Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de rénovation du château, du bâtiment externat, et de l'entrée du lycée Stendhal à Aiguillon
2019A000T10291”
Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“Travaux de rénovation du château, du bâtiment externat, et de l'entrée du lycée Stendhal à Aiguillon.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Désamiantage — démolition
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne🏙️
Description du marché:
“Démolitions des aménagements intérieurs, désamiantage suivant repérage et descriptif inertage à la torche à plasma, démolitions partielles d'une partie de...”
Description du marché
Démolitions des aménagements intérieurs, désamiantage suivant repérage et descriptif inertage à la torche à plasma, démolitions partielles d'une partie de l'externat.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 30
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fondations spéciales gros œuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Description du marché:
“Fondations spéciales pieux sous bâtiment E, fondations ascenseurs, fouilles réseaux sous dallage, élévations scellements divers, installations communes,...”
Description du marché
Fondations spéciales pieux sous bâtiment E, fondations ascenseurs, fouilles réseaux sous dallage, élévations scellements divers, installations communes, gestion du compte prorata.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Enveloppe structure bois charpente étanchéité bardage menuiseries extérieures, test d'étanchéité” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage📦
Description du marché:
“Structure bois bâtiment E, charpente isolation thermique bardage bât E et habillage ascenseur bât externat, menuiseries mur rideau façade est externat et...”
Description du marché
Structure bois bâtiment E, charpente isolation thermique bardage bât E et habillage ascenseur bât externat, menuiseries mur rideau façade est externat et ensemble menuiseries extérieures bât E. Étanchéité toiture bât E.
3.1) structure bois charpente: PSE: reprise des poteaux du préau;
3.2) étanchéité: PSE: réfection totale de l'étanchéité bât B terrasse technique de la cuisine;
3.3) bardage isolation extérieure: PSE: habillage bois et isolation en sous face du porche, habillage en sous face des avant-toits;
3.4) menuiseries extérieures alu: PSE: bât R, BSO.
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Options ✅
Description des options:
“PSE: reprise des poteaux du préau, PSE: réfection totale de l'étanchéité bât B, terrasse technique de la cuisine PSE: habillage bois et isolation en sous...”
Description des options
PSE: reprise des poteaux du préau, PSE: réfection totale de l'étanchéité bât B, terrasse technique de la cuisine PSE: habillage bois et isolation en sous face du porche, habillage en sous face des avant-toits PSE: bât E, BSO.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché:
“Structures métalliques escaliers, ouvrages de serrurerie bâtiment externat château et extension. PSE: bât E, abri garage, arceaux protection gaines.” Informations sur les options
Description des options: PSE: bât E, abri garage, arceaux protection gaines.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Doublage chaux chanvre château
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation📦
Description du marché:
“Préparation des supports doublage en chaux chanvre des murs périphériques du château PSE 1: isolation chaux chanvre cages d'escaliers C5, reprises...”
Description du marché
Préparation des supports doublage en chaux chanvre des murs périphériques du château PSE 1: isolation chaux chanvre cages d'escaliers C5, reprises ponctuelles de pierres et nettoyages ponctuels.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“PSE 1: isolation chaux chanvre cages d'escaliers C5, reprises ponctuelles de pierres et nettoyages ponctuels.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures bois château
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Remplacement des menuiseries bois extérieures des façades du château.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente couverture ardoise château
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Description du marché: Réalisation de cour tropézienne ouvrages de désenfumage.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Fourniture et mise en place de portes intérieures tous bâtiments, ouvrages de menuiseries, tableaux triptyques. PSE 1: porte simple vantail bât A, PSE 2:...”
Description du marché
Fourniture et mise en place de portes intérieures tous bâtiments, ouvrages de menuiseries, tableaux triptyques. PSE 1: porte simple vantail bât A, PSE 2: habillage bois cloisons du hall, habillage partie basse murs de circulations internat bât C.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“— PSE 1: porte simple vantail bât A,
— PSE 2: habillage bois cloisons du hall, habillage partie basse murs de circulations internat bât C.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plâtrerie isolation
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Travaux de cloisonnement et de doublage des bâtiments extension externat partiel et château:
— PSE 1: cloison de distribution, plafonds bât A,
— PSE 2:...”
Description du marché
Travaux de cloisonnement et de doublage des bâtiments extension externat partiel et château:
— PSE 1: cloison de distribution, plafonds bât A,
— PSE 2: doublage thermiques murs extérieurs en pierre, embrasures de fenêtres, bât B.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“— PSE 1: cloison de distribution, plafonds bât A,
— PSE 2: Doublage thermiques murs extérieurs en pierre, embrasures de fenêtres, bât B.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs📦
Description du marché:
“Sols souples bât externat sur zone impactée, sols souples château ainsi que sur le bâtiment extension habillage des escaliers.”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrelage
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Description du marché:
“Carrelage sur bâtiments locaux sanitaires, béton ciré RDC Accueil bât extension:
— PSE 1: reprise des sols après décloisonnement bâtiment externat, bât A,
—...”
Description du marché
Carrelage sur bâtiments locaux sanitaires, béton ciré RDC Accueil bât extension:
— PSE 1: reprise des sols après décloisonnement bâtiment externat, bât A,
— PSE 2: bât C château béton ciré au RDC à la place du carrelage.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“— PSE 1: reprise des sols après décloisonnement bâtiment externat, bât A,
— PSE 2: bât C château béton ciré au RDC à la place du carrelage.”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture signalétique
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché:
“Tous travaux d'impression sur les locaux impactés par les travaux, signalétique extérieure et intérieure:
— PSE 1: peinture des salles de classe...”
Description du marché
Tous travaux d'impression sur les locaux impactés par les travaux, signalétique extérieure et intérieure:
— PSE 1: peinture des salles de classe redéployées,
— PSE 2: peinture des doublages des murs extérieurs et embrasures des fenêtres, lasure.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“— PSE 1: peinture des salles de classe redéployées,
— PSE 2: peinture des doublages des murs extérieurs et embrasures des fenêtres, lasure.”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ascenseurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché: Fourniture et mise en place de 3 ascenseurs.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chauffage ventilation plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de chauffage central📦
Description du marché:
“Réseaux de desserte en chauffage AEP et VMC des locaux, objet de la restructuration extension château logement de fonction.”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité courants forts et faibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché:
“Ensemble des réseaux électriques, informatiques et téléphonique sur l'emprise des travaux, sonorisation PPMS, système de sécurité incendie.”
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Voiries réseaux divers — espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction📦
Description du marché:
“Travaux de voirie sur cour intérieure, plate-forme de chantier accès forages et cuvelage, ascenseur. Raccordement des eaux usées et eaux pluviales,...”
Description du marché
Travaux de voirie sur cour intérieure, plate-forme de chantier accès forages et cuvelage, ascenseur. Raccordement des eaux usées et eaux pluviales, dévoiement du réseau EP public sur emprise bâtiment extension DIAM 500 mm. Cour en enrobés noirs ou béton désactivé, revêtements en pierre.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-09
12:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: toute personne présentant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par un manquement aux obligations de publicité...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel: toute personne présentant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence a la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le lancement de la consultation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir. Les cocontractants et les tiers au contrat ont la possibilité d'exercer un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables antérieurs à la conclusion du contrat ainsi que contre les décisions de rejet les concernant dans un délai de 2 mois à compter de la notification desdites décisions (article R. 421-1 du code de justice administrative). Recours de plein contentieux: les concurrents évincés se prévalant d'un droit lésé peuvent introduire un recours de plein contentieux à compter de la signature du marché et dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité de celui-ci (jurisprudence CE 16.7.2007 «SARL Tropic Travaux Signalisation», REQ nº 291545). Référé contractuel: toute personne présentant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles sont soumises le présent contrat peut introduire un référé contractuel dans les conditions fixées par les articles L. 551-13 à -16 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2019/S 229-561185 (2019-11-22)
Avis d'attribution de marché (2020-06-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Région Nouvelle-Aquitaine
Adresse postale: 14 rue Francois de Sourdis
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de rénovation du château, du bâtiment externat, et de lèentrée du lycée Stendhal à Aiguillon
2019A000T10291”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5989166.68 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Démolitions des aménagements intérieurs, désamiantage suivant repérage et descriptif inértage à la Torche à plasma, démolitions partielles d'une partie de...”
Description du marché
Démolitions des aménagements intérieurs, désamiantage suivant repérage et descriptif inértage à la Torche à plasma, démolitions partielles d'une partie de l'externat.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Description
Description du marché:
“Fondations spéciales pieux sous bâtiment E, fondations ascenseurs, fouilles réseaux sous dallage, élévations scellements divers, installations communes,...”
Description du marché
Fondations spéciales pieux sous bâtiment E, fondations ascenseurs, fouilles réseaux sous dallage, élévations scellements divers, installations communes, gestion du compte Prorata.
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Description du marché:
“Structure bois bâtiment E. Charpente, isolation thermique bardage bâtiment E et habillage ascenseur bâtiment Externat, menuiseries mur rideau façade est...”
Description du marché
Structure bois bâtiment E. Charpente, isolation thermique bardage bâtiment E et habillage ascenseur bâtiment Externat, menuiseries mur rideau façade est Externat et ensemble menuiseries extérieures bâtiment E. Étanchéité toiture bâtiment E
— 3.1 Structure bois charpente: PSE: reprise des poteaux du préau,
— 3.2 Étanchétié: PSE: réfection totale de l'étanchéité bâtiment B. Terrasse technique de la cuisine
— 3.3 Bardage isolation extérieure: PSE: habillage bois et isolation en sous face du porche, habillage en sous face des avant-toits,
— 3.4 Menuiseries extérieures alu: PSE: bâtiment E, BSO.
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Description des options:
“PSE: reprise des poteaux du préau.
PSE: réfection totale de l'étanchéité bâtiment B terrasse technique de la cuisine.
PSE: habillage bois et isolation en...”
Description des options
PSE: reprise des poteaux du préau.
PSE: réfection totale de l'étanchéité bâtiment B terrasse technique de la cuisine.
PSE: habillage bois et isolation en sous face du porche, habillage en sous face des avant-toits PSE: bâtiment E, BSO.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Structures métaliques escaliers, ouvrages de serrurerie bâtiment Externat Château et extension. PSE: bâtiment E, abri garage, arceaux protection gaines.” Informations sur les options
Description des options: PSE: bâtiment E, abri garage, arceaux protection gaines.
Description
Description du marché:
“Préparation des supports doublage en chaux chanvre des murs périphériques du château. PSE 1: isolation chaux chanvre cages d'escaliers C5, reprises...”
Description du marché
Préparation des supports doublage en chaux chanvre des murs périphériques du château. PSE 1: isolation chaux chanvre cages d'escaliers C5, reprises ponctuelles de pierres et nettoyages ponctuels.
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Description du marché:
“Fourniture et mise en place de portes intérieures tous bâtiments, ouvrages de menuiseries, tableaux triptyques.
PSE 1: porte simple vantail bâtiment A.
PSE...”
Description du marché
Fourniture et mise en place de portes intérieures tous bâtiments, ouvrages de menuiseries, tableaux triptyques.
PSE 1: porte simple vantail bâtiment A.
PSE 2: habillage bois cloisons du hall, habillage partie basse murs de circulations internat bâtiment C.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“PSE 1: porte simple vantail bâtiment A.
PSE 2: habillage bois cloisons du hall, habillage partie basse murs de circulations internat bâtiment C.” Description
Description du marché:
“Travaux de cloisonnement et de doublage des bâtiments extension externat partiel et château.
PSE 1: cloison de distribution, plafonds bâtiment A.
PSE 2:...”
Description du marché
Travaux de cloisonnement et de doublage des bâtiments extension externat partiel et château.
PSE 1: cloison de distribution, plafonds bâtiment A.
PSE 2: doublage thermiques murs extérieurs en pierre, embrasures de fenêtres, bâtiment B.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“PSE 1: cloison de distribution, plafonds bâtiment A.
PSE 2: doublage thermiques murs extérieurs en pierre, embrasures de fenêtres, bâtiment B.” Description
Description du marché:
“Sols souples bâtiment Externat sur zone impactée, sols souples château ainsi que sur le bâtiment Extension habillage des escaliers.”
Description du marché:
“Carrelage sur bâtiments locaux sanitaires, béton ciré RDC accueil bâtiment Extension.
PSE 1: reprise des sols après décloisonnement bâtiment Externat,...”
Description du marché
Carrelage sur bâtiments locaux sanitaires, béton ciré RDC accueil bâtiment Extension.
PSE 1: reprise des sols après décloisonnement bâtiment Externat, bâtiment A.
PSE 2: Bac C château béton ciré au RDC à la place du Carrelage-
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“PSE 1: reprise des sols après décloisonnement bâtiment Externat, bâtiment A.
PSE 2: Bac C château béton ciré au RDC à la place du Carrelage.” Description
Description du marché:
“Tous travaux d'impression sur les locaux impactés par les travaux, signalétique extérieure et intérieure.
PSE 1: peinture des salles de classe...”
Description du marché
Tous travaux d'impression sur les locaux impactés par les travaux, signalétique extérieure et intérieure.
PSE 1: peinture des salles de classe redéployées.
PSE 2: peinture des doublages des murs extérieurs et embrasures des fenêtres, lasure.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“PSE 1: peinture des salles de classe redéployées.
PSE 2: peinture des doublages des murs extérieurs et embrasures des fenêtres, lasure.” Description
Description du marché: Fourniture et mise en place de trois ascenseurs.
Champ d'application du marché
Titre: Electricité courants forts et faibles
Description
Description du marché:
“Ensemble des réseaux électriques, informatiques et téléphonique sur l'emprise des travaux, sonorisation PPMS, Système de sécurité incendie.”
Description du marché:
“Travaux de voirie sur cour intérieure, plateforme de chantier accès forages et cuvelage, ascenseur. Raccordement des eaux usées et eaux pluviales,...”
Description du marché
Travaux de voirie sur cour intérieure, plateforme de chantier accès forages et cuvelage, ascenseur. Raccordement des eaux usées et eaux pluviales, dévoiement du réseau EP public sur emprise bâtiment extension diam 500 mm. Cour en enrobés noirs ou béton désactivé, revêtements en pierre.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 229-561185
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019A001T10291
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Desamiantage demolition
Date de conclusion du contrat: 2020-05-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Prompt désamiantage
Adresse postale: 22 rue St-Georges
Commune postale: Mussidan
Code postal: 24400
Pays: France 🇫🇷
Région: Dordogne🏙️
URL: http://www.societe.com🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: Orsettig
Adresse postale: Sainte-Radegonde
Commune postale: Aiguillon
Code postal: 47190
Région: Lot-et-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112041.74 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2019A002T10291
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fondations speciales gros œuvre
Nom et adresse du contractant
Nom: Arici et fils
Adresse postale: ZI nord — avenue des Martyrs de la Resistance
Commune postale: Marmande
Code postal: 47200
URL: http://www.arici.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 049 989 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019A003T10291
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Enveloppe structure bois charpente étanchéité bardage menuiseries extérieures
Nom et adresse du contractant
Nom: MCE Perchalec
Adresse postale: 11 rue F de la Perouse
Commune postale: Blanquefort
Code postal: 33290
Région: Gironde🏙️
URL: http://www.mce-perchalec.com🌏
Nom: Ridoret
Adresse postale: 70 rue de Quebec — ZI chef de baie
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Région: Charente-Maritime🏙️
URL: http://www.groupe-ridoret.com🌏
Nom: Aquisole
Adresse postale: ZA du grand chemin
Commune postale: Yvrac
Code postal: 33370
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1420359.37 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2019A004T10291
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Serrurerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Service multi pose garonne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 290790.90 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2019A005T10291
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Doublage chaux chanvre château
Nom et adresse du contractant
Nom: Bouneou
Adresse postale: 1294 route de Pauchalan
Commune postale: Estigarde
Code postal: 40240
Région: Landes🏙️
URL: http://www.sarl-bouneou.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 287313.63 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2019A006T10291
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Menuiseries extérieures bois château
Nom et adresse du contractant
Nom: Les menuiseries Bourneuf
Adresse postale: ZA la Boussardiere, 1 rue Jules Hardoin Mansart
Commune postale: Parigne L'Eveque
Code postal: 72250
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.menuiserie-bourneuf.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 507 552 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2019A007T10291
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Couverture ardoise chateau
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
8️⃣
Numéro de contrat: 2019A008T10291
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Menuiseries intérieures bois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Lefevre agencement
Adresse postale: ZI du Rooy, BP 174
Commune postale: Villeneuve-sur-Lot Cedex
Code postal: 47304
URL: http://www.lefevre-agencement.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 265904.95 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2019A009T10291
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Plâtrerie isolation
Nom et adresse du contractant
Nom: Mainvielle SAS
Adresse postale: BP 13
Commune postale: Puch d'Agenais
Code postal: 47160
URL: http://www.mainvielle.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 725600.83 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2019A010T10291
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Sols souples
Nom et adresse du contractant
Nom: Miner
Adresse postale: ZAE de la Confluence route de Maourat
Commune postale: Damazan
URL: http://www.sol-mur-aquitaine.fr🌏
Nom: Delta Deco
Adresse postale: ZAC de Fromadan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 202481.43 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2019A011T10291
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Carrelage
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: ZAE de la Confluence — route de Maourat
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 189919.79 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2019A012T10291
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Peinture signaletique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 311856.64 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2019A013T10291
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Ascenseurs
Nom et adresse du contractant
Nom: Orona
Adresse postale: Bâtiment Higtech voie l'Occitane 806
Commune postale: Labege
Code postal: 31670
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: http://www.orona.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 620 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2019A014T10291
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Chauffage ventilation climatisation
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2019A015T10291
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Électricité
Nom et adresse du contractant
Nom: Fauche
Adresse postale: ZAC des champs de Lescaze, CS 80077 Roquefort
Commune postale: Agen
Code postal: 47901
URL: http://www.fauche.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 559736.40 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2019A016T10291
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: VRD — espaces verts
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: toute personne présentant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par un manquement aux obligations de publicité...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel: toute personne présentant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence a la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le lancement de la consultation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative).
Recours pour excès de pouvoir: les cocontractants et les tiers au contrat ont la possibilité d'exercer un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables antérieurs à la conclusion du contrat ainsi que contre les décisions de rejet les concernant dans un délai de 2 mois à compter de la notification desdites décisions (article R. 421-1 du code de justice administrative).
Recours de plein contentieux: les concurrents évincés se prévalant d'un droit lésé peuvent introduire un recours de plein contentieux à compter de la signature du marché et dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité de celui-ci (jurisprudence CE 16.7.2007 «SARL Tropic Travaux Signalisation», req. n 291545).
Référé contractuel: toute personne présentant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles sont soumises le présent contrat peut introduire un référé contractuel dans les conditions fixées par les articles L. 551-13 à -16 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2020/S 124-302890 (2020-06-26)