Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de réfection intérieure de logements et autres locaux du patrimoine de l'OPH de l'Orne
2-19s0084”
Produits/services: Revêtement de sols et de murs📦
Brève description:
“Travaux de réfection intérieure de logements et autres locaux du patrimoine de l'OPH de l'Orne.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Alençon
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs📦
Lieu d'exécution: Orne🏙️
Description du marché:
“Montant maximum 1 période 225 000,00 EUR TTC.
En cas de reconduction, montant maximum à chaque période: 225 000,00 EUR TTC.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): la valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, chaque année civile à compter du 1 janvier, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, chaque année civile à compter du 1 janvier, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Alençon 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Montant maximum 1 période 400 000,00 EUR TTC.
En cas de reconduction, montant maximum à chaque période: 400 000,00 EUR TTC.”
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, chaque année civile à compter du 1er janvier, pour une période de 12 mois, soit une durée...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, chaque année civile à compter du 1er janvier, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Argentan
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Montant maximum 1 période 205 000,00 EUR TTC.
En cas de reconduction, montant maximum à chaque période: 205 000,00 EUR TTC.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Argentan 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Montant maximum 1 période 365 000,00 EUR TTC.
En cas de reconduction, montant maximum à chaque période: 365 000,00 EUR TTC.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flers
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“Montant maximum 1 période 275 000,00 EUR TTC.
En cas de reconduction, montant maximum à chaque période: 275 000,00 EUR TTC.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flers 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“Montant maximum 1 période 315 000,00 EUR TTC.
En cas de reconduction, montant maximum à chaque période: 315 000,00 EUR TTC.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: L'Aigle
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“Montant maximum 1 période 230 000,00 EUR TTC.
En cas de reconduction, montant maximum à chaque période: 230 000,00 EUR TTC.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: L'Aigle 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mortagne-au-Perche
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“Montant maximum 1 période 155 000,00 EUR TTC.
En cas de reconduction, montant maximum à chaque période: 155 000,00 EUR TTC.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mortagne-au-Perche 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2020-03-17 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-12
10:30 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.orne-habitat.com
Modalités de retrait des documents: les documents du DCE sont disponibles par voie électronique sur le profil acheteur. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. Les prestations seront exécutées à partir du 1.1.2020 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure), au 31.12.2020.
L'accord-cadre est reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.
Modalités de financement: fonds propres.
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.
Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article R. 2192-10 du code de la commande publique.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours: greffe du tribunal administratif de Caen, 3 rue Arthur Leduc, BP 25086, 14050 Caen Cedex 04
Tél: +33 231707272
Fax: +33 231524217
greffe.ta-caen@juradm.fr
Avis d'attribution de marché (2019-12-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Mortagne au Perche
Titre: Mortagne au Perche 2
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 197-477369
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Alençon
Date de conclusion du contrat: 2019-12-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Hernandez Decors
Adresse postale: 32 rue Saint-Pierre
Commune postale: Beaumont-sur-Sarthe
Code postal: 72170
Pays: France 🇫🇷
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.orne-habitat.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Alençon 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Toudja
Adresse postale: 9 rue Eiffel
Commune postale: Alençon
Code postal: 61000
Région: Orne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Argentan
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Gagneux Christian
Adresse postale: 9 rue Michel Brilland ZA
Commune postale: Urou-et-Crennes
Code postal: 61200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Argentan 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Flers
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Christian Gagneux
Adresse postale: 9 rue Michel Brillant
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Flers 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Dubourg Deco
Adresse postale: ZAC des Grands Champs
Commune postale: Flers
Code postal: 61100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: L'Aigle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Rayan-S 27
Adresse postale: 33A rue Maréchal Foch
Commune postale: Brionne
Code postal: 27800
Région: Eure🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: L'Aigle 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Rayan-S
Adresse postale: 7 rue Simone Signoret
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Mortagne au Perche
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Mortagne au Perche 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Jean-Jacques Paris
Adresse postale: 7 rue Philippe Lamirault
Commune postale: Thiron-Gardais
Code postal: 28480
Région: Eure-et-Loir🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum.
— lot 1 — Alençon: montant max annuel 225 000,00 EUR TTC,
— lot 2 — Alençon 2: montant maximum...”
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum.
— lot 1 — Alençon: montant max annuel 225 000,00 EUR TTC,
— lot 2 — Alençon 2: montant maximum annuel 400 000,00 EUR TTC,
— lot 3 — Argentan: montant max annuel 205 000,00 EUR TTC,
— lot 4 — Argentan 2: montant max annuel 365 000,00 EUR TTC,
— lot 5 — Flers: montant max annuel 275 000,00 EUR TTC,
— lot 6 — Flers 2: montant max annuel 315 000,00 EUR TTC,
— lot 7 — L'Aigle: montant maximum annuel 230 000,00 EUR TTC,
— lot 8 — L'Aigle 2: montant max annuel 230 000,00 EUR TTC,
— lot 9 — Mortagne au Perche: montant max annuel 155 000,00 EUR TTC,
— lot 10 — Mortagne au Perche 2: montant max annuel 155 000,00 EUR TTC.
Les marchés ont été signés par le directeur général de l'office public de l'habitat de l'Orne.
Le 24.12.2019. Ils sont consultables au siège d'Orne Habitat à Alençon dans le respect des secrets protégés par la loi.
Date de notification des marchés: le 27.12.2019.
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Source: OJS 2020/S 001-000108 (2019-12-30)