Les prestations sont divisées en 5 tranches: tranche ferme: période préparatoire — travaux de fouilles — traitement en laboratoire — synthèse TO1 étude archéobotanique, TO2 étude du mobilier métallique, TO3 étude des terres crues, TO4 autre mobilier (archéozoologie, verre, matériaux organiques ...).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-08-13.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-09.
Avis de marché (2019-07-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
URL de participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de fouilles archéologiques préventives — place du Cardinal Grente — le Mans
Ip 19-0084”
Produits/services: Travaux de fouille et de terrassement📦
Brève description:
“Les prestations sont divisées en 5 tranches: tranche ferme: période préparatoire — travaux de fouilles — traitement en laboratoire — synthèse TO1 étude...”
Brève description
Les prestations sont divisées en 5 tranches: tranche ferme: période préparatoire — travaux de fouilles — traitement en laboratoire — synthèse TO1 étude archéobotanique, TO2 étude du mobilier métallique, TO3 étude des terres crues, TO4 autre mobilier (archéozoologie, verre, matériaux organiques ...).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de fouille et de terrassement📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché:
“Les prestations sont divisées en 5 tranches: tranche ferme: période préparatoire — travaux de fouilles — traitement en laboratoire — synthèse TO1 étude...”
Description du marché
Les prestations sont divisées en 5 tranches: tranche ferme: période préparatoire — travaux de fouilles — traitement en laboratoire — synthèse TO1 étude archéobotanique, TO2 étude du mobilier métallique, TO3 étude des terres crues, TO4 autre mobilier (archéozoologie, verre, matériaux organiques ...).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 26
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— l'agrément prévu par l'article R. 522-8 du code du patrimoine permettant la réalisation de fouilles préventives sur l'ensemble du territoire national. Cet...”
Liste et brève description des critères de sélection
— l'agrément prévu par l'article R. 522-8 du code du patrimoine permettant la réalisation de fouilles préventives sur l'ensemble du territoire national. Cet agrément devra porter sur les périodes antique, médiévale et moderne,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin),
— les avis CIRA/CTRA portant sur les opérations précédemment menées doivent être joints.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-13
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-14
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — marché financé sur fonds propres du budget général et possibles subventions de la DRAC (FNAP). Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr — sules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles;
3) capacité économique et financière le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer les marchés sur la base des offres initiales sans négociation.
Renseignement(s) administratif(s): pôle marchés et achats publics — auprès de: Isabelle Prevost. Téléphone: +33 243474378.
Renseignement(s) technique(s): service propreté — auprès de: Quentin Croz — téléphone: +33 243474418.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2019/S 133-325804 (2019-07-09)
Avis d'attribution de marché (2019-12-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Le Mans métropole — communauté urbaine
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de fouilles archéologiques préventives — place du cardinal Grente — Le Mans
Ip 19-0084”
Brève description:
“Les prestations sont divisées en 5 tranches:
— tranche ferme période préparatoire — travaux de fouilles — traitement en laboratoire — synthèse,
— TO1 étude...”
Brève description
Les prestations sont divisées en 5 tranches:
— tranche ferme période préparatoire — travaux de fouilles — traitement en laboratoire — synthèse,
— TO1 étude archéobotanique,
— TO2 étude du mobilier métallique,
— TO3 étude des terres crues,
TO4 autre mobilier (archéozoologie, verre, matériaux organiques...).
Afficher plus Description
Description du marché:
“Les prestations sont divisées en 5 tranches:
— tranche ferme période préparatoire — travaux de fouilles — traitement en laboratoire — synthèse,
— TO1 étude...”
Description du marché
Les prestations sont divisées en 5 tranches:
— tranche ferme période préparatoire — travaux de fouilles — traitement en laboratoire — synthèse,
— TO1 étude archéobotanique,
— TO2 étude du mobilier métallique,
— TO3 étude des terres crues,
TO4 autre mobilier (archéozoologie, verre, matériaux organiques...).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 133-325804
Attribution du marché
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6, allée de l'Île-Gloriette
Source: OJS 2019/S 250-620076 (2019-12-24)