Travaux de mise en œuvre du projet Es Têt: cheminements doux, la valorisation paysagère et environnementale aux abords du fleuve Têt et de ses cours d'eau
La présente consultation concerne les travaux d'aménagement des Berges du Fleuve Têt sur l'ensemble des dix communes traversées par le fleuve du territoire de la communauté urbaine de Perpignan Méditerranée Métropole. Perpignan Méditerranée Métropole souhaite valoriser les berges du fleuve Têt sur l'ensemble des dix communes traversées par le fleuve. Ce projet est un élément majeur du projet de territoire, et le maître d'ouvrage a la ferme volonté de le réaliser dans les meilleurs délais.
L'objet des travaux vise la réalisation d'une piste cyclable de 22 km avec divers aménagements connexes à la piste. Cette opération doit se réaliser sections par sections selon les spécificités techniques et réglementaires dévolues à ce type de prestations.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-04.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de mise en œuvre du projet Es Têt: cheminements doux, la valorisation paysagère et environnementale aux abords du fleuve Têt et de ses cours d'eau
2019020”
Titre
Travaux de mise en œuvre du projet Es Têt: cheminements doux, la valorisation paysagère et environnementale aux abords du fleuve Têt et de ses cours d'eau
2019020
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Produits/services: Travaux de construction de pistes cyclables📦
Brève description:
“La présente consultation concerne les travaux d'aménagement des Berges du Fleuve Têt sur l'ensemble des dix communes traversées par le fleuve du territoire...”
Brève description
La présente consultation concerne les travaux d'aménagement des Berges du Fleuve Têt sur l'ensemble des dix communes traversées par le fleuve du territoire de la communauté urbaine de Perpignan Méditerranée Métropole. Perpignan Méditerranée Métropole souhaite valoriser les berges du fleuve Têt sur l'ensemble des dix communes traversées par le fleuve. Ce projet est un élément majeur du projet de territoire, et le maître d'ouvrage a la ferme volonté de le réaliser dans les meilleurs délais.
L'objet des travaux vise la réalisation d'une piste cyclable de 22 km avec divers aménagements connexes à la piste. Cette opération doit se réaliser sections par sections selon les spécificités techniques et réglementaires dévolues à ce type de prestations.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 12 000 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Terrassements généraux, voirie, réseaux, signalisation routière, éclairage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de pistes cyclables📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Description du marché: Terrassements généraux, voirie, réseaux, signalisation routière, éclairage.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Le projet doit bénéficier de subventions provenant du Feder dans le cadre du programme européen Poctefa, notamment à travers le projet Ttfs et Bicitranscat,...”
Informations sur les fonds de l'Union européenne
Le projet doit bénéficier de subventions provenant du Feder dans le cadre du programme européen Poctefa, notamment à travers le projet Ttfs et Bicitranscat, du fonds Tepcv et du Contrat Territorial Occitanie
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Variante autorisée selon les spécificités suivantes: elle a uniquement pour objet les structures et revêtements de chaussée et de la voie douce selon les...”
Informations complémentaires
Variante autorisée selon les spécificités suivantes: elle a uniquement pour objet les structures et revêtements de chaussée et de la voie douce selon les exigences détaillées dans le CCTP.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aménagement paysagers, débroussaillage, élagage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦
Description du marché: Aménagement paysagers, débroussaillage, élagage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 200 000 💰
Description
Informations complémentaires: Les candidats du lot nº 2 n'ont pas l'autorisation de présenter de variantes.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier bois, métal sur mesure
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de mobilier urbain📦
Description du marché: Mobilier bois, métal sur mesure.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 900 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Variante autorisée selon les spécificités suivantes: elle porte sur l'essence de bois retenue pour la réalisation de l'ensemble des éléments définis en...”
Informations complémentaires
Variante autorisée selon les spécificités suivantes: elle porte sur l'essence de bois retenue pour la réalisation de l'ensemble des éléments définis en chêne classe 4 par une autre essence présentant des caractéristiques similaires ou supérieures en termes de résistance, de longévité, d'intégration au milieu et d'aspect esthétique selon les exigences détaillées dans le CCTP.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Passerelle piétons et cycles
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de passerelles pour piétons📦
Description du marché: Passerelle piétons et cycles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Variante autorisée selon les spécificités suivantes: elle a pour objet le mode constructif de la passerelle selon les exigences détaillées dans le CCTP.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Signalétique spécifique dédiée au projet
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de panneaux de signalisation📦
Description du marché: Signalétique spécifique dédiée au projet.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Variante autorisée selon les spécificités suivantes:elle porte sur les types de fondations des différents mobiliers de signalétique selon l'implantation prévue.”
Informations complémentaires
Variante autorisée selon les spécificités suivantes:elle porte sur les types de fondations des différents mobiliers de signalétique selon l'implantation prévue.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— document permettant d'apporter la preuve de l'aptitude du candidat à exercer une activité professionnelle (extrait K ou L ou Kbis ou Lbis pour les entreprises immatriculées au RCS, extrait D1 pour les artisans, numéro SIREN (nº SIRET) pour les professions libérales ou les auto-entrepreneurs obtenu auprès de l'Urssaf, ou tout document équivalent),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— attention: dans l'hypothèse où un candidat serait placé en redressement judiciaire après le dépôt de son offre, il doit en informer sans délai l'autorité adjudicatrice.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin),
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— certificat de qualifications et/ou de qualité demandés pour chaque lot: se référer à l'article 6.1 du règlement de la consultation.
Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP.
Prestations réglées par des prix...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix révisables.
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à 1 demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-05
08:30 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.perpignanmediterranee.com — La candidature est présentée:
— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: 2019020.
Une visite sur site est préconisée: aucune visite sur site ne sera organisée par la maîtrise d'ouvrage.
Les candidats sont invités à se rendre sur site, et la remise d'une offre sous-entend parfaite connaissance de l'état des lieux.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2019/S 105-254584 (2019-05-29)
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne les travaux d'aménagement des berges du fleuve Têt sur l'ensemble des dix communes traversées par le fleuve du territoire...”
Brève description
La présente consultation concerne les travaux d'aménagement des berges du fleuve Têt sur l'ensemble des dix communes traversées par le fleuve du territoire de la communauté urbaine de Perpignan méditerranée métropole. Perpignan méditerranée métropole souhaite valoriser les berges du fleuve Têt sur l'ensemble des dix communes traversées par le fleuve. Ce projet est un élément majeur du projet de territoire, et le maître d'ouvrage a la ferme volonté de le réaliser dans les meilleurs délais. L'objet des travaux vise la réalisation d'une piste cyclable de 22 kilomètres avec divers aménagements connexes à la piste. Cette opération doit se réaliser sections par sections selon les spécificités techniques et réglementaires dévolues à ce type de prestations.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Terrassements Généraux, voirie, réseaux, signalisation routière, éclairage
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 105-254584
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Terrassements généraux, voirie, réseaux, signalisation routière, éclairage
Date de conclusion du contrat: 2019-08-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas Midi-Méditerranée
Adresse postale: 14 avenue de la Cote Vermeille
Commune postale: Thuir
Code postal: 66300
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Orientales🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 300 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Mobilier bois, métal sur mesure
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Passerelle piétons et cycles
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Signalétique spécifique dédiée au projet
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum d'une durée de 48 mois. Le montant indiqué pour le lot 1 correspond à...”
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum d'une durée de 48 mois. Le montant indiqué pour le lot 1 correspond à une estimation.
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Source: OJS 2019/S 167-407836 (2019-08-26)
Avis d'attribution de marché (2019-09-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Perpignan Méditerranée communauté
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de mise en œuvre du projet Es Têt: cheminements doux, la valorisation paysagère et environne
2019020”
Brève description:
“La présente consultation concerne les travaux d'aménagement des Berges du Fleuve Têt sur l'ensemble des 10 communes traversées par le fleuve du territoire...”
Brève description
La présente consultation concerne les travaux d'aménagement des Berges du Fleuve Têt sur l'ensemble des 10 communes traversées par le fleuve du territoire de la Communauté urbaine de Perpignan Méditerranée Métropole. Perpignan Méditerranée Métropole souhaite valoriser les berges du fleuve Têt sur l'ensemble des 10 communes traversées par le fleuve. Ce projet est un élément majeur du projet de territoire, et le maître d'ouvrage a la ferme volonté de le réaliser dans les meilleurs délais. L'objet des travaux vise la réalisation d'une piste cyclable de 22 kilomètres avec divers aménagements connexes à la piste. Cette opération doit se réaliser sections par sections selon les spécificités techniques et règlementaires dévolues à ce type de prestations.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 200 000 💰
Description
Informations complémentaires: Les candidats du lot n2 n'ont pas l'autorisation de présenter de variantes.
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Aménagement paysagers, débroussaillage, élagage
Date de conclusion du contrat: 2019-09-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Cmeve
Adresse postale: Chemin des Canaux
Commune postale: Bouillargues
Code postal: 30230
Région: Gard🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 200 000 💰
“Il s'agit d'un accord à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum d'une durée de 48 mois. Le montant indiqué pour le lot 2 correspond à une...”
Il s'agit d'un accord à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum d'une durée de 48 mois. Le montant indiqué pour le lot 2 correspond à une estimation.
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Source: OJS 2019/S 179-435130 (2019-09-13)