Travaux de plâtrerie peinture/sols logements et parties communes secteur de l'Ardèche et Haute-Loire

Alliade Habitat

Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour travaux de plâtrerie peinture/sols logements et parties communes secteur de l'Ardèche et Haute-Loire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Alliade Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien

Où ?

• Auvergne › Haute-Loire
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-13	Avis de marché
2019-09-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Numéro de référence: Dgp / sg / bp pp sols
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour travaux de plâtrerie peinture/sols logements et parties communes secteur de l'Ardèche et Haute-Loire.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Alliade Habitat
Adresse postale: 173 avenue Jean Jaurès
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.alliadehabitat.com/ 🌏
Courrier électronique: s.garti@alliade.com 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_OB2XzSJNa7 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-13 📅
Date limite de soumission: 2019-06-18 📅
Date de publication: 2019-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 094-226134
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires

Les modalités d'ouverture des offres sont données à titre indicatif et peuvent faire l'objet de modification.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:

Le nombre maximum de lots pouvant être attribués à un même candidat est de 2, ce maximum pouvant être porté à 3 en cas d'insuffisance de candidat sur le lot concerné.

Intitulé du lot: Lot 1 — sols Puy-en-Velay et agglo
Numéro du lot: 1
Brève description: Travaux de réfection sols des logements et parties communes.
Durée de l'accord: 8 mois
Intitulé du lot: Lot 2 — peinture Puy-en-Velay et agglo
Numéro du lot: 2
Brève description:

Travaux de réfection plâtrerie, peinture, faïence des logements et parties communes.

Intitulé du lot: Lot 3 — sols arrondissements Yssingeaux
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 4 — peinture arrondissements Yssingeaux
Numéro du lot: 4
Brève description: Travaux de plâtrerie, peinture, faïence des logements et parties communes.
Intitulé du lot: Lot 5 — sols Ardèche
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 6 — Peinture Ardèche
Numéro du lot: 6
Brève description: Travaux de plâtrerie peinture faïence des logements et parties communes.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Puy-en-Velay et agglomération.

Ardèche.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-07-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Informations complémentaires:

Les modalités d'ouverture des offres sont données à titre indicatif et peuvent faire l'objet de modification.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sa hlm
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://demarchesadministratives.fr/tgi-grande-instance/lyon-69000 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Article R. 2182-1 du code de la commande…

… publique: II — Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, l'acheteur, dès qu'il décide de rejeter une candidature ou une offre, notifie à chaque candidat ou soumissionnaire concerné le rejet de sa candidature ou de son offre en lui indiquant les motifs de rejet. Lorsque cette notification intervient après l'attribution du marché public, elle précise, en outre, le nom de l'attributaire et les motifs qui ont conduit au choix de son offre. Elle mentionne également la date à compter de laquelle l'acheteur est susceptible de signer le marché public, dans le respect des dispositions du l de l'article 101.

… publique l — Pour les marchés publics passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché public par l'acheteur. ll — Le respect du délai mentionné au l n'est pas exigé:

1) lorsque le marché public est attribué au seul opérateur ayant participé à la consultation;

2) pour l'attribution des marchés subséquents, fondés sur un accord-cadre, ou des marchés spécifiques fondés sur un système d'acquisition dynamique.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 094-226134 (2019-05-13)

Avis d'attribution de marché (2019-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-12 📅
Date de publication: 2019-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 179-435158
Se réfère à l'avis: 2019/S 094-226134
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec bordereau de prix, sans minimum ni maximum. Le montant du marché sera défini au fur et à mesure des besoins. Il n'a pas été possible d'indiquer la valeur des marchés.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 — sols Puy-en-Velay et agglomération
Lot 2 — peinture Puy-en-Velay et agglomération

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-16 📅
Nom: Sols et plus
Adresse postale: 29 rue du Stade Malpas
Commune postale: Cussac-sur-Loire
Code postal: 43370
Pays: France 🇫🇷
Haute-Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/sol-et-plus-452010358.html 🌏
Nom: Gimbert
Adresse postale: 13 rue des Vignes
Commune postale: Chadrac
Code postal: 43770
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/gimbert-pierre-entreprise-324179506.html 🌏
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: Régie de quartiers
Adresse postale: Immeuble Azur 1, appartement n2 rue de Dunkerque
Commune postale: Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Adresse Internet: https://www.regiedequartier.org/wp-content/uploads/2018/07/2018-07-13-Offre-Emploi-Directeur-trice-RQ-Puy-en-Velay-43.pdf 🌏
Adresse postale: 29 rue du Stade Malpas, 43370, 29 rue du Stade Malpas
Nom: Charles et Vigouroux
Adresse postale: ZA La Bourzde, 16 avenue de l'Europe
Commune postale: Langeac
Code postal: 43300
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/charles-vigouroux-444688337.html 🌏
Nom: Ntg
Adresse postale: 11 rue Marcel Cerdan
Commune postale: Mions
Code postal: 69780
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/s-a-r-l-ntg-508727369.html 🌏
Nom: Charles Vigouroux
Adresse postale: 11 Lie Marcel Cerdan
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Rue Servient
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Article R. 2182-1 du code de la commande publique:

II) pour les marchés passés selon une procédure formalisée, l'acheteur, dès qu'il décide de rejeter une candidature ou une offre, notifie à chaque candidat ou soumissionnaire concerné le rejet de sa candidature ou de son offre en lui indiquant les motifs de rejet. Lorsque cette notification intervient après l'attribution du marché public, elle précise, en outre, le nom de l'attributaire et les motifs qui ont conduit au choix de son offre. Elle mentionne également la date à compter de laquelle l'acheteur est susceptible de signer le marché public, dans le respect des dispositions du l de l'article 10. Article R. 2182-1 du code de la commande publique:

I) pour les marchés publics passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de 11 jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché public par l'acheteur;

ll) le respect du délai mentionné au l n'est pas exigé: 1

Source: OJS 2019/S 179-435158 (2019-09-12)

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