Travaux de mise en œuvre du projet Es Têt: cheminements doux, la valorisation paysagère et environnementale aux abords du fleuve Têt et de ses cours d'eau

Perpignan Méditerranée Communauté

La présente consultation concerne les travaux d'aménagement des Berges du Fleuve Têt sur l'ensemble des dix communes traversées par le fleuve du territoire de la communauté urbaine de Perpignan Méditerranée Métropole. Perpignan Méditerranée Métropole souhaite valoriser les berges du fleuve Têt sur l'ensemble des dix communes traversées par le fleuve. Ce projet est un élément majeur du projet de territoire, et le maître d'ouvrage a la ferme volonté de le réaliser dans les meilleurs délais.
L'objet des travaux vise la réalisation d'une piste cyclable de 22 km avec divers aménagements connexes à la piste. Cette opération doit se réaliser sections par sections selon les spécificités techniques et réglementaires dévolues à ce type de prestations.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CMEVE
• Colas Midi-Méditerranée

Qui ?

• Perpignan Méditerranée Communauté

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Pyrénées-Orientales

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-29	Avis de marché
2019-08-26	Avis d'attribution de marché
2019-09-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de pistes cyclables
Numéro de référence: 2019020
Brève description:

La présente consultation concerne les travaux d'aménagement des Berges du Fleuve Têt sur l'ensemble des dix communes traversées par le fleuve du territoire de la communauté urbaine de Perpignan Méditerranée Métropole. Perpignan Méditerranée Métropole souhaite valoriser les berges du fleuve Têt sur l'ensemble des dix communes traversées par le fleuve. Ce projet est un élément majeur du projet de territoire, et le maître d'ouvrage a la ferme volonté de le réaliser dans les meilleurs délais. L'objet des travaux vise la réalisation d'une piste cyclable de 22 km avec divers aménagements connexes à la piste. Cette opération doit se réaliser sections par sections selon les spécificités techniques et réglementaires dévolues à ce type de prestations.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de pistes cyclables 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de pistes cyclables 📦
Travaux d'aménagement paysager 📦
Installation de mobilier urbain 📦
Travaux de construction de passerelles pour piétons 📦
Installation de panneaux de signalisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Orientales 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Perpignan Méditerranée Communauté
Adresse postale: 11 boulevard Saint-Assiscle
Code postal: 66006
Commune postale: Perpignan
Contact
Adresse Internet: http://www.perpignanmediterranee.com 🌏
Courrier électronique: accueil.pmca@perpignan-mediterranee.org 📧
Téléphone: +33 468086000 📞
Fax: +33 468086001 📠
URL des documents: http://www.perpignanmediterranee.com 🌏
URL pour la participation: http://www.perpignanmediterranee.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-29 📅
Date limite de soumission: 2019-07-04 📅
Date de publication: 2019-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 105-254584
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires

Variante autorisée selon les spécificités suivantes: elle a uniquement pour objet les structures et revêtements de chaussée et de la voie douce selon les exigences détaillées dans le CCTP.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'objet des travaux vise la réalisation d'une piste cyclable de 22 km avec divers aménagements connexes à la piste. Cette opération doit se réaliser sections par sections selon les spécificités techniques et réglementaires dévolues à ce type de prestations.

Valeur totale estimée: 12 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Terrassements généraux, voirie, réseaux, signalisation routière, éclairage
Numéro du lot: 1
Brève description: Terrassements généraux, voirie, réseaux, signalisation routière, éclairage.
Valeur estimée hors TVA: 7 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Le projet doit bénéficier de subventions provenant du Feder dans le cadre du programme européen Poctefa, notamment à travers le projet Ttfs et Bicitranscat, du fonds Tepcv et du Contrat Territorial Occitanie
Informations complémentaires:

Variante autorisée selon les spécificités suivantes: elle a uniquement pour objet les structures et revêtements de chaussée et de la voie douce selon les exigences détaillées dans le CCTP.

Intitulé du lot: Aménagement paysagers, débroussaillage, élagage
Numéro du lot: 2
Brève description: Aménagement paysagers, débroussaillage, élagage.
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Les candidats du lot nº 2 n'ont pas l'autorisation de présenter de variantes.
Intitulé du lot: Mobilier bois, métal sur mesure
Numéro du lot: 3
Brève description: Mobilier bois, métal sur mesure.
Valeur estimée hors TVA: 1 900 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Variante autorisée selon les spécificités suivantes: elle porte sur l'essence de bois retenue pour la réalisation de l'ensemble des éléments définis en chêne classe 4 par une autre essence présentant des caractéristiques similaires ou supérieures en termes de résistance, de longévité, d'intégration au milieu et d'aspect esthétique selon les exigences détaillées dans le CCTP.

Intitulé du lot: Passerelle piétons et cycles
Numéro du lot: 4
Brève description: Passerelle piétons et cycles.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Variante autorisée selon les spécificités suivantes: elle a pour objet le mode constructif de la passerelle selon les exigences détaillées dans le CCTP.

Intitulé du lot: Signalétique spécifique dédiée au projet
Numéro du lot: 5
Brève description: Signalétique spécifique dédiée au projet.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Variante autorisée selon les spécificités suivantes:elle porte sur les types de fondations des différents mobiliers de signalétique selon l'implantation prévue.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— document permettant d'apporter la preuve de l'aptitude du candidat à exercer une activité professionnelle (extrait K ou L ou Kbis ou Lbis pour les entreprises immatriculées au RCS, extrait D1 pour les artisans, numéro SIREN (nº SIRET) pour les professions libérales ou les auto-entrepreneurs obtenu auprès de l'Urssaf, ou tout document équivalent),

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— attention: dans l'hypothèse où un candidat serait placé en redressement judiciaire après le dépôt de son offre, il doit en informer sans délai l'autorité adjudicatrice.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin),

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,

— certificat de qualifications et/ou de qualité demandés pour chaque lot: se référer à l'article 6.1 du règlement de la consultation.

Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP.

Prestations réglées par des prix unitaires.

Prix révisables.

Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.

Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à 1

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24660032400015
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.perpignanmediterranee.com 🌏
URL des documents: http://www.perpignanmediterranee.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.perpignanmediterranee.com — La candidature est présentée:

— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),

— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.

Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Numéro de la consultation: 2019020.

Une visite sur site est préconisée: aucune visite sur site ne sera organisée par la maîtrise d'ouvrage.

Les candidats sont invités à se rendre sur site, et la remise d'une offre sous-entend parfaite connaissance de l'état des lieux.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2019/S 105-254584 (2019-05-29)

Avis d'attribution de marché (2019-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne les travaux d'aménagement des berges du fleuve Têt sur l'ensemble des dix communes traversées par le fleuve du territoire de la communauté urbaine de Perpignan méditerranée métropole. Perpignan méditerranée métropole souhaite valoriser les berges du fleuve Têt sur l'ensemble des dix communes traversées par le fleuve. Ce projet est un élément majeur du projet de territoire, et le maître d'ouvrage a la ferme volonté de le réaliser dans les meilleurs délais. L'objet des travaux vise la réalisation d'une piste cyclable de 22 kilomètres avec divers aménagements connexes à la piste. Cette opération doit se réaliser sections par sections selon les spécificités techniques et réglementaires dévolues à ce type de prestations.

Valeur totale du marché: 7 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.perpignanmediterraneemetropole.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-26 📅
Date de publication: 2019-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 167-407836
Se réfère à l'avis: 2019/S 105-254584
Numéro JO-S: 167

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Terrassements Généraux, voirie, réseaux, signalisation routière, éclairage

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-26 📅
Nom: Colas Midi-Méditerranée
Adresse postale: 14 avenue de la Cote Vermeille
Commune postale: Thuir
Code postal: 66300
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Orientales 🏙️
Valeur totale du marché: 7 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum d'une durée de 48 mois. Le montant indiqué pour le lot 1 correspond à une estimation.

Source: OJS 2019/S 167-407836 (2019-08-26)

Avis d'attribution de marché (2019-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne les travaux d'aménagement des Berges du Fleuve Têt sur l'ensemble des 10 communes traversées par le fleuve du territoire de la Communauté urbaine de Perpignan Méditerranée Métropole. Perpignan Méditerranée Métropole souhaite valoriser les berges du fleuve Têt sur l'ensemble des 10 communes traversées par le fleuve. Ce projet est un élément majeur du projet de territoire, et le maître d'ouvrage a la ferme volonté de le réaliser dans les meilleurs délais. L'objet des travaux vise la réalisation d'une piste cyclable de 22 kilomètres avec divers aménagements connexes à la piste. Cette opération doit se réaliser sections par sections selon les spécificités techniques et règlementaires dévolues à ce type de prestations.

Valeur totale du marché: 2 200 000 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Perpignan Méditerranée communauté

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-13 📅
Date de publication: 2019-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 179-435130
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Les candidats du lot n

Objet
Champ d'application du marché
Les candidats du lot n

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-03 📅
Nom: Cmeve
Adresse postale: Chemin des Canaux
Commune postale: Bouillargues
Code postal: 30230
Pays: Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 2 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum d'une durée de 48 mois. Le montant indiqué pour le lot 2 correspond à une estimation.

Source: OJS 2019/S 179-435130 (2019-09-13)

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