Travaux de serrurerie et métallerie dans les bâtiments du département du Bas-Rhin
Département du Bas-Rhin
Accord-cadre de travaux de serrurerie et métallerie à bons de commande sans minimum ni maximum pour l'exécution des travaux de maintenance de l'ensemble des bâtiments du département du Bas-Rhin. Le département entretient 90 collèges et environs 60 bâtiments départementaux. Le territoire est découpé en 4 lots géographiques. La présente consultation concerne la relance des lots 03 et 04.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-01-18 | Avis de marché |
| 2019-05-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Numéro de référence: 00004398
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Serrurerie 📦
Code CPV supplémentaire: Serrurerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Bas-Rhin
Adresse postale: Mission éducation, sport et jeunesse — Direction des politiques immobilières — Service gestion et entretien du patrimoine immobilier, place du Quartier Blanc
Code postal: 67964
Commune postale: Strasbourg Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.bas-rhin.fr/acces-direct/les-marches-publics 🌏
Courrier électronique: francis.volkringer@bas-rhin.fr 📧
Téléphone: +33 388766767 📞
Fax: +33 388766798 📠
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-18 📅
Date limite de soumission: 2019-02-21 📅
Date de publication: 2019-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 016-032926
Numéro JO-S: 16
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Territoire Ouest
Numéro du lot: 3
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: En application de l'article 38 de l'ordonnance n
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Bas-Rhin, mission éducation, sport et jeunesse — Secteur immobilier — Service gestion et entretien du patrimoine immobilier
Adresse postale: Place du Quartier Blanc
Point de contact: Mme Sabrina Courgey
Téléphone: +33 388766251 📞
Courrier électronique: sabrina.courgey@bas-rhin.fr 📧
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: http://www.bas-rhin.fr/acces-direct/les-marches-publics, 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 016-032926 (2019-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Numéro de référence: 00004398
Brève description:
Accord-cadre de travaux de serrurerie et métallerie à bons de commande sans minimum ni maximum pour l'exécution des travaux de maintenance de l'ensemble des bâtiments du département du Bas-Rhin. Le département entretient 90 collèges et environs 60 bâtiments départementaux. Le territoire est découpé en 4 lots géographiques. La présente consultation concerne la relance des lots 03 et 04.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Serrurerie 📦
Code CPV supplémentaire: Serrurerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Bas-Rhin
Adresse postale: Mission éducation, sport et jeunesse — Direction des politiques immobilières — Service gestion et entretien du patrimoine immobilier, place du Quartier Blanc
Code postal: 67964
Commune postale: Strasbourg Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.bas-rhin.fr/acces-direct/les-marches-publics 🌏
Courrier électronique: francis.volkringer@bas-rhin.fr 📧
Téléphone: +33 388766767 📞
Fax: +33 388766798 📠
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-18 📅
Date limite de soumission: 2019-02-21 📅
Date de publication: 2019-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 016-032926
Numéro JO-S: 16
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Territoire Ouest
Numéro du lot: 3
Brève description:
Accord-cadre de travaux de serrurerie et métallerie à bons de commande sans minimum ni maximum pour l'exécution des travaux de maintenance de l'ensemble des bâtiments du département du Bas-Rhin. Le département entretient 90 collèges et environs 60 bâtiments départementaux. Le territoire est découpé en 4 lots géographiques. La présente consultation concerne les lots 3 et 4.
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Intitulé du lot: Territoire Sud
Numéro du lot: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants,
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. Redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou DC2).
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des travaux similaires exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent notamment le montant des travaux et les conditions de réalisation.
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Conditions d'exécution du contrat: En application de l'article 38 de l'ordonnance n
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Bas-Rhin, mission éducation, sport et jeunesse — Secteur immobilier — Service gestion et entretien du patrimoine immobilier
Adresse postale: Place du Quartier Blanc
Point de contact: Mme Sabrina Courgey
Téléphone: +33 388766251 📞
Courrier électronique: sabrina.courgey@bas-rhin.fr 📧
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: http://www.bas-rhin.fr/acces-direct/les-marches-publics, 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Recours en annulation dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre. Recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat et suspension de la validité du contrat le cas échéant. Référé contractuel par toute personne ayant un intérêt à agir dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution ou à défaut, dans les 6 mois suivant la notification du marché. Recours indemnitaire dans le délai de déchéance quadriennale, après demande préalable au pouvoir adjudicateur. Organe chargé des procédures de médiation en cas de différends ou litiges sur la passation des marchés: TA Strasbourg (article L. 211-4 code de justice administrative), cf. adresse supra.
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Avis d'attribution de marché (2019-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Mission éducation, sport et jeunesse — direction des politiques immobilières — service gestion et entretien du patrimoine immobilier, place du Quartier Blanc
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-23 📅
Date de publication: 2019-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 101-243788
Se réfère à l'avis: 2019/S 016-032926
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Territoire ouest
Territoire sud
Brève description: Le Département entretient 90 collèges et environs 60 bâtiments départementaux.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-23 📅
Nom: Metalest
Adresse postale: 4 rue du Chêne
Commune postale: Nordhouse
Code postal: 67150
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@metalest-alsace.fr 📧
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 39609.60 EUR 💰
Nom: ETS J. Groell SARL
Adresse postale: Zone Artisanale nº 14
Commune postale: Ostheim
Code postal: 68150
Courrier électronique: info@groell.fr 📧
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 36794.97 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 101-243788 (2019-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre de travaux de serrurerie et métallerie à bons de commande sans minimum ni maximum pour l'exécution des travaux de maintenance de l'ensemble des bâtiments du département du Bas-Rhin.
Le département entretient 90 collèges et environs 60 bâtiments départementaux.
Le territoire est découpé en 4 lots géographiques.
La présente consultation concerne la relance des lots 03 et 04.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Mission éducation, sport et jeunesse — direction des politiques immobilières — service gestion et entretien du patrimoine immobilier, place du Quartier Blanc
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-23 📅
Date de publication: 2019-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 101-243788
Se réfère à l'avis: 2019/S 016-032926
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Cet avis vaut mesure de publicité concernant la signature du marché. Un référé contractuel pourra être introduit jusqu'au 31
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre de travaux de serrurerie et métallerie à bons de commande sans minimum ni maximum pour l'exécution des travaux de maintenance de l'ensemble des bâtiments du département du Bas-Rhin.
Le département entretient 90 collèges et environs 60 bâtiments départementaux.
Le territoire est découpé en 4 lots géographiques.
La présente consultation concerne la relance des lots 03 et 04.
Territoire sud
Brève description: Le Département entretient 90 collèges et environs 60 bâtiments départementaux.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-23 📅
Nom: Metalest
Adresse postale: 4 rue du Chêne
Commune postale: Nordhouse
Code postal: 67150
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@metalest-alsace.fr 📧
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 39609.60 EUR 💰
Nom: ETS J. Groell SARL
Adresse postale: Zone Artisanale nº 14
Commune postale: Ostheim
Code postal: 68150
Courrier électronique: info@groell.fr 📧
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 36794.97 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat,
— recours en annulation dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
— recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat et suspension de la validité du contrat le cas échéant,
— référé contractuel par toute personne ayant un intérêt à agir dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution ou à défaut, dans les 6 mois suivant la notification du marché,
— recours indemnitaire dans le délai de déchéance quadriennale, après demande préalable au pouvoir adjudicateur.
Organe chargé des procédures de médiation en cas de différends ou litiges sur la passation des marchés: TA Strasbourg (article L. 211-4 code de justice administrative), cf. adresse supra.
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