Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de gestion patrimoniale et d'extension du réseau métropolitain d'eau potable — 7 lots
19-EAU-033”
Produits/services: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau📦
Brève description:
“Les prestations portent sur des travaux de gestion patrimoniale et d'extension du réseau métropolitain d'assainissement.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 17 700 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur ET-Centre: Lyon 3, 6 et Villeurbanne
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de remise à neuf de conduites d'eau📦
Produits/services supplémentaires: Ouvrages annexes pour canalisations d'eau📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Lyon 3, 6 et Villeurbanne.
Description du marché:
“Les prestations objet du lot 1 concernent la réalisation de travaux de gestion patrimoniale ainsi que de renforcement, d'extension, de renouvellement et de...”
Description du marché
Les prestations objet du lot 1 concernent la réalisation de travaux de gestion patrimoniale ainsi que de renforcement, d'extension, de renouvellement et de maillage des réseaux d'eau potable de la Métropole de Lyon.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence des modalités de réalisation du chantier de référence
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations complémentaires:
“Engagement minimum de commande pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande: 1 000 000 EUR HT. Pas d'engagement maximum de commande pour la durée de...”
Informations complémentaires
Engagement minimum de commande pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande: 1 000 000 EUR HT. Pas d'engagement maximum de commande pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur ET-Centre: Lyon 1, 2, 4, 5, 7, 8 et 9
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lyon 1, 2, 4, 5, 7, 8 et 9.
Description du marché:
“Les prestation objet du lot nº 2 concernent la réalisation de travaux de gestion patrimoniale ainsi que de renforcement, d'extension, de renouvellement et...”
Description du marché
Les prestation objet du lot nº 2 concernent la réalisation de travaux de gestion patrimoniale ainsi que de renforcement, d'extension, de renouvellement et de maillage des réseaux d'eau potable de la Métropole de Lyon.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Engagement minimum de commande pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande: 1 000 000 EUR HT. Pas d'engagement maximum de commande pour...”
Informations complémentaires
Engagement minimum de commande pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande: 1 000 000 EUR HT. Pas d'engagement maximum de commande pour l'accord-cadre à bons de commande.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur ET-Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Communes détaillées à l'article 2.2 du règlement de la consultation.
Description du marché:
“Les prestations objet du lot nº 3 concernent la réalisation de travaux de gestion patrimoniale ainsi que de renforcement, d'extension, de renouvellement et...”
Description du marché
Les prestations objet du lot nº 3 concernent la réalisation de travaux de gestion patrimoniale ainsi que de renforcement, d'extension, de renouvellement et de maillage des réseaux d'eau potable de la Métropole de Lyon.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur ET-Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Les prestations du lot nº 4 concernent la réalisation de travaux de gestion patrimoniale ainsi que de renforcement, d'extension, de renouvellement et de...”
Description du marché
Les prestations du lot nº 4 concernent la réalisation de travaux de gestion patrimoniale ainsi que de renforcement, d'extension, de renouvellement et de maillage des réseaux d'eau potable de la Métropole de Lyon.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur ET-Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Les prestations objet du lot nº 5 concernent la réalisation de travaux de gestion patrimoniale ainsi que de renforcement, d'extension, de renouvellement et...”
Description du marché
Les prestations objet du lot nº 5 concernent la réalisation de travaux de gestion patrimoniale ainsi que de renforcement, d'extension, de renouvellement et de maillage des réseaux d'eau potable de la Métropole de Lyon.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Construction d'ouvrages de gros diamètre
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole de Lyon.
Description du marché:
“Les prestations du lot nº 6 concernent la réalisation de travaux de gestion patrimoniale ainsi que de renforcement, d'extension, de renouvellement et de...”
Description du marché
Les prestations du lot nº 6 concernent la réalisation de travaux de gestion patrimoniale ainsi que de renforcement, d'extension, de renouvellement et de maillage des réseaux d'eau potable de la Métropole de Lyon, de gros diamètre (supérieur ou égal à 350 mm).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Engagement minimum de commande pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande: 200 000 EUR HT. Pas d'engagement maximum de commande pour la durée de...”
Informations complémentaires
Engagement minimum de commande pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande: 200 000 EUR HT. Pas d'engagement maximum de commande pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Techniques sans tranchées
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole de Lyon.
Description du marché:
“Les prestations objet du lot nº 7 concernent la réalisation de travaux de gestion patrimoniale ainsi que de renouvellement et réhabilitation des réseaux...”
Description du marché
Les prestations objet du lot nº 7 concernent la réalisation de travaux de gestion patrimoniale ainsi que de renouvellement et réhabilitation des réseaux d'eau potable de la Métropole de Lyon.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Engagement minimum de commande pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande: 700 000 EUR HT. Pas d'engagement maximum de commande pour la durée de...”
Informations complémentaires
Engagement minimum de commande pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande: 700 000 EUR HT. Pas d'engagement maximum de commande pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
1) la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques;
2) une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:
— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 CCP (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé),
— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.
Précisions:
— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins 20 salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (art. L. 5212-1 code du travail),
— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur,
— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L. 2141-1 à L. 2141-11 CCP.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— communs aux 7 lots déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,
— si pour une...”
Liste et brève description des critères de sélection
— communs aux 7 lots déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,
— si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
“Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de...”
Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour chaque lot, les justificatifs à remettre au titre de la candidature sont décrits à l'article 7.1.1 du règlement de la consultation.” Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Pour chaque lot, les niveaux spécifiques minimaux exigés au titre de la candidature sont décrits à l'article 7.1.1 du règlement de la consultation.”
Dépôts et garanties exigés:
“Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire contre le versement d'une avance dans les conditions de l'article R. 2191-7 du CCP.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le présent marché est financé sur les fonds propres de la Métropole de Lyon. Paiement: le mode de règlement du marché est le virement administratif selon...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le présent marché est financé sur les fonds propres de la Métropole de Lyon. Paiement: le mode de règlement du marché est le virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française. Délai de paiement: 30 jours dans les conditions fixées par le décret nº 2013 — 269 du 29.3.2013. Acomptes: versés dans les conditions fixées par les articles L. 2191-4 et R. 2191-20 à R. 2191-22 du CCP et au CCAP. Avance: accordée dans les conditions des articles L. 2191-2, L. 2191-3 et R. 2191-3 à R. 2191-19 du CCP. Variation des prix: prix révisables.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée à leur libre choix. En cas de groupement...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée à leur libre choix. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidairement responsable des autres membres du groupement.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“1) environnement (commun aux 7 lots): critère de jugement des offres et conditions d'exécution relatives à l'environnement décrites au CCTP relatif à chaque...”
Conditions d'exécution du contrat
1) environnement (commun aux 7 lots): critère de jugement des offres et conditions d'exécution relatives à l'environnement décrites au CCTP relatif à chaque lot;
2) social: conditions d'exécutions relatives aux domaines social et de l'emploi: lots 1 à 5: 650 heures — lots 6 et 7: pas de clause d'insertion.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-08
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Territoire de la Métropole de Lyon.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: voir le règlement de la consultation. (l'adresse mail eau-marches@grandlyon.com ne peut pas être utilisée pour déposer des plis).
Renseignements complémentaires: les justificatifs visés aux rubriques capacités économiques et financières et références professionnelles et capacités techniques seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art. R. 2142-25 CCP). En application de l'article R. 2151-7 CCP, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour un même lot plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer:
— un référé précontractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer:
— un référé précontractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative.
Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer:
— un référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative,
— un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État en date du 4.4.2014, «Département du Tarn-et-Garonne», nº 358994.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 128-314643 (2019-07-02)
Avis d'attribution de marché (2020-01-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: DDUCV/DED/direction adjointe de l'eau
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 900 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Secteur et Centre: Lyon 3è, 6è et Villeurbanne
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lyon 3ème et 6ème arrondissements et Villeurbanne
Description du marché:
“Les prestations portent sur des travaux de gestion patrimoniale ainsi que de renforcement, d'extension, de renouvellement et de maillage des réseaux d'eau...”
Description du marché
Les prestations portent sur des travaux de gestion patrimoniale ainsi que de renforcement, d'extension, de renouvellement et de maillage des réseaux d'eau potable de la Métropole de Lyon
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (pondération): 35 %
Critère de qualité (pondération): 5 %
Prix (pondération): 40 %
Champ d'application du marché
Titre: Secteur ET Centre: Lyon 1, 2, 4, 5, 7, 8 et 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Villeurbanne et arrondissements de Lyon autres que Lyon 3 et 6.
Description du marché:
“Les prestations portent sur des travaux de gestion patrimoniale ainsi que de renforcement, d'extension, de renouvellement et de maillage des réseaux d'eau...”
Description du marché
Les prestations portent sur des travaux de gestion patrimoniale ainsi que de renforcement, d'extension, de renouvellement et de maillage des réseaux d'eau potable de la Métropole de Lyon.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“ET Est: communes de Vaulx-en-Velin, Décines, Meyzieu, Jonage, Bron, Chassieu, Saint-Fons, Vénissieux, Sain- Priest, Feyzin, Solaize, Corbas, Mions.”
Site principal ou lieu d'exécution: ET Nord.
Site principal ou lieu d'exécution: ET Ouest.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 128-314643
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-625
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Secteur ET Centre (Lyon 3, Lyon 6 et Villeurbanne)
Date de conclusion du contrat: 2020-01-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Cholton
Adresse postale: 197 ancien Canal de la Madeleine
Commune postale: Saint-Maurice-sur-Dargoire
Code postal: 69440
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Coiro
Adresse postale: 42 chemin de la Revaison
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Nom: Mdtp
Adresse postale: ZAC des Pierres Blanches — 33 rue du Traité de Rome
Commune postale: Mions
Code postal: 69780
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-626
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Secteur ET Centre: Lyon 1, 2, 4, S, 7, 8 et 9 arrondissements
Date de conclusion du contrat: 2019-12-30 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Stracchi
Adresse postale: 6A rue de la Chapelle d'Yvours — BP 3
Commune postale: Irigny
Code postal: 69540
Nom: Albertazzi
Adresse postale: 118 route de Charpenay
Commune postale: Lentilly
Code postal: 69210
Nom: Seea
Adresse postale: 4 chemin de la Vie Guerse
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Nom: Guillet Clavel
Adresse postale: 6 A rue de la Chapelle d'Yvours — BP 18
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019-627
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Secteur ET Est
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Collet René
Adresse postale: 2 rue François Mermet
Commune postale: Tassin-la-Demi-Lune
Code postal: 69160
Téléphone: +33 478341396📞
Courrier électronique: renecollet@free.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2019-628
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Secteur ET Nord
Date de conclusion du contrat: 2020-01-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Petavit
Adresse postale: 208 avenue du 8 Mai 1945
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Nom: Carrion
Adresse postale: 8 rue des Alpes
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2019-629
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Secteur ET Ouest
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Rampa Travaux Publics
Adresse postale: Parc des Ayats — 353 rue de Guenas
Commune postale: Millery
Code postal: 69390
Nom: Sogea
Adresse postale: 24 rue Champ Dolin
Code postal: 69804
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2019-630
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Construction d'ouvrages de gros diamètre
Date de conclusion du contrat: 2019-12-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 24 rue Champs Dolin — CS 70178
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2019-631
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Techniques sans tranchées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 34 rue Antoine Primat
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Nom: Carrion Travaux Publics
Nom: Subterra
Adresse postale: 36 route de Villeneuve
Commune postale: Portet-sur-Garonne
Code postal: 31120
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 100 000 💰
“— les lots sont conclus pour une durée ferme de 2 ans (à compter du 1.1.2020 ou de leur date de notification si elle est postérieure),
— les dates...”
— les lots sont conclus pour une durée ferme de 2 ans (à compter du 1.1.2020 ou de leur date de notification si elle est postérieure),
— les dates d'attribution sont les dates de notification:
—— lots 1 à 5: montant minimal: 1 000 000 EUR HT, sans maximal,
—— lot 6: montant minimal: 200 000 EUR HT, sans maximal,
—— lot 7: montant minimal: 700 000 EUR HT, sans maximal,
— les marchés sont consultables sur RDV les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 auprès de Métropole de Lyon/DDUCV/DED/Eau/Marchés (117 bd Vivier Merle — 69003 Lyon), sur demande écrite (CS 33569 — 69505 Lyon Cedex 03); par télécopie (+33 478958970). La demande doit identifier le demandeur et la personne physique (qui justifiera de son identité lors de la consultation).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer un référé contractuel dans les conditions prévues aux art. L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer un référé contractuel dans les conditions prévues aux art. L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative et/ou un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du CE en date du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, nº 358994.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2020/S 017-037890 (2020-01-16)