Jonche et ruisseau de Vaulx).”
Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur du Beaumont (bassin versant du Drac intermédiaire, de la Sézia et du ruisseau de la Salle)”
Description
Description du marché:
“Travaux forestiers d'entretien de la végétation sur les cours d'eau et les digues sur le secteur du Beaumont (bassin versant du Drac intermédiaire, de la...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Trièves 1 (bassins versants de la Gresse amont et de l'Ébron aval)
Description
Description du marché:
“Travaux forestiers d'entretien de la végétation sur les cours d'eau et les digues sur le secteur Trièves 1 (bassins versants de la Gresse amont et de l'Ébron aval).”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Trièves 2 (bassin versant de l'Ébron amont)
Description
Description du marché:
“Travaux forestiers d'entretien de la végétation sur les cours d'eau et les digues sur le secteur Trièves 2 (bassin versant de l'Ébron amont).”
Description du marché:
“Travaux forestiers d'entretien de la végétation sur les cours d'eau et les digues sur le secteur sud agglo (bassins versants de la Gresse aval et du Lavanchon).”    Afficher plus
Description du marché:
“Travaux forestiers d'entretien de la végétation sur les cours d'eau et les digues (digue rive droite de l'Isère et digues en retour sur les affluents entre...”    Afficher plus
Description du marché:
“Travaux forestiers d'entretien de la végétation sur les cours d'eau et les digues (digue rive gauche de l'Isère et digues en retour sur les affluents entre...”    Afficher plus
Description du marché:
“Travaux forestiers d'entretien de la végétation sur les cours d'eau et les digues (digue rive droite de l'Isère et digues en retour sur les affluents entre...”    Afficher plus
Description du marché:
“Travaux forestiers d'entretien de la végétation sur les cours d'eau et les digues (digue rive gauche de l'Isère et digues en retour sur les affluents entre...”    Afficher plus
Description du marché:
“Travaux forestiers d'entretien de la végétation sur les cours d'eau et les digues (digue rive droite de l'Isère et digues en retour sur les affluents entre...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Digues rive droite et rive gauche du Drac et digues en retour sur les affluents entre le P0 et le P142”
Description
Description du marché:
“Travaux forestiers d'entretien de la végétation sur les cours d'eau et les digues (digues rive droite et rive gauche du Drac et digues en retour sur les...”    Afficher plus
Description du marché:
“Travaux forestiers d'entretien de la végétation sur les cours d'eau et les digues (digues rive droite et rive gauche de la Romanche et digues en retour sur...”    Afficher plus
Description du marché:
“Travaux forestiers d'entretien de la végétation sur les cours d'eau et les digues sur le secteur du Haut-Grésivaudan (affluents rive droite et rive gauche...”    Afficher plus
Description du marché:
“Travaux forestiers d'entretien de la végétation sur les cours d'eau et les digues sur le secteur du Haut-Grésivaudan (affluents rive droite et rive gauche...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 036-080110

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Secteur du Valbonnais (bassin versant de la Bonne)
Date de conclusion du contrat: 2019-08-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Bertini TP
Adresse postale: chemin de la Teyre
Commune postale: Entraigues
Code postal: 38740
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Secteur Matheysine (bassin versant de la Jonche et ruisseau de Vaulx)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Secteur du Beaumont (bassin versant du Drac intermédiaire, de la Sézia et du ruisseau de la Salle)”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Secteur Trièves 1 (bassins versants de la Gresse amont et de l'Ébron aval)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Foret Plus
Adresse postale: 8 rue Léon Fournier Sud
Commune postale: Échirolles
Code postal: 38130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Secteur Trièves 2 (bassin versant de l'Ébron amont)
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Secteur sud agglo (bassins versants de la Gresse aval et du Lavanchon)
Nom et adresse du contractant
Nom: Grde
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Digue rive gauche de l'Isère et digues en retour sur les affluents entre le P0 et le P276”
Date de conclusion du contrat: 2019-08-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Bois des Alpes services
Adresse postale: Le Thielet
Commune postale: Hurtières
Code postal: 38570
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 440 000 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Digue rive droite de l'Isère et digues en retour sur les affluents entre le P0 et le P276”
Date de conclusion du contrat: 2019-07-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Grésivaudan nature
Adresse postale: 70 rue de Carcet
Commune postale: Le Touvet
Code postal: 38660
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 440 000 💰

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Digue rive gauche de l'Isère et digues en retour sur les affluents entre le P276 et le P610”
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Ageron Bièvre entretien
Adresse postale: 200 Perretière
Commune postale: Viriville
Code postal: 38980
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 440 000 💰

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Digue rive droite de l'Isère et digues en retour sur les affluents entre le P276 et le P610”
Date de conclusion du contrat: 2019-09-03 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 440 000 💰

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Digue rive gauche de l'Isère et digues en retour sur les affluents entre le P686 et le P930”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Rival-environnement
Adresse postale: 227 impasse Vinay Sud
Commune postale: Vinay
Code postal: 38470
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 440 000 💰

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Digue rive droite de l'Isère et digues en retour sur les affluents entre le P686 et le P930”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 440 000 💰

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“Digues rive droite et rive gauche du Drac et digues en retour sur les affluents entre le P0 et le P142”

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“Digues rive droite et rive gauche de la Romanche et digues en retour sur les affluents entre le P0 et le P136”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 440 000 💰

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre:
“Secteur du Haut-Grésivaudan (affluents rive droite et rive gauche de l'Isère: amont du pont de Tencin)”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre:
“Secteur du Haut-Grésivaudan (affluents rive droite et rive gauche de l'Isère: aval du pont de Tencin)”
Nom et adresse du contractant
Nom: Bois des Alpes Services
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Source: OJS 2019/S 192-465484 (2019-10-01)